Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Prime 2
Déliberation - Prime 3
Déliberation - Prime 4
Déliberation - Prime 5
Déliberation - 14 Prime au personnel
Déliberation - 535
Déliberation - Vente Crozes
Déliberation - 527
Déliberation - 452
Déliberation - 280
Déliberation - Prime
Document publié le Jeudi 21 juillet 2011 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - Prime)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de la convocation
5.04.2011
Date d'affichage
N° 11/43
L'an deux mille onze et le onze avril à vingt heures trente, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jacques LASSERRE, Maire.
Présents : Mr LASSERRE, Mme BERTRAND, Mrs BOUDES, DELPOUX, Mme BORELLO, Mr CRESPO, Mme SABY, Mr RAYNAL, Mlle CARLES, Mrs DE GUALY, KOWALCZYK, Mme BONNÉ, Mr BÉNÉZECH, Mmes GALINIER, CHAILLET, Mr GALINIÉ, Mmes PORTAL, ESPIÉ, THUEL, Mr LE ROCH.
Absents : Mme COMBES (excusée), Mr MARTY (excusé), Mme DESFARGES-CARRERE (excusée), Mr RASKOPF, Mme BORIES (excusée), Mrs BALOUP (excusé), BUONGIORNO (excusé), DELBES, Mme RAHOU.
Secrétaire : Mr CRESPO.
Objet de la délibération
PRIME DU
PERSONNEL
COMMUNAL
Adopté à l'unanimité
_______________
Rapporteur : Monsieur le Maire
Il est proposé de reconduire au titre de l'exercice 2011 le montant de la prime attribuée au personnel communal qui avait été fixée comme suit :
- 343 euros aux agents employés à temps complet
- 282 euros aux agents employés à temps non complet.
VU la délibération n° 98/129 fixant le montant de la prime pour le personnel à temps complet et pour le personnel à temps non complet,
VU la délibération n° 98/130 relative aux conditions d'attribution de cette prime,
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
DECIDE de reconduire au titre de l'exercice 2011 le montant de la prime attribuée au personnel communal telle que définie ci-dessus.
DIT que cette prime sera versée au personnel au mois de novembre 2011.
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 21 juillet 2011
Jacques LASSERRE
Maire,