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Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Résultat des votes CM 14.12.2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Démocratie,
R é s u l t a t d e s v o t e s
D u C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du jeudi 14 décembre 2023
Le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE de SECLIN, convoqué le 7 décembre 2023 par Monsieur le Maire, s'est assemblé en salle Ronny Coutteure sous la présidence de Monsieur François-Xavier CADART, Maire.
Secrétaire de séance : Amira EL MESSAOUDI
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Présents : 24
Votants : 31
2 votes dévoyés pour les délibérations 3 et 4
Etaient présents :
CADART François-Xavier, Maire ;
BACLET Christian, GAUDEFROY Stéphanie, SERRURIER Didier, MASSET Amandine, LEMAITRE Olivier, RACHEZ Marie-Chantal, GOULLIART Emmanuel, Adjoints ; MILLE Roger, CARLIER Hervé, HOGUET Dominique, BAEYENS Marcelle, VANDENKERCKHOVE Didier, LESCROART Daniel, MAKSYMOWICZ Laurence, WEKSTEEN David, HUGUET Caroline, LEGRAND Pierre, FRERE Francine, EL MESSAOUDI Amira, DAL Perrine, DECRAENE Pierre, PRUNES-URUEN Sophie, PELLIZZARI Rachel, PACINI Antoine, Conseillers.
Absents excusés :
GABREL Cécile, procuration à CADART François-Xavier
SPOTBEEN Michel, procuration à LEGRAND Pierre
EL GHAZI Fouad Eddine, procuration à SERRURIER Didier
ROSENBERG-LIETARD Amandine, procuration à MASSET Amandine
CORBEAUX Éric, procuration à DAL Perrine
HUART Cécile, procuration à PACINI Antoine
VANDEKERCKHOVE Benjamin, procuration à DECRAENE Pierre
Absents sans procuration :
VANDENKERCKHOVE Didier
ADORNI Christel
Délibérations soumises au vote :
1. Subvention 2023 – Union locale des syndicats CGT de Seclin et environs 2. Subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale au titre de l’exercice 2024
3. Attribution de la subvention de fonctionnement au Comité des Œuvres Sociales du personnel de la ville de Seclin au titre de l’exercice 2024
4. Organisation du repas de fin d’année du Comité des Œuvres Sociales par le service de restauration municipale – délibération modificative
5. Recensement de la population 2024
6. Décision modificative N°2
7. Admissions en non-valeur
8. Ouverture anticipée des crédits d’investissement de l’exercice 2024 9. Modifications du tableau des effectifs
10. Recrutement et rémunération des vacataires – création d’emplois saisonniers 11. Convention de mise à disposition d’un fonctionnaire territorial (Mairie de Seclin à CCAS de Seclin)
12. Autorisation de signature de la convention de service d’achat centralisé pour l’adhésion au dispositif d’achat groupé de gaz – décisions - financement
13. Adhésion à la centrale d’achat régionale pour les dispositifs de recharge électrique 14. Attribution de subventions d’équipement à des particuliers
15. Avenant à la convention de prestation de services concernant le dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE)
VILLE DE SECLIN
NORD 16. Bibliothèque municipale : convention de groupement de commandes 2024 et avenant à la convention 2023 – réseau du Mélantois
17. Bourses communales – année scolaire 2023/2024
18. Bourse au permis – année 2024
19. Carte jeunes – année 2024
20. Association ANACEJ – renouvellement d’adhésion 2024
21. Nos quartiers d’été – année 2024
22. Adhésion à la fibre numérique 59-62
23. Protocole d’accord habitat en lien avec la requalification du quartier de la Mouchonnière par Lille Métropole Habitat
24. Renouvellement de l’adhésion au Club de la presse
25. Dérogation au repos dominical pour les commerces du Pôle Autos 26. Dérogation au repos dominical pour les commerces du Pôle Motos 27. Dérogation au repos dominical pour les commerces du Pôle Caravanes 28. Dérogation au repos dominical pour les commerces du Pôle Armureries 29. Dérogation au repos dominical pour les commerces du Pôle So green
Résultat des votes :
N° Résultat des votes Détail des votes
1 Voté à l’unanimité 31 votes pour *
2 Voté à la majorité 23 votes pour, 8 abstentions (CORBEAUX Éric, DAL Perrine, DECRAENE Pierre, PRUNES-URUEN Sophie, HUART Cécile,
VANDEKERCKHOVE Benjamin, PELLIZZARI Rachel, PACINI
Antoine)
3 Voté à l’unanimité 29 votes pour*
Vote dévoyé pour les élus membres de l’association BACLET
Christian, RACHEZ Marie-Chantal
4 Voté à l’unanimité 29 votes pour*
Vote dévoyé pour les élus membres de l’association BACLET
Christian, RACHEZ Marie-Chantal
5 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
6 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
7 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
8 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
9 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
10 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
11 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
12 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
13 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
14 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
15 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
16 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
17 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
18 Voté à l’unanimité 31 votes pour* 19 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
20 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
21 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
22 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
23 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
24 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
25 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
26 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
27 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
28 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
29 Voté à l’unanimité 31 votes pour*
*VANDENKERCKHOVE Didier et ADORNI Christel absents sans procuration
Fin du conseil municipal : 19H45