Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2024

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Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2024 Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Crémieu. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mai 2024)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MAI 2024

• OBJET :

• Élection du maire

• Détermination du nombre d’adjoints

• Élection des adjointsPRÉSENTS : Mme FLORES, Mme ABELIN GENEVOIS, M. BALEH, M. BALEH, Mme BERCHOUX, M. BOIS, M. CASTOR, Mme DECHERF, Mme DESMURS- COLLOMB, Mme DUTHEIL, Mme FAVRE, M. FRANCOIS, M. GENEVOIS, M. GEOFFRAY, M. GRECIET, Mme HERNANDEZ, Mme JEANSONNE CASTANEDA, Mme MULARD, M. RIOU, M. ROCHE, M. SNYERS, Mme VINCON,

EXCUSE AVEC POUVOIR : M. MOYNE-BRESSAND à Mme DESMURS-COLLOMB,

M. Joris BALEH a été élu secrétaire.

Madame Virginie DESMURS-COLLOMB, représentante de monsieur Alain MOYNE-BRESSAND, maire sortant, procède à l’ouverture de la séance du conseil municipal.

Virginie DESMURS-COLLOMB : J'ai ce soir la charge et le plaisir d'accueillir les nouveaux membres de cette assemblée, je saisis cette occasion pour féliciter les candidats élus et je leur souhaite bonne chance dans leurs nouvelles fonctions. Je suis convaincue que nous partageons tous le même objectif, faire de Crémieu une cité où il fait bon vivre. Je tiens tout particulièrement exprimer ma profonde gratitude envers monsieur Alain Moyne Bressand pour son engagement et son dévouement envers notre cité au cours de ses mandats en tant que maire, soit la moitié de sa vie. De par son écoute, sa bienveillance et sa disponibilité à l'égard de tous les citoyens, il a su créer un climat de confiance et de respect. Grâce à sa détermination face aux défis auxquels il a été confronté, il a su prendre des décisions difficiles, tout en veillant à ce que celles-ci soient justes et équitables pour tous. Depuis 1983, nous avons vu notre ville s'embellir et prospérer, nos infrastructures se développer et nos services s'améliorer. Je suis sûre que sa contribution à notre cité restera gravée dans les mémoires. Au nom de toutes les crémolanes et tous les crémolans, je tiens à lui rendre hommage et à le remercier chaleureusement.

Isabelle FLORES : En tant que tête de liste « Crémieu dynamique » je tiens à m'exprimer au nom de mon équipe. Aujourd'hui effectivement nous ouvrons une nouvelle page dans l'histoire de notre cité, nous prenons une nouvelle trajectoire, mais ouvrir une nouvelle page ne veut nullement dire de déchirer les précédentes. M. Alain MOYNE-BRESSAND a œuvré pour le bien de Crémieu pendant 41 ans et nous devons le remercier pour ce travail qui fait qu'effectivement si nous sommes tous aujourd'hui crémolans c'est parce qu'effectivement nous aimons vivre dans cet endroit. Merci.

ÉLECTION DU MAIRE

Monsieur Alain SNYERS, doyen du conseil municipal, procède alors à l’élection du maire. Il constate qu’une seule candidate se présente au poste de maire, à savoir Mme FLORES Isabelle.

Pour : 18

Blancs et nuls : 5

Madame Isabelle FLORES est élue maire et prend la présidence de l’assemblée en tant que maire nouvellement élue.

Madame la maire : Avant de procéder au vote pour la détermination du nombre d'adjoints j'aimerais vous informer qu’en mon nom est au nom de mon équipe municipale j'enverrai un courrier dès ce soir à M. Michalak, préfet de l’Isère, afin de lui proposer la candidature de M. Alain MOYNE-BRESSAND à l’honorariat.

D2024_036

DÉTERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE

Il est indiqué aux membres du conseil municipal qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du code général des collectivités territoriales, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et au maximum d'un nombre d'adjoints correspondants à 30 % de l'effectif légal du conseil municipal, soit de 6 adjoints au maire au maximum.

Au vu de ces éléments, il est proposé de fixer à 6 le nombre des adjoints au maire de la commune.Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

• FIXE le nombre d'adjoints au maire à 6.

ÉLECTION DES ADJOINTS

Madame la maire procède alors à l’élection des adjoints. Elle constate qu’une seule liste de candidats est déposée :

Gaëlle MULARD

Pascal ROCHE

Danièle DECHERF

Alain SNYERS

Julie-Isabelle JEANSONNE CASTANEDA

Pierre-Yves BOIS

Il est procédé au vote.

Pour : 20

Blancs et nuls : 3

La liste menée par Gaëlle MULARD est élue.

Madame la maire donne lecture de la charte de l’élu local :

1. L'élu local exerce ses fonctions avec impartialité, diligence, dignité, probité et intégrité.

2. Dans l'exercice de son mandat, l'élu local poursuit le seul intérêt général, à l'exclusion de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

3. L'élu local veille à prévenir ou à faire cesser immédiatement tout conflit d'intérêts. Lorsque ses intérêts personnels sont en cause dans les affaires soumises à l'organe délibérant dont il est membre, l'élu local s'engage à les faire connaître avant le débat et le vote.

4. L'élu local s'engage à ne pas utiliser les ressources et les moyens mis à sa disposition pour l'exercice de son mandat ou de ses fonctions à d'autres fins.

5. Dans l'exercice de ses fonctions, l'élu local s'abstient de prendre des mesures lui accordant un avantage personnel ou professionnel futur après la cessation de son mandat et de ses fonctions.

6. L'élu local participe avec assiduité aux réunions de l'organe délibérant et des instances au sein desquelles il a été désigné.

7. Issu du suffrage universel, l'élu local est et reste responsable de ses actes pour la durée de son mandat devant l'ensemble des citoyens de la collectivité territoriale, à qui il rend compte des actes et décisions pris dans le cadre de ses fonctions.

Madame la maire précise les différentes fonctions des adjoints :

Gaëlle MULARD adjointe aux finances

Pascal ROCHE adjoint cadre de vie, urbanisme et environnement

Danièle DECHERF adjointe attractivité, rayonnement, commerce et tourisme

Alain SNYERS adjoint patrimoine et culture

Julie-isabelle JEANSONNE CASTANEDA adjointe vie citoyenne

Pierre-Yves BOIS adjoint santé et action sociale

Madame la maire désigne les conseillers municipaux avec délégations :Kevin RIOU conseiller municipal délégation mobilité, travaux et voirie

Coline VINCON conseillère municipale déléguée à l'urbanisme

Elisabeth FAVRE conseillère municipale déléguée à l'environnement

Kariman ABELIN conseillère municipale déléguée santé, prévention

Philippe FRANCOIS conseiller municipal délégué à la banque alimentaire

Christophe GENEVOIS conseiller municipal délégué aux affaires scolaires

Joris BALEH conseiller municipal délégué à la médiation jeunes et conseil municipal des jeunes

Laurianne BERCHOUX conseillère municipale déléguée au conseil municipal des enfants

Patrick BALEH conseiller municipal délégué aux associations

Claire DUTHEIL conseillère municipale déléguée au soutien finances

Philippe GRECIET conseiller municipal délégué aux achats

Azucena HERNANDEZ : Isabelle, mesdames et messieurs les élus, la liste « S’unir pour Crémieu » vous adresse ses félicitations pour votre élection à la ville de Crémieu, bien que nos deux listes aient des opinions différentes nous sommes convaincus que nous partageons la même volonté de travailler pour le bien-être de tous les citoyens. Nous tenons à adresser nos plus sincères remerciements aux crémolanes et aux crémolans pour le soutien qu'ils nous ont témoigné jusqu'à présent et tout au long de la campagne électorale. Avec un taux de participation de 47,8 % les habitants de Crémieu se sont positionnés en majorité pour la liste « Crémieu Dynamique » soit 599 voix contre 516 pour celle de « S’unir pour Crémieu », un écart de 83 voix, nous voulons néanmoins exprimer notre déception quant à l'attitude de votre liste, que ce soit lors de la campagne municipale mais également lors de l'annonce des résultats de cette élection. Notre seule préoccupation était et restera le bien-être des habitants, associations et professionnels de Crémieu. Nous continuerons de travailler comme nous l'avons toujours fait, soit dans l'intérêt général de tous. La diversité de nos expériences, de nos compétences, de nos idées, est une richesse que nous mettons au service de Crémieu dans un esprit d'ouverture et de respect à travers les différentes commissions qui seront mises en place, nous espérons obtenir de votre part une liste détaillée des actions à directement mener pour ces deux prochaines années, elles sont forcément dans la continuité des différentes actions menées depuis maintenant plusieurs années. Pour conclure le groupe « S'unir pour Crémieu » poursuit son engagement pour la commune que nous aimons tant, notre belle cité de Crémieu.

Madame la maire : Effectivement tu évoquais les chiffres sur les résultats de dimanche dernier, il y a un point qui est quand même important c'est le taux de participation. Dans ce type d'élections qui sont des élections anticipées il y a le quorum de 25% à atteindre pour que ces élections soient effectivement légales et représentatives, là nous avons eu un fort taux de participation pour ce type d'élections ce qui montre quand même l'intérêt des crémolanes et des crémolans pour ces élections et effectivement leur envie d'adhérer au programme de « Crémieu dynamique », comme je l'ai dit et comme tu le soulignes effectivement, je l'ai dit en début de conseil, pour nous tourner une page ce n'est pas jeter le livre, voilà ça c'est le premier point, quant à la réaction effectivement du public, je pense que ce n'est pas le lieu de faire un débat là-dessus, il y a eu effectivement des manifestations de joie, je pense que les électeurs étaient contents, il y a eu aussi des gestes déplacés de la part de sympathisants de la liste « S'unir pour Crémieu », je n'ai pas envie de revenir là-dessus, nous avons gagné, nous allons œuvrer pour la commune comme je l'ai dit nous n'avons pas été élus par tous les crémolans mais nous œuvrerons pour tous, c'est notre devoir d'élus, voilà. Nos commissions, bien évidemment vous serez les bienvenus, j'ai travaillé, j'ai eu l'occasion pendant 4 ans en tant que conseillère municipale de la minorité de travailler avec un certain nombre d'entre vous et notamment on a eu l'occasion d'échanger avec Virginie sur les cérémonies du 8 juin à venir, voilà, il y aura effectivement de belles choses réalisées et nous œuvrerons pour le bien commun pour que tout le monde se retrouve dans notre projet et dans nos réalisations. Merci.Madame la maire lève la séance.