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Procès Verbal - 1.PV du CM du 06.03.2020
Document publié le Vendredi 6 mars 2020 par la commune de Modène.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1.PV du CM du 06.03.2020)
Thèmes du document : Démocratie, Famille, Justice et droit,
PROCES VERBAL
DE LA REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 06 mars 2020
DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
HOTEL DE VILLE
31 rue Sainte Catherine
84330 MODENE
REPUBLIQUE FRANÇAISE
____________
Présents : Christian RIPERT, Norbert LEPATRE, Sylvie CALAMEL, Alexandre ALLEGRE, Isabelle PARIS, Laétitia ALONSO, Marie-Hélène ENRIETTO, Christian ROUX
Absents excusés : Sylvie MONTI, Michel RINAUDO
Public : néant
Secrétaire de séance : M-H ENRIETTO
Secrétaire adjointe : Carine BONHOMME
Monsieur le Maire remercie l’ensemble des membres d’être présents et déclare la séance ouverte à 20h30. Il donne lecture du PV de la séance précédente, du 19 novembre 2020 ; PV approuvé à l’unanimité des membres présents.
1. Compte-rendu des différentes réunions des syndicats
EPAGE : RAS
Syndicat d’électrification rurale : RAS
Syndicat Rhône Ventoux : (S. CALAMEL) remise des trophées lors de la dernière réunion (19.12.2019), notamment pour l’usine de pompage des eaux.
(A. ALLEGRE) le renouvellement du contrat avec SUEZ sera en 2021.
Syndicat Forestier : RAS
SMAEMV : RAS
COVE – Commission petite enfance (I. PARIS) : participation à la commission d’admission en crèche sur le territoire de la Cove. Réunion très intéressante, notamment pour comprendre le mode d’attribution des places en crèches selon un système de points. Cette commission a étudié l’attribution de 290 places sur les 435 que comprend le territoire de la Cove.
2. Présentation et vote des Compte de Gestion et Compte Administratif 2019 (délibération)
Christian ROUX donne lecture des écritures comptables de l’année 2019.
Résultat à la clôture
de l’exercice
précédent (2018)
Part affectée à
l’investissement
2019
Résultat de
l’exercice
2019
Résultat de
clôture
2019
Investissement
Fonctionnement
64 221.64 €
105 091.52 €
-78 445.56 €
39 591.22 €
-14 223.92 €
144 682.74 €
TOTAL GENERAL 169 313.16 € -38 854.34 € 130 458.82 € Les CG et CA sont approuvés à l’unanimité des membres présents. Monsieur le Maire tient à préciser que toutes écritures et sections confondues, la clôture de l’exercice 2019 laisse apparaître un solde positif de 130 458.82 € pour le budget à venir, sachant que des recettes restent en attente de perception (contrat de plan CDST, subvention ….) pour un montant avoisinant les 80 000 € .
3. Indemnité de conseil pour la Trésorière principale de Carpentras (délibération)
Par délibération du Conseil Municipal en date du 18.11.2014, une indemnité de conseil était attribuée à
Madame GIULIANI Evelyne pour la durée de sa gestion. Cette dernière étant partie de la trésorerie principale
de Carpentras, et étant remplacée par Madame TIVOLI Annie-Laure, monsieur le Maire demande aux membres
du Conseil Municipal de se prononcer sur l’attribution de cette même indemnité et dans les mêmes conditions à Madame TIVOLI. Délibération votée POUR à l’unanimité des membres présents.
4. Travaux
1. Fontaine / lavoir
Monsieur le Maire fait le point sur les travaux réalisés autour de la fontaine. Ces travaux sont
menés par l’UP Ventoux, il reste encore 4m² environ de dallage à faire ainsi que la hotte. La fin des
travaux était prévue pour fin mars, mais il y a du retard sur le chantier. Une grande amélioration de
l’évacuation des eaux de pluie se voit déjà et a été constatée lors des derniers orages il y a quelques jours.
2. Aire de loisirs
Les toilettes sèches sont installées et opérationnelles. Des colonnes de tri (verres et emballages) ont été installées devant l’aire de loisir. Monsieur le Maire a réussi à négocier leur gratuité auprès de la Cove, ainsi que la dalle de béton (socle).
3. Aire multisports
Monsieur le Maire explique l’aménagement du terrain (chemin de Ronde) qui doit être fait pour
accueillir la structure de multisports.
4. Chemin des Libertonnes
La canalisation de l’ASA s’est nettement détériorée avec le nombreux passage de camions pour
les constructions en cours du lotissement des Libertonnes. Il faudrait bétonner certaines parties, mais ces
travaux seront à envisager après les élections municipales.
Madame Paris indique que la gouttière de Madame Flipse n’est toujours pas remise, ce qui amène
beaucoup d’eau face à la MAM par temps de pluie.
5. Chemin Font des Clapiers
Madame Calamel fait remonter l’information comme quoi la borne indiquant l’entrée de son
chemin n’a pas été remise en état comme prévu avec le SERV. Monsieur le Maire s’en occupe.
6. Questions sociales et questions diverses
Madame Paris remercie l’équipe municipale au nom des assistantes maternelles de la MAM pour le matériel acheté par la commune pour le bien et le développement des enfants (23 familles accueillies, de Modène et des communes voisines).
Monsieur le Maire remercie les membres du Conseil Municipal pour leur engagement à ses cotés tout au long des 6 ans du mandat.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 19h22.