Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 43 051225 Subvention exceptionnelle a lAss Le Cloc
Déliberation - 28060924 Subvention exceptionnelle assoc Des Racin
Déliberation - 16 Subventioin exceptionnelle a lassociation Au Ta
Déliberation - 4.FINANCES ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNE
Déliberation - 15 140325 Acquisition parcelle B 289 a Bazin pour
Déliberation - 17 140325 Recuperation des tombes declarees en eta
Déliberation - 1722349015 Subvention exceptionnelle a lAssociatio
Déliberation - 11 030323 Subvention exceptionnelle Sou des Ecoles
Déliberation - 12 140325 Affectation resultat fonctionnement 2024
Déliberation - 5. ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA
Déliberation - 16 140325 Subvention exceptionnelle a lassociation Les Cavaliers de la Citadelle
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Saint-Appolinard.
Lien du pdf (Déliberation - 16 140325 Subvention exceptionnelle a lassociation Les Cavaliers de la Citadelle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
ccusé certifié exécutoire
MAIRIE DE SAINT APPOLINARD - 42520 Réception par le préfet : 19/03/2025) Publication : 10/03/2025
Nbr conseillers : 13 Pour l'autorité compétente par délégation
En exercice : 13 Re 4 A En
Présents : 8 cs
Votants : 8 .
Quorum : 7
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 MARS 2025
L'an deux mil vingt-cinq le quatorze du mois de mars à 20 heures se sont réunis les
membres du Conseil Municipal sous la présidence de Mr Jacques GERY, 1°" Adjoint
Présents : FLACHER Annick, GERY Jacques, NAVEZ Marie-Louise, BLANC Emilie, CLUZEL Anthony, DUPINAY Pierre, GRANGE Yves, BARDY Benoît
Excusés : GIRAUD Jean, LIMONE Julien, DEGAND Nathalie
Absentes : ROUCHOUSE Muriel, CANET Véronique
Secrétaire de séance : GRANGE Yves
N° 16 140325
OBJET :
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PARTICIPATION AUX
CHAMPIONNATS DE FRANCE D'ÉQUITATION - ASSOCIATION LES
CAVALIERS DE LA CITADELLE
Mme Le Maire informe le Conseil Municipal de la demande parvenue en mairie en
provenance de l'association «Les Cavaliers de la Citadelle» pour la participation aux
Championnats de France d'Équitation 2025.
Cette subvention contribuerait à la prise en charge partielle des frais d'engagement
et de logement qui s'élève à 2 000.00 € par enfant engagé.
OUÏ CET EXPOSE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL
_- Décide de verser une subvention de 100.00 € (cent euros) à l'association « Les
Cavaliers de la Citadelle »
— Indique que cette subvention sera inscrite au budget communal 2025
Fait et délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus
Le secrétaire de séance Le Maire
Y. GRANGE A. FLACHER
À
Z TT Ç LL À