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Procès Verbal - pv Reunion du 06 DECEMBRE 2024
Document publié le Vendredi 6 décembre 2024 par la commune d'Escurolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion du 06 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
__________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles
Tél: 04-70-90-51-44
www.escurolles.fr
COMMUNE
D'ESCUROLLES
Présents :
M. BECHONNET Bertrand, Mme CAFFE Séverine, M. CHARNET Alain, Mme DEMAY Laëtitia, M. ELZEARD DE SAINT SYLVESTRE Fabrice, M. GAUME Philippe, M. GUILLARD Yohann, M. MARTINAT Christian, M. MECHIN Sébastien, M. MORET Philippe, M. RAMBERT Jacques, M. ROUMIER Vincent, Mme VAUDIERE Lucie
Procuration(s) :
Mme CHAULIEU Lynn donne pouvoir à M. BECHONNET Bertrand
Absent(s) :
Excusé(s) :
Mme CHAULIEU Lynn, Mme MORELLO Floriane
Secrétaire de séance : M. GAUME Philippe
Président de séance : M. BECHONNET Bertrand
1 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 15 NOVEMBRE 2024 Lecture du procès verbal de la séance du 15 novembre 2024. Approbation du compte rendu à l'unanimité des membres présents à cette séance.
VOTE : à l'unanimité
2 - Changement de Prestataire Sécurité Alarme Mairie
M. le Maire informe que, suite à la vérification de l'alarme de l'Agence Postale, le prestataire de la société SPARA PROTECTION a proposé une évaluation du système de sécurité installé en 2012 à la Mairie. Après sa visite du 29 novembre, la société SPARA Protection a établi une offre pour l'installation d'un nouveau système d'alarme à la Mairie.
Proposition de Spara Protection: 51€ euros TTC/ Mois
Abonnement actuel VERISSURE: 52.70 euros TTC/Mois
Après délibération, le Conseil Municipal décide de:
- Demander à la société VERISSURE une évaluation du système et une mise à jour des tarifs. La question est reportée au prochain conseil municipal.
VOTE: Retirée
3 - Signalisation rue de la Poste et de la Gendarmerie
M. le Maire, suite à plusieurs plaintes concernant la circulation en contresens rue de la Gendarmerie et rue de la Poste, propose de renforcer la signalisation de ces deux rues.
L'entreprise GTR a été solicitée afin de proposer plusieurs solutions pour le renforcement de la signalisation rue de la Gendarmerie et rue de la Poste:
- Renforcement avec un panneau sens interdit rue de la Gendarmerie, un deuxième panneau sens interdit
Séance du 06 décembre 2024 à 19 heures 00 minutes
Salle du Conseil Municipal - Mairie
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL DE SEANCE __________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles
Tél: 04-70-90-51-44
www.escurolles.fr
rue de la Poste ainsi qu'une bande de stop: 1 500 €
- Renforcement avec un panneau sens interdit rue de la Gendarmerie et un deuxième panneau sens interdit rue de la Poste: 980.40 €
Après délibération, le Conseil Municipal décide de:
- Installer un panneau sens interdit rue de la Gendarmerie, un deuxième rue de la Poste ainsi qu'une bande de stop. Le devis concernant ces travaux s'élève à 1250€ H.T soit 1500€ TTC. - Autoriser M. le Maire à signer le devis N°250075 du 03/12/2024 pour un montant de 1250€ H.T soit un montant de 1500€ TTC.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
4 - Décision modificative n°4
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,
Vu le budget de la commune pour l'année 2024,
M. le Maire propose au conseil municipal d'autoriser la décision modificative suivante du budget de l'exercice 2024:
Art- 615231 (011) : voiries: -4600€
Art-7391118 ( 014): autres restit.tirdres dégrève.: +4600€
VOTE : Adoptée à l'unanimité
5 - Décision modificative n°5
Vu l'instruction budgétaire et comptable M57,
Vu le budget de la commune pour l'année 2024,
M. le Maire propose au conseil municipal d'autoriser la décision modificative suivante du budget de l'exercice 2024:
Art- 2131 (21) : Bâtiments publics: -3600€
VOTE : Adoptée à l'unanimité
6- Questions diverses
Mr le Maire fait part d’un projet d’habitat partagé pour adultes handicapés sur la commune. L’Association
« L’envol des oiseaux » souhaiterait créer une structure accueillant 7 résidents adultes présentant un
handicap. Ce projet engendrerait la création de postes d’accompagnants et de soignants sur la commune.
Mr le Maire souligne un projet d’envergure et ambitieux pour le territoire en apportant une réponse
adaptée aux familles nécessiteuses.
Projet de parc éolien : M. le Maire informe le conseil municipal que la société Neoen a déposé une
demande de déclaration préalable pour installer un mât de mesure entre Monteignet et Escurolles. M. le
Maire a émis un avis défavorable à l’installation de ce mât de mesure. La Commune est dans l’attente du
résultat de l’instruction par le service urbanisme de la Communauté de Communes.
Transports scolaires : à la demande du conseil régional, la manœuvre en marche arrière des bus sera
sécurisée par un agent municipal le matin et le soir aux horaires de passage. __________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles
Tél: 04-70-90-51-44
www.escurolles.fr
Projet végétalisation rue du Marché et rue de l’Agriculture : Afin de rendre la traversée de bourg moins
minérale et plus ombragée, le conseil municipal souhaite réaliser des plantations. Suite à une rencontre
avec l’ATDA, plusieurs entreprises vont être consulté afin d’affiner les projets de plantation ainsi que le
cout.
Afin de bénéficier de l’opération lancée par le conseil départemental « 350 000 arbres pour le
Boubonnais », les plantations dans le bourg et en milieu rural se réaliseront concomitamment à l’automne
2025. La société de chasse sera associée au projet de mise en place de haies et d’alignement d’arbres hors
du bourg. Les enfants des écoles pourront être associés à des fins pédagogiques lors des plantations.
PLU : le PLU avance, des rencontres ont eu lieu avec des investisseurs et promoteurs immobiliers
concernant le projet de futures zones Au. Le conseil municipal est dans l’attente des propositions de ces
derniers. Une communication à ce sujet sera faite lors de la cérémonie des Voeux du Maire ainsi que sur le
bulletin municipal début 2025.
Arbre de Noël du personnel : l’arbre de Noel du personnel aura lieu le mercredi 18 décembre 2024.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire prononce la levée de la séance du Conseil Municipal
Le secrétaire de séance Fait à ESCUROLLES Le Maire,
Bertrand BECHONNET