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Procès Verbal - PV CM 29 01 2015
Ordre du Jour - CM 29 09 2022 ODJ
Déliberation - CM 01 12 2022 liste des deliberations examinees
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Déliberation - CM 01 12 2022 liste des deliberations examinees)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Famille,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE METZ
JEUDI 1ER DÉCEMBRE 2022 a 15H00
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES
Mise en ligne sur le site de la
Ville de Metz le 02/12/2022
DCM N° 22-12-01-01 - RECOLLETS - Démarche de "Metz Territoire Apprenant". ADOPTE
DCM N° 22-12-01-02 - Concours de la plus belle vitrine de Noël. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-03 - Partenariats financiers dans le cadre de l'organisation des Marchés de Noël de Metz et de la Saint Nicolas.
ADOPTE
DCM N° 22-12-01-04 - Soutien à des structures culturelles et des projets de création artistique. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-05 - Bibliothèque sonore : attribution d'une subvention. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-06 - Contrat de Ville 3ème programmation. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-07 - Avances de subvention aux associations socioéducatives conventionnées. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-08 - Engagement de la Ville de Metz et de son CCAS dans un Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI).
ADOPTE
DCM N° 22-12-01-09 - Auberge de Jeunesse : acceptation d'un don. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-10 - Second acompte aux associations sportives pour la saison 2022/2023. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-11 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations Petite Enfance conventionnées. ADOPTE 2/4
DCM N° 22-12-01-12 - Convention de partenariat Ville de Metz - ATMO Grand Est - Accueil sur le territoire de la Ville de Metz de
stations de mesure de la qualité de l'air. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-13 - Mandat d'études préalables et de programmation pour la reconversion de la caserne "Ranconval" entre la Ville de
Metz et la SAREMM : Avenant à la mission pour les
études de phase 3. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-14 - Avis sur les projets de Périmètres Délimités des Abords des monuments historiques. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-15 - Convention de partenariat Ville de Metz - SEM Eurométropole Metz Habitat - Fermeture du passage rue
de la Grève. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-16 - Acquisition de deux emprises foncières sises rue Alexandre Dumas à Metz-Devant-Les-Ponts. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-17 - Cession d'une parcelle communale sise rue Jean Pierre Buchoz à Metz Devant-Les-Ponts. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-18 - Cession d'une emprise communale sise rue du Frère Arnould à Metz Borny. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-19 - Adhésion au CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et
l'aménagement). ADOPTE
DCM N° 22-12-01-20 - Point retiré de l’Ordre du Jour.
DCM N° 22-12-01-21 - Déclassement du domaine public du pavillon sis 5 rue des Pensées à Metz. ADOPTE
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DCM N° 22-12-01-25 - Rapport sur l'activité des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et SAREMM ainsi que des SAEML Metz
Techno'pôles, Moselle TV et UEM pour l'exercice 2021.
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DCM N° 22-12-01-26 - Examen pour l'exercice 2021 des rapports annuels des délégations de services publiques, du rapport annuel du
camping municipal géré en régie pour l'exercice 2021 et
du rapport d'activité du Président de la Commission
Consultative des Services Publics Locaux.
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DCM N° 22-12-01-27 - Société Anonyme d'Economie Mixte Locale (SAEML) UEM : Création d'une filiale "Energie Maizières-lès-
Metz". ADOPTE
DCM N° 22-12-01-28 - Convention de gestion de services entre Metz Métropole et la Ville de Metz relative à l'entretien des espaces verts
et des corbeilles de propreté dans le périmètre des voiries
TCSP. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-29 - Adoption du rapport 2022 de la CLECT de Metz Métropole. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-30 - Décision modificative du budget n°2. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-31 - Changement de nomenclature budgétaire et comptable au 1er janvier 2023 - Passage au référentiel M57. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-32 - Inventaire comptable - Mise à jour des modalités d'amortissement des immobilisations pour le budget
principal et les budgets annexes. ADOPTE
DCM N° 22-12-01-33 - Autorisation d'engager, mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2023.
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DCM N° 22-12-01-34 - Rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes.
SANS VOTE
DCM N° 22-12-01-35 - Communication des décisions. SANS VOTE 4/4
Séance à Huis Clos
DCM N° 22-12-01-36 - Admission en non-valeur de créances irrécouvrables et remises gracieuses de dettes. ADOPTE