Déliberation - 202402 fevrier

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Déliberation - 202402 fevrier Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Sainte-Julie. Lien du pdf (Déliberation - 202402 fevrier)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Industrie, CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2024

Présents : Xavier Adam - Julien Belland (arrivé à 21 h 30) - Viridiana Bouchardon – Emmanuelle Bringuier – Marie-José Buatois - Lionel Chappellaz - Alexandra Cochet - Nicolas Perier - Nathalie Strippoli - Stéphane Strippoli - Yves Vacle

Excusés : Isabelle Caillaud - Lionel Charlin

Absents : Marielle Birgy-Robin

Pouvoirs : Isabelle Caillaud à Emmanuelle Bringuier- Lionel Charlin à Lionel Chappellaz

La séance est ouverte à 20 h 10.

Monsieur Xavier Adam est désigné comme secrétaire de séance.

Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 janvier 2024

Le compte-rendu du conseil municipal du 10 janvier est adopté à l’unanimité.

Délibération tableau des emplois

Madame Alexandra Cochet explique que le précédent tableau des emplois avait été adopté par la délibération n° 202210001 le 5 octobre 2022,

Avec le nouveau bâtiment périscolaire, la charge de travail d’entretien a fortement augmenté. Il devient donc nécessaire d’ajouter des heures à l’adjoint technique titulaire qui travaille dans ces locaux.

Madame Alexandra Cochet, propose de passer l’emploi d’adjoint technique, actuellement à 23,83 h, à 31,77 h à compter du 1er mars 2024.

Délibération adoptée à l’unanimité

Délibération règlement salle des fêtes

Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de modifier certains articles du règlement de la salle des fêtes, dont les tarifs de location.

Monsieur le Maire fait lecture du règlement travaillé en commission.

Délibération adoptée à l’unanimité.

Délibération règlement maison julicyenne

Monsieur le Maire indique qu’il est nécessaire de modifier certains articles du règlement de la maison julicyenne, dont les tarifs de location.Monsieur le Maire fait lecture du règlement travaillé en commission.

Délibération adoptée à l’unanimité

Délibération avis entrepôt logistique GXO Saint Vulbas

Monsieur le Maire explique à l’assemblée, que dans le cadre de la consultation de la population sur la demande d’exploitation d’un bâtiment logistique par la société GXO Logistics France à Saint-Vulbas, le conseil municipal doit donner son avis.

Monsieur le Maire demande donc au conseil municipal de la commune de Sainte-Julie son avis sur ce dossier.

Le conseil municipal est favorable.

Délibération adoptée à l’unanimité

Présentation des DIA

Il n’y a pas de nouvelle déclaration d’intention d’aliéner depuis le dernier conseil municipal.

Point sur les commissions :

Commission Calm

Madame Alexandra Cochet :

- contrôle du CALM par la CAF la semaine prochaine sur l'année 2022 qui fut une année de transition par le changement de bâtiment en fin d'année.

- Trop de perte financière sur le paiement en CESU (pour 118 € payés il reste 68 €), ce mode de paiement devra être supprimé, une délibération sera votée lors du prochain conseil municipal. - Pour les responsables d'associations : réunion pour le PEDT le 22 mars à 17 h 00.

Commission services techniques

Monsieur Yves Vacle :

- Arrivée de Monsieur Florent David le 1er mars en remplacement de Monsieur Roger Dubo qui part en retraite.

- Relampage terminé.

- Contrôle des extincteurs effectués ce jour.

- Changement du compteur EDF dans le local pompier à prévoir.

Arrivée Julien Belland 20h40.

Commission numérique

Monsieur Xavier Adam :

- Information sur décision de justice du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse qui mettait Knet en redressement judiciaire.

- Site internet : un autre essai est en cours pour le réparer.

Commission PLU

Monsieur Nicolas Perier :

- Réunion PLU le 08 février à 19 h00 et le 13 mars.Commission eau et assainissement

Monsieur Stéphane Strippoli :

- Bilan à faire, budget à préparer.

- Plusieurs fuites au Trolliet, estimation autour de 400 m3 d’eau de perdus.

Commission culture

Madame Emmanuelle Bringuier :

- « les Petits champions » de la lecture de la classe des CM1 CM2 de Madame Potier continuent. Ils ont un projet d’écriture et viendront lire leurs œuvres notamment au club des mésanges ce qui favorise le lien intergénérationnel.

Commission travaux

Monsieur Julien Belland :

- Le dossier Voltaire est complet depuis le 25 janvier. On peut planifier les travaux. - Question pour récupérer les arbres de la rue Voltaire : pas favorable car ils n’ont jamais poussés, il faudrait plutôt planter des arbres fruitiers (Pommes)

Commission information et communication

Madame Nathalie Strippoli :

- Changement dans la communication : les publications sur Panneau Pocket et le panneau lumineux seront assurées par Angélique. Formation à faire la semaine prochaine. - La CLI (Commission Locale de Information) du Bugey informe qu’il y aura un exercice d’alerte le 28 février, il sera lancé sur tous les téléphones localisés dans la zone des 5 km autour de la centrale du Bugey.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 05