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Conseil Municipal - convoc cm 090724
Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Côte-Saint-André.
Lien du pdf (Conseil Municipal - convoc cm 090724)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation,
«LA COTE -/à SAINT-ANDRE
Le 3 juillet 2024
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal de la Ville de La Côte Saint-André se réunira :
Mardi 9 Juillet 2024 à 18h30
Salle Jean-Baptiste Davaux, à la Mairie
Je vous prie, en votre qualité de conseiller(e) municipal(e) de bien vouloir assister à cette réunion. Vous
disposez de la possibilité de vous faire représenter. Pour cela, vous trouverez ci-joint un modèle de
procuration.
L'envoi de la note de synthèse et des annexes est réalisé ce jour par voie dématérialisée.
La séance est publique et sera diffusée sur la chaîne Youtube de la Ville.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire
Ordre du jour du Conseil Municipal du 09 Juillet 2024
1) 2024/037 : Approbation du PV de la séance du 17 juin 2024.
2) 2024/038 : Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire en vue d'accomplir certains actes de
gestion
3) 2024/039 : Avenant n°1 à la convention de partenariat conclue entre Arts en Isère Alpes Dauphiné et la
Ville de La Côte Saint-André pour l’organisation de « A travers Chants » et du « Festival Berlioz »
4) 2024/040 : Règlement intérieur du restaurant scolaire, du transport, de l'accueil de loisirs sans
hébergement et de l’Espace Jeunesse pour la période 2024/2025
5) 2024/041 : Projet Social 2025 — 2028 du Centre Socio-Culturel « les Sources »
6) 2024/042 : Marché public de livraison de repas en liaison froide au restaurant du groupe scolaire
7) 2024/043 : Création d’un emploi non permanent afin de mener un projet en application de l’article L.332-
24 du code général de la fonction publique
8) 2024/044 : Modification du tableau des emplois
9) 2024/045 : Acquisition de la parcelle BD 149
10) 2024/046 : Règlement et convention pour le déploiement d’arceaux à vélo sur le territoire entre Bièvre
Isère Communauté et la Ville de La Côté Saint-André
11) 2024/047 : Convention d'occupation de parcelle dans le cadre de mesures compensatoires
environnementales entre le SASP Grenoble Foot 38 et la Ville de La Côte Saint-André.
12) Informations diverses