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Procès Verbal - x57856rdgc8vu65
Compte-Rendu - 6hetqq12tmvrmv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6hetqq12tmvrmv)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
\u
Sn
D.
COMMUNE
DE
MAILLOT
Département
de
Yonne
8bis,
grande
rue
89100
MAILLOT
Tél.
: 03
86
83
199
Fax.
: 03
86
83
1991
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
NOVEMBRE
2014
MAIRIE
DE
MAILLOT
COMPTE-RENDU
Convoqué
le
29
octobre
2014,
le
conseil
municipal
de
Maillot
s’est
réuni
en
mairie,
salle
du
conseil,
le
mercredi
5
novembre
2014,
à
19h,
sous
la
présidence
de
M.
Sabattier,
maire
de
Maillot. Présents
:
Gilles
Sabattier,
Pascal
Jarillot,
Catherine
Soufflot,
Jean-Marie
Filleul,
Valérie
Cusac,
Laurent
Douvry,
Armelle
Garnault,
Annie
Bassiguet-Nadji,
Maryse
Dol,
Josseline
Curtil,
Marie-Véronique
Baudin
Da
Rovare,
Jean-Marc
Burgué
Absents
ayant
voté
par
procuration
:Joël
Perez,
pouvoir
à Jean-Marc
Burgué
Absents
excusés
:Alain
Thierry,
Jean-Maurice
Lemaître
Election
du
secrétaire
de
séance
: Marie-Véronique
Baudin
Da
Rovare
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
Sabattier
déclare
la séance
ouverte
à
19h.
1)
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
14
octobre
2014
Approuvé
à l’unanimité
2)
2014/96
— Avenant
en
moins-value
Le
point
étant
ajouté
à l’ordre
du jour
à l’unanimité,
Monsieur
Sabattier
explique
que,
dans
le
cadre
du
marché
de
construction
du
restaurant
scolaire
et
des
réserves
apportées
au
parvis
en
béton
désactivé,
Colas
propose
une
moins-value
financière
de
2
315
€ HT.
Monsieur
Jarillot
estime
que
la commune
aurait
dû
demander
à l’entreprise
de
refaire
le parvis
d’autant
plus
que
c’est
l’entrée
du
bâtiment.
Le
parvis
présente
des
défauts
visuels
importants.
Monsieur
Filleul
explique
que
ces
défauts
s’atténueront
avec
le temps.
Monsieur
Sabattier
ajoute
qu’en
tout
cas,
ça ne
se
dégradera
pas.
Monsieur
Sabattier
déplore
un
manque
de
sérieux
de
certaines
entreprises
qui
n’ont
pas
fait
les
travaux
correctement.
Monsieur
Burgué
demande
dans
quelle
mesure
les
entreprises
n’en
profitent
pas.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
3)
2014/97
— Décision
modificative
du
budget
Opération
du
restaurant
scolaire :
Conseil
municipal
du
5
novembre
2014
—
Compte-rendu
1 Chapitre
20
Article
2031
Frais
d’études
-
5733€
Immobilisations incorporelles Chapitre
21
Article
2184
Mobilier
-
10000
€
Immobilisations corporelles Chapitre
23
Article
2313
Constructions
+15
733
€
Immobilisations en
cours
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
4)
2014/98
- Adhésion
au
CAUE
Le
C.A.U.E
(Conseil
d'Architecture
d'Urbanisme
et
de
l'Environnement)
est
un
organisme
de
conseil,
d'information,
de
sensibilisation
et
de
formation
aux
domaines
de
l'architecture,
du
patrimoine,
de
l'urbanisme,
du
paysage,
de
tout
ce
qui
touche
au
cadre
bâti.
Son
équipe
est
constituée
de
professionnels
(architectes,
urbanistes,
paysagistes,
service
de
documentation).
On
peut
faire
appel
au
CAUE
pour
améliorer
le
cadre
de
vie,
pour
être
conseillé
par
des
professionnels
compétents.
L’adhésion
s’élève
à
170
euros
par
an.
Madame
Dol
précise
que
la
commune
a déjà
fait
appel
aux
services
du
CAUE
à l’occasion
de
l'instruction
de
plusieurs
permis
d’aménager
et
qu’elle
en
avait
été
très
satisfaite.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
5)
2014/99
— Révision
du
loyer
du
restaurant
« Le
rendez-vous
»
Le
bail
commercial
prend
fin
et
il
y
a
lieu
de
le
renouveler.
Par
cette
occasion,
il
est
proposé
une
augmentation
du
loyer.
Le
loyer
s’élève
actuellement
à
553,23
€
HT
/
mois,
la
dernière
augmentation
date
de
novembre
2011.
Le
notaire
a
calculé
l’augmentation
selon
l’indice
du
coût
de
la
construction.
Le
loyer
serait
augmenté
à 562,95
€
HT
/ mois.
Madame
Dol
trouve
que
l’augmentation
est
minime.
Monsieur
Sabattier
précise
que
la
révision
est
fonction
de
l’indice
du
coût
de
la
construction.
Madame
Curtil
fait
remarquer
que
ce
restaurant
anime
le
centre-bourg.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
6)
2014/100
- Augmentation
du
nombre
d’heures
du
contrat
d’un
agent
communal
La
personne
qui
avait
été
recrutée
pour
l’entretien
des
bâtiments
communaux,
l’animation
des
nouvelles
activités
périscolaires
et
pour
l’accompagnement
des
élèves
à
la
cantine
a
démissioné
pour
des
raisons
personnelles.
Conseil
municipal
du
5
novembre
2014
—
Compte-rendu
2 Aussi
il a fallu
recruter
un
agent
rapidement
pour
la continuité
du
service
public.
La
personne
choisie
était
déjà
recrutée
pour
l’animation
des
NAP.
Il
s’agit
donc
d’augmenter
le
nombre
d'heures
de
son
contrat.
Il
était
de
4
heures
par
semaine
en
temps
scolaires,
il passerait
à 22
heures
par
semaine,
au
grade
d’adjoint
technique
et
sur
la
base
du
traitement
afférent
au
1°
échelon
de
l’échelle
3 — indice
majoré
316.
Délibération
adoptée
à l’unanimité.
7)
2014/101
- Création
d’un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
d’activité
De
par
cette
démission
et
le
remplacement
par
une
personne
qui
animait
déjà
les
NAP
(voir
paragraphe
6),
un
créneau
horaire
se
trouve
vacant.
Il
convient
donc
de
créer
un
emploi
pour
l'animation
des
NAP,
à 4 heures
par
semaine,
en
temps
scolaires.
La
personne
recrutée
possède
le BAFA.
Madame
Dol
demande
qu’au
prochain
conseil
municipal,
il
soit
proposé
une
délibération
générale
qui
autorise
le
maire
à
recruter
des
personnes
avec
ce
type
de
contrat,
pour
plus
de
souplesse. Délibération
adoptée
à l’unanimité.
8)
Informations
diverses
-
Urbanisme
Monsieur
Sabattier
reprend
les
demandes
évoquées
par
Monsieur
Lemaître
lors
du
précédent
conseil
municipal.
“
Les
recours
actuels
engagés
contre
le PLU
Monsieur
Sabattier
annonce
que
ces
recours
sont
en
cours
d’instruction
et
qu’il
n’y
a
pas
d’éléments
nouveaux. "
L’avancement
de
l’opération
« le clos
des
chevaux
»
La
tranche
des
23
logements
est
terminée.
Un
permis
d’aménager
modificatif
a
été
déposé
et
est
affiché
à la mairie.
Quand
le permis
de
construire
sera
en
projet,
la commune
participera
à
son
élaboration.
Madame
Baudin
Da
Rovare
demande
si
la
commune
a
un
droit
de
regard
sur
la
nature
des
constructions. Monsieur
Sabattier
répond
que
les
constructions
doivent
respecter
le
règlement
d’urbanisme
et Monsieur
Filleul
précise
qu’il
existe
un
règlement
pour
les
lots
à bâtir.
Il rappelle
également
que
le projet
initial
avait
été
pensé
dans
un
ensemble
homogène
incluant
circulation
douce,
espaces
verts,
bâtiment
communal,
habitations
locatives,
accession
à
la
propriété.
"
Les
suites
données
à
la
demande
d’achat
d’une
parcelle
pour
un
emplacement
réservé
Monsieur
Sabattier
explique
que
les
délais
sont
passés.
Aïnsi,
l'emplacement
réservé
est
levé
pour
cette
parcelle.
Un
courrier
sera
fait au
propriétaire.
Conseil
municipal
du
5 novembre
2014
—
Compte-rendu
3 -
Rapport
annuel
2013
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
d’élimination
des
déchets
Il est
en
consultation
à la
mairie.
-
Rapport
d'activités
2013
des
transports
urbains
Il est
en
consultation
à la
mairie.
-
Le
repas
des
aînés
aura
lieu
le
dimanche
7
décembre
C’est
le CCAS
qui
l’organise.
Le
traiteur
Lemaître
élaborera
le repas.
Cette
année,
les
aînés
auront
le
choix
entre
le
repas
ou
le
colis,
car
l’année
dernière,
beaucoup
de
colis
n’avaient
pas
été
récupérés.
Ce
repas
sera
servi
par
les
conseillers
municipaux.
-
La
remise
des
colis
aura
lieu
le
samedi
13
décembre
à l’espace
Cormier
Un
goûter
sera
servi
par
les
membres
du
CCAS
-
La
sécurisation
de
la rue
de
l’église
est
opérationnelle
ainsi
que
le
chemin
piétonnier.
Il manque
les
barrières
qui
seront
mises
en
place
prochainement.
-
Les
travaux
de
renforcement
et
d'enfouissement
du
réseau
électrique
ont
commencé
route
de
Sens.
Des
feux
tricolores
temporaires
ont
été
mis
en
place
-
Restaurant
scolaire
: le
bâtiment
n’est
pas
réceptionné
car
en
attente
du
consuel
de
la
partie
chauffagerie.
-
Les
cars
Moreau
assureront
le transport
des
élèves
à la piscine
-
Budget
2015
Les
commissions
doivent
se réunir
pour
élaborer
leurs
besoins.
-
Ebola
Madame
Baudin
Da
Rovare
demande
si
la
commune
a
reçu
des
consignes
particulières
au
sujet
d’Ebola.
Monsieur
Sabattier
répond
qu’il
a reçu
un
courrier
du
préfet
à ce
sujet.
-
Cambriolages
Madame
Bassguet-Nadji
informe
le
conseil
que
des
cambriolages
ont
eu
lieu
en
début
de
semaine
(rue
des
Mésanges
et centre-bourg).
-
Nouvelles
activités
périscolaires
Madame
Garnault
demande
si
tout
se
passe
bien
avec
les
intervenants
et
en
particulier
dans
l’activité
danse.
Monsieur
Sabattier
répond
qu’il
a reçu
avec
madame
Soufflot
les
parents
des
élèves
perturbateurs.
Madame
Bassiguet-Nadji
fait
remarquer
que
le
conseil
d’école
a eu
lieu
hier
et qu’aucune
information
n’est
remontée
à ce
sujet.
Monsieur
Sabattier
ajoute
qu’il
en
est
de
même
lors
de
la
réunion
de
premier
bilan.
Madame
Soufflot
évoque
les
réponses
au
questionnaire
dans
lesquelles
aucune
remarque
de
ce
genre
n’a
été
formulée.
-
Evacuation
des
eaux
pluviales
rue
du
Stade
Monsieur
Jarillot
demande
où
en
est
ce
dossier.
Monsieur
Filleul
répond
que
l’entreprise
Colas
doit
revenir
et
reprendre
les
trottoirs,
qui
seront
rechargés
avec
une
pente
dans
le
bon
sens. Gilles
Sabattier
Maire
de
Maillo
Marie-Véronique
Baudin
Da
Rovare
Secrétaire
de
séance