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Document publié le Mercredi 24 mars 2010 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - 14 Prime au personnel)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
09.03.2010
Date d'affichage
N° 10/14
L'an deux mille dix et le quinze mars à vingt heures quarante cinq, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mmes BORELLO, COMBES, Mr CRESPO, Mme SABY, Mrs MARTY, RAYNAL, Mlle CARLES, Mrs DE GUALY, RASKOPF, Mme BORIES, Mr KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mrs BALOUP, BUONGIORNO, Melle PORTAL, Mme THUEL.
Absents : Mmes DESFARGES-CARRERE (excusée), Mr GALINIÉ (excusé), Mmes DELBES, ESPIÉ (excusée), RAHOU, Mr LE ROCH, (excusé).
Secrétaire : Melle PORTAL.
Objet de la délibération
PRIME DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur le Maire
Il est proposé de reconduire au titre de l'exercice 2010 le montant de la prime attribuée au personnel communal qui avait été fixée comme suit :
- 343 euros aux agents employés à temps complet
- 282 euros aux agents employés à temps non complet.
VU la délibération n° 98/129 fixant le montant de la prime pour le personnel à temps complet et pour le personnel à temps non complet,
VU la délibération n° 98/130 relative aux conditions d'attribution de cette prime,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de reconduire au titre de l'exercice 2010 le montant de la prime attribuée au personnel communal telle que définie ci-dessus.
DIT que cette prime sera versée au personnel au mois de novembre 2010.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 24 mars 2010
Jacques LASSERRE
Maire,