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Déliberation - 43 051225 Subvention exceptionnelle a lAss Le Clocher de St Appolinard
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Saint-Appolinard.
Lien du pdf (Déliberation - 43 051225 Subvention exceptionnelle a lAss Le Clocher de St Appolinard)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DE LA LOIRE
ARRONDISSEMENT DE SAINT ETIENNE
MAIRIE DE SAINT APPOLINARD - 42520
Date convocation : 27 Novembre 2025
Nbr conseillers : 13
En exercice : 13
Présents : 10
Votants : 10
Quorum : 7
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 DÉCEMBRE 2025
L'an deux mil vingt-cinq le cing du mois de décembre à 20 heures se sont réunis les
membres du Conseil Municipal sous la présidence de Mr Annick FLACHER, maire
Présents : Annick FLACHER, Jacques GERY, Emilie BLANC, Marie-Louise NAVEZ, Véronique
CANET, Benoît BARDY, Anthony CLUZEL, Yves GRANGE, Pierre DUPINAY, Jean GIRAUD E $ : Julien LIMONE ccusé de réception - Ministère de l'intérieur
ROSE ALIEN (042-214202012-20251205-43051225-DE
Absentes : Nathalie DEGAND, Muriel ROUCHOUSE Accusé certifié exécutoire
Réception par te préfet 08/12/2025
IPublication : 08/12/2025
Pour l'autorité compétente par délégation
M Jacques GERY a été élu secrétaire de séance
N° 43 051225
OBJET :
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR ORGANISATION « SON ET
LUMIERE » DÉCEMBRE 2025
ASSOCIATION LE CLOCHER DE SAINT APPOLINARD
Mme-Le-Maire-informele-Conseil-Municipal-de-la-demande-parvenue-en-mairie en —— provenance de l'association «Le Clocher de Saint Appolinard» concernant les
manifestations festives qu'elle organise les 20 et 21 décembre prochains, à l'église (Son et
Lumière) et à la salle municipale (projection relative à la loi de 1905).
OUÏ CET EXPOSE ET APRES EN AVOIR DELIBERE, LE CONSEIL MUNICIPAL
_ Décide de verser une subvention de 400.00 € (quatre cent euros) à l'association
« Le Clocher de Saint Appolinard >
— Indique que cette subvention sera inscrite au budget communal 2025
Fait et délibéré les mêmes jours, mois et an que ci-dessus
Le secrétaire de séance _— Le Maire
A. FLACHER
KT _