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Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Résultat des votes CM 15.11.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Démocratie,
R é s u l t a t d e s v o t e s
D u C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du vendredi 15 novembre 2024
Le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE de SECLIN, convoqué le 8 novembre 2024 par Monsieur le Maire, s'est assemblé en salle Ronny Coutteure sous la présidence de Monsieur François-Xavier CADART, Maire.
Secrétaire de séance : Amira EL MESSAOUDI
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Votants : 25
Départ à 18H53 (lors des Communications du Maire) de CORBEAUX Éric, DAL Perrine,
PRUNES-URUEN Sophie, HUART Cécile, PELLIZZARI Rachel.
Présents : 26
CADART François-Xavier, Maire,
BACLET Christian, GAUDEFROY Stéphanie, SERRURIER Didier, MASSET Amandine, LEMAITRE Olivier, RACHEZ Marie-Chantal, GOULLIART Emmanuel, GABREL Cécile, SPOTBEEN Michel, Adjoints.
MILLE Roger, CARLIER Hervé, HOGUET Dominique, BAEYENS Marcelle, LESCROART Daniel, MAKSYMOWICZ Laurence, WEKSTEEN David, HUGUET Caroline, LEGRAND Pierre, EL GHAZI Fouad Eddine, EL MESSAOUDI Amira, CORBEAUX Éric départ à 18H53, DAL Perrine départ à 18H53, PRUNES-URUEN Sophie départ à 18H53, HUART Cécile départ à 18H53, PELLIZZARI Rachel départ à 18H53, Conseillers.
Absents excusés : 7
VANDENKERCKHOVE Didier, procuration à RACHEZ Marie-Chantal
FRERE Francine, procuration à LESCROART Daniel
ROSENBERG-LIETARD Amandine, procuration à SERRURIER Didier
DECRAENE Pierre, procuration à PELLIZZARI Rachel
VANDEKERCKHOVE Benjamin, procuration à CORBEAUX Éric
PACINI Antoine procuration à HUART Cécile
BARENGHIEN Isabelle, procuration à SPOTBEEN Michel
Délibérations soumises au vote :
1. Voyage de mémoire 2025
2. Subvention 2024 – Union locale des syndicats CGT de Seclin et environs 3. Acquisition de deux surfaces amovibles extérieures de handball
4. Renouvellement d’adhésion au dispositif interne de signalement des atteintes à l’intégrité physique, des actes de violence, de harcèlement, de discrimination, d’agissements sexistes, de menaces ou tout autre acte d’intimidation
5. Création d’un emploi permanent
6. Création – Suppression d’emplois permanents
7. Convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties 8. Mise en place d’une permanence d’un délégué du Défenseur des droits 9. Subvention 2024 – Association Seclinoise Pétanque passion
10. Tarification du séjour ski 2025
11. Salon Mon Métier Avenir – année 2025
12. Association ANACEJ – renouvellement d’adhésion 2025
13. Convention de rétrocession des équipements du nouveau quartier « Martha Desrumaux » 14. Conventions relatives aux audits hydriques
15. Cession à l’euro symbolique à la MEL de la parcelle cadastrée XA 00231 16. Conventionnement pour la mise à disposition de locaux à destination de l’association Hortibat
17. Institution des déclarations préalables pour les travaux de ravalement de façade 18. Attribution de subvention d’équipement à des particuliers
VILLE DE SECLIN
NORD Résultat des votes :
N° Résultat des votes Détail des votes
1 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
2 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
3 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
4 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
5 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
6 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
7 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
8 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
9 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
10 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
11 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
12 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
13 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
14 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
15 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
16 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
17 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
18 Voté à l’unanimité 25 VOIX POUR
Fin du conseil municipal : 19H46