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Procès Verbal - wvrtejyf0pz6ay
Document publié le Lundi 15 avril 2013 par la commune de Maillot.
Lien du pdf (Procès Verbal - wvrtejyf0pz6ay)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Institutions publiques,
1
Compte-rendu du Conseil Municipal
Séance du 15 avril 2013
Présents : Mesdames Maryse DOL, Dominique COCQUEMPOT, Messieurs Jean- Marie FILLEUL, Jean-Claude LECERF, François MECHIN, Gilles SABATTIER, Laurent DOUVRY et Joël PEREZ
Absents excusés : Madame Amélia CORREIA pouvoir à Monsieur Jean-Marie FILLEUL, Monsieur Dominique CHENONIER pouvoir à Monsieur Joël PEREZ, Madame Catherine SOUFFLOT. Secrétaire de séance : Madame Marie-Claude ZBIK
Adoption du procès verbal de la dernière séance.
A la demande de Madame le Maire, le conseil accepte de mettre à l’ordre du jour « lotissement le clos des chevaux – dénomination des rues »
Lotissement le clos des chevaux - dénomination des rues (Délibération n° 28) Le conseil municipal décide de donner aux deux rues créées dans le lotissement « le clos des chevaux » les noms suivants :
• Rue de l’Ecuyer pour la voie comprise entre la rue du Terrier et la rue des Carrières • Rue du Fer à Cheval pour la voie comprise entre la rue du Stade et la rue de l’Ecuyer
Restaurant scolaire et salle modulable – autorisation de signer les marchés. (délibération n° 29)
Après analyse des offres, le conseil autorise Madame le Maire à signer les marchés avec les attributaires choisis par la Commission d’Appel d’Offres pour un montant total de 866 722.11 €H.T. soit 1 036 599.65 € T.T.C.
LOT ENTREPRISE
N° 1
VRD
COLAS
N° 2
GROS OEUVRE
FONTAINE
N°3
CHARPENTE
OSSATURE BARDAGE
CHEMOLLE
N°4
COUVERTURE
ZINGUERIE
ETANCHEITE
DURY
N°5
MENUISERIES
EXTERIEURES
SERRURERIE
IDEE 89
N°6
DOUBLAGES CLOISONS
ISOLATION
SCOBAT
N°7
MENUISERIES
INTERIEURES
GUILLEMOT
N°8
FAUX PLAFONDS
WE SOL’D 2
N°9
REVETEMENTS DE
SOLS FAIENCES
DAVID
N°10
PEINTURE ISOLATION
EXTERIEURE
DELAGNEAU GEBAT
N°11
ELECTRICITE
CLEMESSY
N°12
PLOMBERIE
CHAUFFAGE VMC
ROUSSEAU
N°13 EQUIPEMENT
CUISINE
HENRIOT
TOTAL
Extension de périmètre et composition du conseil de la Communauté de Communes du Sénonais à compter du 1er janvier 2014 (délibération n° 30)
Suite à l’entrée de nouvelles communes au sein de la CCS, le conseil adopte la répartition des sièges comme suit :
COLLEMIERS 2 délégués titulaires
COURTOIS SUR YONNE 2 délégués titulaires
FONTAINE LA GAILLARGE 2 délégués titulaires
GRON 3 délégués titulaires
MAILLOT 3 délégués titulaires
MALAY LE GRAND 3 délégués titulaires
MALAY LE PETIT 2 délégués titulaires
MARSANGY 2 délégués titulaires
NOE 2 délégués titulaires
PARON 6 délégués titulaires
ROSOY 3 délégués titulaires
SAINT CLEMENT 5 délégués titulaires
SAINT DENIS LES SENTS 2 délégués titulaires
SAINT MARTIN DU TERTRE 3 délégués titulaires
SALIGNY 2 délégués titulaires
SENS 16 délégués titulaires
SOUCY 3 délégués titulaires
VILLIERS LOUIS 2 délégués titulaires
VOISINES 2 délégués titulaires
Soit 65 délégués titulaires
Composition et répartition des sièges du conseil de la Communauté de Communes du Sénonais après le renouvellement des conseils municipaux de 2014 (délibération n° 31) Le conseil autorise la modification des statuts de la Communauté de Communes du Sénonais, en ce qui concerne la répartition des sièges du conseil après le renouvellement des conseils municipaux en mars 2014.
COLLEMIERS 2 délégués titulaires
COURTOIS SUR YONNE 2 délégués titulaires
FONTAINE LA GAILLARGE 2 délégués titulaires
GRON 2 délégués titulaires
MAILLOT 2 délégués titulaires
MALAY LE GRAND 3 délégués titulaires 3
MALAY LE PETIT 2 délégués titulaires
MARSANGY 2 délégués titulaires
NOE 2 délégués titulaires
PARON 5 délégués titulaires
ROSOY 2 délégués titulaires
SAINT CLEMENT 4 délégués titulaires
SAINT DENIS LES SENTS 2 délégués titulaires
SAINT MARTIN DU TERTRE 3 délégués titulaires
SALIGNY 2 délégués titulaires
SENS 16 délégués titulaires
SOUCY 2 délégués titulaires
VILLIERS LOUIS 2 délégués titulaires
VOISINES 2 délégués titulaires
Soit 59 délégués titulaires
Voyage culturel (délibération n° 32)
La commune organise un voyage culturel le samedi 21 septembre 2013 avec visites du Clos Lucé et du château d’Amboise, le conseil entérine les prix proposés par la commission réunie à savoir : 55 € par adulte et 20 € pour les moins de 18 ans.
Le transport est pris en charge par la commune.
Informations diverses
Eclairage église
Rendez-vous sera pris avec les services techniques de la CCS afin de revoir les réglages de l’éclairage de l’église (durée, intensité, etc.) qui ne sont pas satisfaisants.
Circuit de Pit Bike (mini motos)
Afin de préserver un lieu de promenade et de tranquillité pour les Maillotins, dans le secteur des bois de Maillot, le conseil municipal n’autorise pas l’installation d’une nouvelle activité motorisée sur le territoire de la commune (demande effectuée par une association sénonaise dont l’activité était programmée les weekends d’avril à octobre).
Paint Ball
Pour ne pas accentuer les problèmes de circulation dans les rues de Maillot, le conseil refuse le fléchage du site de Paint Ball de Rosoy qui ferait passer les automobilistes par Maillot.
La séance est close à 20 heures 25.
La secrétaire de séance
Marie-Claude ZBIK