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Compte-Rendu - 2025 06 02 CM ok ok
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune d'Aumont-en-Halatte.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 06 02 CM ok ok)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Mairie d’Aumont en Halatte 1, rue Henri Dupriez
60300 AUMONT EN HALATTE
Tel : 03 60 46 18 84
Département de l'Oise
Arrondissement de Senlis
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 2 JUIN 2025
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué le 28 mai 2025 s’est réuni 2 juin 2025 à 19h30 sous la présidence de Madame Christel JAUNET, le Maire.
PRÉSENTS :
Mesdames JAUNET, CARTON, CORMARY, DEL RIO
Messieurs GROSPIRON, MARVILLLE
ABSENTS EXCUSÉS : A. BLANC (pouvoir à C. JAUNET), H. MORIN (pouvoir à D. GROSPIRON) M. DIVAY (donne pouvoir à M. CARTON), C. GUERDA
ABSENTS : S. BOUTOILLE
1/ DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
A l’unanimité, Madame JAUNET est élue secrétaire de séance.
2/ AJOUT À L’ORDRE DU JOUR :
Madame le Maire demande d’ajouter à l’ordre du jour les points ci-dessous :
- DM n°1 du budget eau et assainissement
- Versement d’une aide au raccordement à l’assainissement collectif pour Monsieur MILLON
A l’unanimité, le conseil municipal autorise Madame le Maire à ajouter ces points à l’ordre du jour.
3/ APPROBATION DU COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MAI 2025 :
Le compte-rendu du conseil municipal du 5 mai 2025 est approuvé à 4 voix pour et 2 abstentions.
4/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET COMMUNAL :
Suite à une erreur de saisie de chapitre lors de l’élaboration du budget, la Trésorerie nous demande de prendre une décision modificative.
En effet, le compte 681 chapitre 040 a été saisi pour un montant de 16 207€ au lieu du compte 681 chapitre 042. Il convient donc d’ajouter 16 207€ au compte 681/042 et de les retirer du compte 681/040.
A l’unanimité, le conseil autorise Madame le Maire à effectuer la décision modificative n°1 du budget communal.
5/ INDEMNITÉS DU TRÉSORIER DU SGC DE SENLIS :
Madame le Maire indique avoir reçu une demande d’indemnités du Trésorier pour un montant de 91,47€ pour les années 2023, 2024 et 2025.
A l’unanimité le Conseil autorise Madame le Maire à verser cette indemnité au trésorier du SGC de Senlis. 6/ DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT :
La Trésorerie nous demande de prendre une décision modificative car les comptes 203 chapitre 041 en dépenses et recettes du budget eau et assainissement ne sont pas équilibrés. Les dépenses d’investissement au 203/041 sont de 34 310.64 € et les recettes au 203/041 sont à 34 360.64€, il y a donc un écart de 50€.
Afin d’équilibrer les comptes, il convient donc de retirer 50€ au compte 203 041 recette et de les ajouter au compte 203 chapitre 20 recette.
A l’unanimité, le conseil autorise Madame le Maire à effectuer la décision modificative n°1 du budget eau et assainissement.
7/ VERSEMENT D’UNE AIDE AU RACCORDEMENT A L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR MONSIEUR MILLON :
Monsieur Millon avait déposé son devis de travaux d’assainissement pour la demande de subvention à l’Agence de l’Eau. Suite à une erreur d’Amodiag, la lettre d’engagement ne lui a pas été réclamée et en premier lieu l’Agence de l’Eau ne lui a pas versée de subvention. En 2024, le dossier de subvention global a été soldé et l’enveloppe engagée n’ayant pas été totalement utilisée, l’Agence de l’Eau nous a versé le solde ; ce qui nous permet de verser la somme de 2 350€ à Monsieur Millon
Madame le Maire demande au conseil municipal de verser une aide de 2 350€ pour les travaux de raccordement.
A l’unanimité, le conseil municipal autorise Madame le Maire à verser une aide de 2 350€ à Monsieur Millon pour son raccordement à l’assainissement collectif.
QUESTIONS DIVERSES :
Madame le Maire indique que le grillage du tennis a été abimé pour permettre l’entrée sur le court. Elle a surpris des non Aumontois qui entraient sur le court. Elle demande au conseil municipal s’il souhaite ouvrir les adhésions du Tennis au non Aumontois ?
A la majorité, les membres du conseil municipal souhaitent que le tennis reste réservé aux Aumontois et il est décidé de poser du grillage rigide autour du court afin de résoudre le problème du grillage abimé.
Madame le Maire informe le conseil municipal que des habitants du chemin du Moulin l’ont alertée de la vitesse importante chemin de la Procession et du non-respect de la priorité à droite au carrefour Moulin/Procession. Il est décidé d’installer un stop à ce carrefour.
Madame le Maire lève la séance à 21h15.
Christel Jaunet,
Le Maire C. JAUNET F. DEL RIO D. GROSPIRON M. DIVAY
T. MARVILLE S. BOUTOILLE M. CARTON M. CORMARY
H.MORIN C.GUERDA A.BLANC