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Conseil Municipal - RESULTATS DES VOTES
Conseil Municipal - Résultat des votes CM 05.07.2024
Document publié le Vendredi 5 juillet 2024 par la commune de Seclin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Résultat des votes CM 05.07.2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie, Énergies,
R é s u l t a t d e s v o t e s
D u C O N S E I L M U N I C I P A L
Séance du vendredi 5 juillet 2024
Le CONSEIL MUNICIPAL de la VILLE de SECLIN, convoqué le 28 juin 2024 par Monsieur le Maire, s'est assemblé en salle Ronny Coutteure sous la présidence de Monsieur François-Xavier CADART, Maire.
Secrétaire de séance : Fouad Eddine EL GHAZI
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Présents : 23
Votants : 33
32 pour la délibération n°3 et n°21 (1 déport de vote)
31 pour la délibération n°8 (1 absence au moment du vote d’une élue ayant 1
délégation)
Présents :
CADART François-Xavier, Maire,
BACLET Christian, GAUDEFROY Stéphanie, SERRURIER Didier (arrivée à 18H46), MASSET Amandine, RACHEZ Marie-Chantal, GABREL Cécile (sortie de 19H18 à 19H20), SPOTBEEN Michel, Adjoints.
MILLE Roger, CARLIER Hervé, HOGUET Dominique, BAEYENS Marcelle, VANDENKERCKHOVE Didier (sortie de 19H06 à 19H07), LESCROART Daniel, MAKSYMOWICZ Laurence (arrivée à 18H46), WEKSTEEN David, FRERE Francine, EL GHAZI Fouad Eddine, CORBEAUX Éric, DAL Perrine (arrivée à 18H38), DECRAENE Pierre, PRUNES- URUEN Sophie, PELLIZZARI Rachel, Conseillers.
Absents excusés :
LEMAITRE Olivier, procuration à GAUDEFROY Stéphanie
GOULLIART Emmanuel, procuration à GABREL Cécile
HUGUET Caroline, procuration à HOGUET Caroline
LEGRAND Pierre, procuration à BACLET Christian
ROSENBERG-LIETARD Amandine, procuration à SERRURIER Didier
EL MESSAOUDI Amira, procuration à CADART François-Xavier
HUART Cécile, procuration à PRUNES-URUEN Sophie
VANDEKERCKHOVE Benjamin, procuration à CORBEAUX Éric
PACINI Antoine, procuration à DECRAENE Pierre
BARENGHIEN Isabelle, procuration à RACHEZ Marie-Chantal
Délibérations soumises au vote :
1. Désignation des membres du conseil municipal pour siéger au sein des commissions municipales - Annule et remplace les délibérations 1 du 28 mai 2024, 1 & 2 du 01 juillet 2021, et les délibérations 16 & 17 du 24 septembre 2020
2. Subvention 2024 – Association « Cœur de femmes »
3. Subvention à projet 2024 – Association « Seclin rando »
4. Subvention à projet 2024 – Association « Union Musicale de Seclin » 5. Tarification des interventions d’office des services municipaux
6. Renouvellement d’adhésion à l’agence d’Ingénierie Départementale du Nord (iNord) 7. Demande de garantie d’emprunt contractée par le bailleur Habitat Hauts-de-France – Réhabilitation énergétique
8. Budget alloué à la formation des élus – 2024 – Annule et remplace la délibération n°9 du 5 avril 2024
9. Décision modificative n°1
10. Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
11. Mise en place du paiement par chèque ANCV
VILLE DE SECLIN
NORD 12. Création d’un emploi permanent lorsque les besoins des services ou la nature des fonctions le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi
13. Recrutement et rémunération des vacataires, création d’emplois saisonniers 14. Modification du tableau des effectifs
15. Programmation du Contrat de ville 2024
16. Conventions pluriannuelles d’objectifs dans le cadre du nouveau Contrat de ville et des solidarités 2024-2030
17. Convention de mise à disposition de bureaux au sein du Frances Services 18. Pénalités en cas de non-réservation des repas
19. Attribution de subvention d’équipement à des particuliers
20. Lancement de la concertation pour définir des Zones d'Accélération pour le développement de la production d’Énergies Renouvelables (ZAER)
21. Convention de mise à disposition d’un véhicule utilitaire à des associations caritatives
Résultat des votes :
N° Résultat des votes Détail des votes
1 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
2 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
3 Voté à l’unanimité 32 VOIX POUR
1 déport (Didier VANDENKERCKHOVE, membre de l’association)
4 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
5 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
6 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
7 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
8 Voté à l’unanimité 31 VOIX POUR
-1 absence au moment du vote (de 19H18 à 19H20) Cécile GABREL
-1 vote à la suite de la délégation de pouvoir donnée à Cécile GABREL)
9 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
10 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
11 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
12 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
13 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
14 Voté à la majorité 25 VOIX POUR
8 VOIX CONTRE (CORBEAUX Éric, DAL Perrine, DECRAENE Pierre, PRUNES-URUEN Sophie, HUART Cécile, VANDEKERCKHOVE Benjamin, PELLIZZARI Rachel, PACINI Antoine).
15 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
16 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
17 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
18 Voté à la majorité 25 VOIX POUR
8 VOIX CONTRE (CORBEAUX Éric, DAL Perrine, DECRAENE Pierre, PRUNES-URUEN Sophie, HUART Cécile, VANDEKERCKHOVE Benjamin, PELLIZZARI Rachel, PACINI Antoine). 19 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
20 Voté à l’unanimité 33 VOIX POUR
21 Voté à l’unanimité 32 VOIX POUR
1 déport (Didier VANDENKERCKHOVE, membre d’une association)
Fin du conseil municipal : 19H58