Procès Verbal - pv Reunion du 03 NOVEMBRE

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Procès Verbal - pv Reunion du 03 NOVEMBRE Document publié le Vendredi 3 novembre 2023 par la commune d'Escurolles. Lien du pdf (Procès Verbal - pv Reunion du 03 NOVEMBRE)Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Justice et droit, __________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles

Tél: 04-70-90-51-44

www.escurolles.fr

Présents :

M. BECHONNET Bertrand, Mme CAFFE Séverine, M. CHARNET Alain, Mme DEMAY Laëtitia, M. ELZEARD DE SAINT SYLVESTRE Fabrice, M. GUILLARD Yohann, M. MARTINAT Christian, M. MECHIN Sébastien, Mme MORELLO Floriane, M. MORET Philippe, M. RAMBERT Jacques, M. ROUMIER Vincent, Mme VAUDIERE Lucie

Procuration(s) :

M. GAUME Philippe donne pouvoir à M. ROUMIER Vincent, Mme CHAULIEU Lynn donne pouvoir à M. CHARNET Alain

Absent(s) :

Excusé(s) :

Mme CHAULIEU Lynn, M. GAUME Philippe

Secrétaire de séance : Mme DEMAY Laëtitia

Président de séance : M. BECHONNET Bertrand

1 - Réhabilitation de la salle polyvalente- Signature de l’avenant n°3 - Lot 5 - SERRURERIE Entreprise HENRION

Monsieur le Maire d’Escurolles,

VU le Code Général des collectivités territorial,

VU le Code de la Commande Publique,

VU le Marché n°2022273-1,

VU le lot 5 relatif aux travaux attribués à l’Entreprise HENRION

CONSIDERANT le devis de travaux en plus N°2303085 du 01/03/2023 d’un montant de 730€ HT soit 876€ TTC

CONSIDERANT qu’il convient de formaliser ces modifications par voie d’avenants, Le Conseil Municipal :

ARTICLE 1 : autorise M. le Maire à signer le devis N°2303085 du 01/03/2023 d’un montant de 730€ HT soit 876€ TTC

ARTICLE 2 : autorise M. le Maire à signer l’avenant N°03 au lot n° 5 qui se rapporte à ce devis pour un montant total de 730€ H.T soit 876€ TTC

ARTICLE 3 : indique que le prix global du lot n°5 « Serrurerie » est désormais fixé à soit un montant total de 25 765.15€ H.T soit 30 918.18 € TTC

ARTICLE 4 : précise que toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent pleinement applicables.

ARTICLE 5 : la présente décision est transmise :

- à la Préfecture

- au SGC de Gannat

VOTE : Adoptée à l'unanimité

CONSEIL MUNICIPAL

PROCES-VERBAL DE SEANCE

Séance du 03 novembre 2023 à 19 heures 00 minutes

Salle du Conseil Municipal - Mairie__________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles

Tél: 04-70-90-51-44

www.escurolles.fr

2 - Réhabilitation de la salle polyvalente: signature de l'avenant N°4 en moins-value - LOT 5- Serrurerie - Entreprise HENRION

Monsieur le Maire d’Escurolles,

VU le Code Général des collectivités territorial,

VU le Code de la Commande Publique,

VU le Marché n°2022273-1,

VU le lot 5 relatif aux travaux attribués à l’Entreprise HENRION

CONSIDERANT le devis de travaux en plus N°2310359 du 19/10/2023 d’un montant de -899.55€ HT soit -1079.46€ TTC

CONSIDERANT qu’il convient de formaliser ces modifications par voie d’avenants, Le Conseil Municipal :

ARTICLE 1 : autorise M. le Maire à signer le devis N°2310359 du 019/10/2023 d’un montant de -899.55€ HT soit -1079.46€ TTC

ARTICLE 2 : autorise M. le Maire à signer l’avenant N°04 au lot n° 5 qui se rapporte à ce devis pour un montant total de -899.55€ HT soit -1079.46€ TTC

ARTICLE 3 : indique que le prix global du lot n°5 « Serrurerie » est désormais fixé à soit un montant total de 24 865.60 € H.T soit 29 838.72 € TTC

ARTICLE 4 : précise que toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent pleinement applicables.

ARTICLE 5 : la présente décision est transmise :

- à la Préfecture

- au SGC de Gannat

VOTE : Adoptée à l'unanimité

3 - Réhabilitation de la salle polyvalente : signature de l'avenant N°1- LOT 6 - Menuiseries intérieures - Entreprise ROSSIGNOL

Monsieur le Maire d’Escurolles,

VU le Code Général des collectivités territorial,

VU le Code de la Commande Publique,

VU le Marché n°2022273-1,

VU le lot 5 relatif aux travaux attribués à l’Entreprise ROSSIGNOL

CONSIDERANT le devis de travaux en plus N°2 du 30/10/2023 d’un montant de 580 € HT soit 696€ TTC

CONSIDERANT qu’il convient de formaliser ces modifications par voie d’avenants, Le Conseil Municipal :

ARTICLE 1 : autorise M. le Maire à signer le devis N° N°2 du 30/10/2023 d’un montant de 580 € HT soit 696€ TTC

ARTICLE 2 : autorise M. le Maire à signer l’avenant N°1 au lot n° 6 qui se rapporte à ce devis pour un montant total de 580 € HT soit 696€ TTC

ARTICLE 3 : indique que le prix global du lot n°6 « Menuiserie intérieure » est désormais fixé à soit un montant total de 31 982.70€ soit un montant de 38 379.24€ TTC

ARTICLE 4 : précise que toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent pleinement applicables.

ARTICLE 5 : la présente décision est transmise :

- à le Préfecture

- au SGC de Gannat

VOTE : Adoptée à l'unanimité__________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles

Tél: 04-70-90-51-44

www.escurolles.fr

4 - Réhabilitation de la salle polyvalente : signature d'un avenant supplémentaire - Entreprise MAZET - LOT 7 - PLATRERIE PEINTURE

Monsieur le Maire d’Escurolles,

VU le Code Général des collectivités territorial,

VU le Code de la Commande Publique,

VU le Marché n°2022273-1,

VU le lot 7 relatif aux travaux attribués à l’Entreprise MAZET

CONSIDERANT le devis de travaux en plus N°M23001713 du 24/10/2023 d’un montant de 4 948 € HT soit 5937.60 € TTC

CONSIDERANT qu’il convient de formaliser ces modifications par voie d’avenants, Le Conseil Municipal :

ARTICLE 1 : autorise M. le Maire à signer le devis N° M23001713 du 24/10/2023 d’un montant de 4 948 € HT soit 5937.60 € TTC

ARTICLE 2 : autorise M. le Maire à signer l’avenant N° 1 au lot n° 7 qui se rapporte à ce devis pour un montant total de 4 948 € HT soit 5937.60 € TTC

ARTICLE 3 : indique que le prix global du lot n°7 « Plâtrerie Peinture » est désormais fixé à soit un montant total de86 924.96€ H.T soit un montant de 104 309.95€ TTC

ARTICLE 4 : précise que toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent pleinement applicables.

ARTICLE 5 : la présente décision est transmise :

- à la Préfecture

- au SGC de Gannat

VOTE : Adoptée à l'unanimité

5 - Réhabilitation de la salle polyvalente : signature d'un avenant supplémentaire -TRAVAUX EN MOINS VALUE Entreprise MAZET - LOT 8 - FAUX PLAFONDS

Monsieur le Maire d’Escurolles,

VU le Code Général des collectivités territorial,

VU le Code de la Commande Publique,

VU le Marché n°2022273-1,

VU le lot 8 relatif aux travaux attribués à l’Entreprise MAZET

CONSIDERANT le devis de travaux en moins N°M2300171 du 24/10/2023 d’un montant de -1 495€ HT soit – 1 794 € TTC

CONSIDERANT qu’il convient de formaliser ces modifications par voie d’avenants, Le Conseil Municipal :

ARTICLE 1 : autorise M. le Maire à signer le devis de travaux en moins N°M2300171 du 24/10/2023 d’un montant de -1 495€ HT soit – 1 794 € TTC

ARTICLE 2 : autorise M. le Maire à signer l’avenant N° 1 au lot n° 8 qui se rapporte à ce devis pour un montant total de -1 495€ HT soit – 1 794€

ARTICLE 3 : indique que le prix global du lot n°8 « Faux plafonds » est désormais fixé à soit un montant total de 10 139.29€ H.T soit 12 167.14€ TTC.

ARTICLE 4 : précise que toutes les clauses et conditions du marché initial demeurent pleinement applicables.

ARTICLE 5 : la présente décision est transmise :

- à la Préfecture

- au SGC de Gannat

VOTE : Adoptée à l'unanimité__________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles

Tél: 04-70-90-51-44

www.escurolles.fr

6 - Résiliation Groupama

SITUATION :

Suite au courrier de la compagnie d'assurance GROUPAMA reçu le 23 octobre 2023, les nouvelles conditions proposées par la compagnie ne nous convenant pas (notamment la franchise de 250€ imposée sur tous les contrats des bâtiments sans baisse des cotisations), il a été décidé de résilier l'ensemble des contrats GROUPAMA.

Les contrats concernés en cours sont valables jusqu'au 31/12/2023. GROUPAMA s'est engagé à prendre en charge les sinistres en cours jusqu'à leur clôture. Nous avons rencontré une filiale du Crédit Agricole (SMACL) qui nous a fait une première proposition intéressante, nous sommes en train de l'affiner.Pour information la compagnie d'assurance MACIF est également partenaire de la SMACL, en charge des collectivitées.

7 - Contrat téléphonie Communale : mise à jour des abonnements SITUATION:

Suite à l'étude de nos contrats de téléphones ((fixes et portables), il a été décidé de : - Renouveler le standard de la Mairie avec installation de la fibre (non compatible avec l'installation actuelle).

- Résilier le téléphone de la salle polyvalente et mise en place d'un galet itinérant (WIFI itinérant, puissant) - Pas de changement pour les autres lignes

- Proposition "microsoft" (nom de domaine commun) en attendant l'avis du Conseil départemental (subcentions possibles avec l'ATDA), cout de 35€/mois environ hors subventions. Cette modification n'engendre pas de cout supplémentaire.

8 - MAM fuite toiture

SITUATION:

Depuis cet été, à chaque pluie violante, la MAM subie des fuites d'eau.L’entreprise MAZAUD a réalisé les travaux sur la toiture de la MAM car une fuite a été constatée. Un constat amiable sera établi entre la

mairie et la Mam pour les déclarations auprès des assurances.

Concernant le statut du bail, notre notaire étudie le format le plus adapté à ce type d'activité.

9 - Tableau de suivi - Salle polyvalente

Point sur l'état des financements salle polyvalente

QUESTIONS DIVERSES :

Point sur les locataires :

L’intervention d’un huissier a été nécessaire. Le barillet de la porte a été changé. D’ici un mois, le logement sera de nouveau libre. Une demande d’intervention d’une société de nettoyage sera nécessaire pour remettre le logement en état. Une réflexion est en cours sur le fait de faire appel à une agence immobilière pour la gestion du logement.

Règlement intérieur & tarifs locations salle polyvalente :

Une réunion est prévue le 8/11/2023 à 20h

Point sur les travaux à la salle polyvalente :

Les travaux ont bien avancé. L’heure de l’inauguration de la salle a été décalée à 11h00.

Cérémonie du 11 novembre :

Les invitations ont été envoyées.

Rassemblement musique Trad le 08 juin 2024: Le conservatoire de Belfort sera présent ainsi que l’ensemble Trad du conservatoire de Vichy. Un bal aura lieu le soir à partir de 20h. des activités seront proposées par l’association ARPE l’après-midi, savoir initiation à la danse, conférence sur la vielle, rassemblement de plusieurs vielleux dans le bourg de la commune. Le conseil Municipal offrira un pot d'accueil aux musiciens en fin d'après-midi.__________________________________________________________________________________________ Commune d'Escurolles

Tél: 04-70-90-51-44

www.escurolles.fr

Vœux de Monsieur Le Maire :

La date a été fixée au samedi 20/01/2024 à 18h00 à la salle polyvalente.

Arbre de Noël du personnel communal : La date a été fixée au mercredi 20/12/2023 à 18h30 à la salle polyvalente.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

Le Secrétaire de séance,

Fait à ESCUROLLES

Le Maire,