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Procès Verbal - 3.PV du CM du 22.05.2018
Document publié le Mardi 22 mai 2018 par la commune de Modène.
Lien du pdf (Procès Verbal - 3.PV du CM du 22.05.2018)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Famille,
DEPARTEMENT
DE
VAUCLUSE
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
22
mai
2018
HOTEL
DE
VILLE
31
rue
Sainte
Catherine
84330
MODENE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Présents:
Christian
RIPERT,
Norbert
LEPATRE,
Alexandre
ALLEGRE,
Isabelle
PARIS,
Michel
RINAUDO,
Marcel
LOMBARDI,
Syivie
CALAMEL,
Marie-Hélène
ENRIETTO,
Sylvie
MONTH
Absents
: Laétitia
ALONSO
et Christian
ROUX
Secrétaire
de
séance
: Marcel
LOMBARDI
Secrétaire
adjointe
: Carine
BONHOMME
Monsieur
le
Maire
remercie
l’ensemble
des
membres
d’être
présents
et
déclare
la
séance
ouverte
à 20h30.
Il
donne
lecture
du
PV
de
la
séance
précédente,
du
29
mars
2018
;PV
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
1
Travaux
et projets
en
cours
(Ch.
RIPERT)
*
Ecole Monsieur
le Maire
a rencontré
le Directeur
de
la Cove,
monsieur
TRUC
de
la Cove
(agent
de
la Cove
en charge
du
service
Habitat)
et la Directrice
de l’école
concernant
la mise
en
sécurité
et accessibilité
de l’école.
Le
1® projet
présenté
consistait
à créer
une
issue
de
secours
donnant
dans
la cours
de
Pécole
come
la
porte
principale.
Monsieur
le
Maire
et
la
Directrice
de
l’école
n’étant
pas
d’accord
sur
cette
proposition,
ils ont
demandés
à ce
que
l’issue
de
secours
soit
faite
à l’arrière
de
la
cour,
par
agrandissement
d’une
fenêtre.
Cette
solution
parait
comme
une
évidence
au
niveau
sécurité,
2 accès
donnant
sur
la cour
laissent
comprendre
qu’en
cas
de
problème
bloquant
la
cour,
les
enfants
n’auraient
plus
d’issue
de
secours.
De
plus,
la solution
de
créer
l'issue
de
secours
à
l'arrière
du
bâtiment
n’entraine
aucun
coût
supplémentaire
par
rapport
à
la
proposition
de
départ.
C’est
donc
cette
2%
solution
qui
a été retenue.
Les
travaux
de
création
d’une
ouverture
dans
le
mur
de
la
cour,
côté
Ouest,
ainsi
que
la
création
d’une
rampe
d’accès
le long
de
ce même
mur,
intérieur
cour
restent
inchangés.
Un Permis
de Construire
a été déposé
concernant
ces travaux
(issue de secours
et accessibilité
personne
à mobilité
réduite)
et
les
travaux
devraient
être
finis
pour
la
rentrée
de
septembre
2018,
sauf pour
a
rampe
d’accessibilité
qui
sera
certainement
créée
plus
tard.
Monsieur
le
Maire
souhaite
donc
que
le
projet
d'aménagement
du
parking
donnant
accès
à
l’arrière
de
l’école
soit
accéléré
pour
permettre
une
utilisation
dès
la
rentrée
de
septembre.
Il
donne
la
parole
à
monsieur
LEPATRE
qui
s’est
occupé
de
toute
la
partie
devis
et
études
concernant
ce
parking.
Monsieur
LEPATRE
expose
l’ensemble
des
travaux
à prévoir
pour
cet
aménagement,
bien
plus
contraignant
que
prévu
initialement.
Il
a rencontré
Monsieur
MARTIN
du
Département,
avec
lequel
un projet
a été
étudié
(décaissement
du
sol
;terrassement,
pose
d’un
géotextile,
plantation
de
végétaux,
matérialisation
de
places
de
parking,
création
d’une
passerelle
d'accès,
etc. Quelques
devis
estimatifs
nous
ont
été
fournis
par
le Département
et la
Cove,
pour
avoir
une
idée
du
coût
de
cet aménagement.
Le
Département
accompagnerait
la Commune
sur ce projet,
notaminent
en
offrant
les
végétaux
(érables,
pins,
tilleuls,
éléagnus..….),
mais
il faut
quand
même
prendre
en
charge
la main
d’œuvre
et tous
les
autres
matériaux
et équipements :
Travaux
aménagement
parking
: 36.060
€ TTC
Main
d'œuvre
plantation
: 7.272€
TTC
Passerelle
: 1114
€ TTC
TOTAL
estimatif projet
: 44.446€
TTC
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
faut
prendre
une
décision
rapidement
concernant
le
financement
de
ce
projet,
pour
enchainer
sur une
consultation
simple
des
entreprises
locales.
Etant
donné
qu’il
s’agit
de
travaux
bien
plus
couteux
que
prévus
initialement,
monsieur
le
Maire
demande
l'avis
du
Conseil
Municipal
sur
le mode
de
financement.
IE est proposé
de
ne
pas
effectuer
les
travaux
de
voirie
pour
2018
(chemin
de
la
font
des
clapiers)
prévus
initialement
au
budget,
et de
consacrer
cette
somme
aux
travaux
d'aménagement
et mise
en
sécurité
des
abords
de
l’école.
Monsieur
le Maire
précise
bien
que
les travaux
de voirie
seront
remis
au
budget
2019,
et que
s’agissant
de
travaux
inscrits
au même
chapitre
(21)
il n’y
a pas
lieu de prendre
une
décision
modificative
pour
modifier
le budget
de
la commune.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
donnent
un
avis
favorable
à
l'unanimité
des
membres
présents
sur ce projet et son mode
de financement
Aire
de
jeux
La
situation est semblable,
le Département
accompagnerait
la Commune,
mais
seulement
pour
la végétalisation.
Les
arbres
seraient
également
offerts
et
il resterait
environ
6.600€
TTC
de
frais de main
d'œuvre.
Les
membres
du
Conseil
Municipal
donnent
un
avis
favorable
à l’unanimité
des
membres
présents
sur ce projet
et son
mode
de
financement
2
Délibérations
Contrat
Départemental
de
Solidarité
Territorial
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Département
propose
d’aider
la
commune
avec
un
financement
maximal
de
85.200€
sur
3
ans
2017-2019.
Il
convient
de
répartir
les
projets
pour
lesquels
ce
financement
pourrait
être
demandé
et propose
la répartition
suivante
:
Projet
!
Création
d’une
aire
de
loisirs
pour
enfants
et adultes
9.279
€
Projet
2
Mise
en
sécurité
accès
école
25.277
€
Projet
3
Acquisition
et installation
d’un
plateau
sportif
42.124
€
Projet
4
Aménagement
Mairie
1900
en
salle
archives
8.520
€
Propositions
votés
POUR
à l’unanimité,
Urbanisme
: délégation
de
signature
à monsieur
le Maire
Monsieur
le
Maire
rappelle
la
délibération
n°13-2014
en
date
du
05
avril
2014
portant
délégation
de
signature
du
Conseil
Municipal
au
Maire
pour
certains
cas.
Il
convient
aujourd’hui
de
lui
donner
procuration
pour
le
dépôt
des
demandes
d'urbanisme
au
nom
de
la
commune.
Délégation
de
signature
votée
POUR
à l’unanimité.
Cove
: Fonds
de
concours
Au
titre
de
l’année 2018,
l’enveloppe
totale
allouée
par
la
Cove
à notre
commune
sous
forme
de
fonds
de
concours
s'élève
à
13.776
€.
Monsieur
le
Maire
propose
le
détail
des
dépenses
liées
aux
équipements
communaux
auxquelles
seraient
affectées
ce
fond
de
concours
et
demande
aux
membres du
conseil
municipal
de
délibérer
sur
acceptation
du
versement
de
ce
fond
de
concours
par
la Cove
à la commune
et d’approuver
le tableau
des
dépenses
liées
à ce
versement
tel que
présenté.
Délibération
votée
POUR
à Punanimité.
Matériel
informatique
Monsieur
le Maire
rappelle
que
le contrat
de
maintenance
du
matériel
informatique
et logiciels
arrive
à
échéance
au
31
mai
2018.
Il
propose
3
solutions
envisagées
par
la
société
JVS,
prestataire
de
service
d la commune :
Solution
1 |
Licences
logiciels
actuels
12.000€
+ rachat
vieux
matériel
et maintenance
2.331€
|
14,331€
pour
3 ans
Solution
2 |
Licences
logiciels
actuels
+ nouveau
matériel
en
prêt
(2
postes)
16.400€
pour
3 ans
Solution
3 |
Licences
nouveaux
logiciels
(Horizon
cloud)
+ nouveau
matériel
en
prêt
(2
postes) |
19.000€
pour
3 ans
Délibération
votée
POUR
la solution
n°2
à l’unanimité.
3
Questions
diverses
Aire
de
jeux
: Madame
PARIS
demande
où
en
sont
les
travaux.
Monsieur
le
Maire
explique
qu’il
a reçu
un
commercial
de
Lafarge
et qu’un
devis
pour
250
tonnes
de
grave
et 50
tonnes
de
clapicette
à
été
fourni.
Il
faudra
revoir
les
quantités,
car
il
en
faudra
certainement
plus.
Ce
gravier
est
pour
mettre
autour
des jeux
comme
protection
en
cas
de
chute
des
enfants,
et pour
aménager
un
terrain
de
pétanque.
Quant
à la date
de
fin des
travaux
monsieur
le Maire
ne
peut
donner
de
date
précise
car
il est
seul
à venir
faire
les
travaux
et
manque
de
temps.
Monsieur
LOMBARDI
viendra
aider
pour
le réseau
d’arrosage.
Petite
enfance
: Isabelle
PARIS
relate
les
propos
tenus
lors
de
la
dernière
réunion
de
cette
commission.
Notamment
les
aides
versées
par
la
Cove
à
différentes
associations,
comme
la
mission
locale
(65.000€),
relais
mobilité
(1.300€)
ou
l’université
populaire
(40.000€).
Cette
dernière
a d’ailleurs
confirmer
lors
de
la réunion
que
des
travaux
de
mise
en valeur
du
pourtour
du
lavoir
(calade)
étaient
prévu
pour
2019.
Madame
MONTI
précise
que
cette
annonce
lui
a
déjà été faite depuis
chaque
année
et reportée
à chaque
fois.
Point
d'Accès
au Droit :
Isabelle
PARIS
donne
une
plaquette
d’information
sur l’accès
au
droit
mis
en place
à la maison
du
citoyen
à Carpentras.
Plus
personne
ne
demandant
la parole,
la séance
est
levée
à 20h10,