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Compte-Rendu - CR 20230322 002 Document publié le Lundi 20 mars 2023 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20230322 002)Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Logement, COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 20 MARS 2023 A 19H00

L’an deux mille vingt-trois, le vingt mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué

par Madame le Maire, le quatorze mars deux mille vingt-trois, s’est assemblé sous la présidence

de Mme BERNO DOS SANTOS, Maire,

PRESENTS :

Mme BERNO DOS SANTOS, Mme CONTE, M MONNIER, Mme SMAANI, M MEUNIER,

Mme GRIMAUD, M NICOT, Mme HUBERT, M DE JESUS PEDRO, Mme EMONET-VILLAIN,

M ROGER, Mme DEBUISSER, M PROST, Mme BELVAUDE, M POCHAT, Mme GRAPPE,

M GEFFRAY, Mme KOFFI, Mme OGGAD, M LEFRANC, M JOUSSEN, Mme ALLOUCHE, M DREUX,

Mme GUILLEMET, M LARTIGAU, Mme BARRE, Mme LEPERT, M PLOUZE-MONVILLE,

M DUCHESNE, M LUCEAU, M SEITHER, M MASSIAUX, M LOYER

ABSENTS EXCUSÉS :

Mme TAFAT, M DOMPEYRE, Mme MESSMER, M DJEYARAMANE, M MOULINET, Mme MARTIN

POUVOIRS :

Mme TAFAT à M MEUNIER

M DOMPEYRE à M MONNIER

M DJEYARAMANE à Mme GRAPPE

Mme MESSMER à Mme SMAANI

M MOULINET à Mme GUILLEMET

Mme MARTIN à M LOYER

SECRETAIRE :

M DUCHESNE

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au

nombre de trente-neuf.- :- :- :- :- :-

A) Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 20 janvier 2023 au 10 mars 2023

(délibération n° 2 du 11 juillet 2022), articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code général des

collectivités territoriales)

B) Approbation et signature du procès-verbal du 6 février 2023

- :- :- :- :- :-

DIRECTION GÉNÉRALE

1. Citoyen d’honneur de la commune de Poissy : Nomination de Monsieur Georges

Monnier

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR et 3 voix CONTRE (Mme MARTIN (pouvoir), M MASSIAUX, M LOYER).

2. Remplacement d’un représentant du Conseil municipal auprès de l’association Club

Saint-Exupéry

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR Madame Désirée KOFFI et 3 voix POUR

M MASSIAUX (Mme MARTIN (pouvoir), M MASSIAUX, M LOYER).

Madame Désirée KOFFI est désignée comme représentante du Conseil municipal auprès de

l’association Club Saint-Exupéry.

3. Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les

hommes

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIÈRES

4. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Fondation de France pour venir en

aide aux populations sinistrées de Turquie et de Syrie

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.5. Budget principal 2023 - Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales -

Année 2023

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR et 3 ABSTENTIONS (Mme MARTIN (pouvoir), M MASSIAUX, M LOYER).

6. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 09-

01 : Rénovation urbaine du quartier de la Coudraie : Vote des crédits de paiement

2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

7. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-

01 : AD’AP Agenda d’accessibilité programmée pour les établissements recevant du

public : Vote des crédits de paiement 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

8. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-

01 : Acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy : Vote

des crédits de paiement 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

9. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-

01 : Groupe scolaire Rouget de Lisle : Vote des crédits de paiement 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

10. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-

01 : Extension du groupe scolaire Robert Fournier : Vote des crédits de paiement

2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

11. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 17-

02 : Eclairage LED dans les bâtiments communaux : Vote des crédits de paiement

2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.12. Budget principal 2023 - Autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-

01 : Opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune :

Vote des crédits de paiement 2023

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR et 3 ABSTENTIONS (Mme MARTIN (pouvoir), M MASSIAUX, M LOYER).

13. Constitution de provisions pour risques et charges

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR et 3 ABSTENTIONS (Mme MARTIN (pouvoir), M MASSIAUX, M LOYER).

14. Budget primitif 2023 - Budget principal M14 - Reprise anticipée des résultats du

compte administratif 2022 au budget primitif 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

15. Budget primitif 2023 - Budget principal M14 - Vote par nature

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR et 3 voix CONTRE (Mme MARTIN (pouvoir), M MASSIAUX, M LOYER).

16. Budget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur

ajoutée - M14 - Reprise anticipée des résultats du compte administratif 2022 au

budget primitif 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

17. Budget primitif 2023 - Budget annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur

ajoutée M14

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

18. Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de

l’exploitation du Conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

19. Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention à la Régie chargée de

l’exploitation du Théâtre de Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.20. Budget Principal 2023 – Attribution d’une subvention au Centre communal d’action

sociale de Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

21. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention l’Amicale Sportive de Poissy

Football

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

22. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à Poissy Basket Association

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

23. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association AS Poissy

Triathlon

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

24. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Judo Ju Jitsu

Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

25. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy –

Natation

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

26. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sportive de

Poissy Handball

Cette délibération est approuvée par 38 voix POUR, Madame HUBERT n’a pas pris part au vote

et est sortie de la salle du Conseil municipal au moment du vote.

27. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Inter Poissy

Sports

Cette délibération est approuvée par 37 voix POUR, Messieurs ROGER et SEITHER n’ont pas

pris part au vote et sont sortis de la salle du Conseil municipal au moment du vote.28. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Saint Louis de

Poissy

Cette délibération est approuvée par 37 voix POUR, Messieurs NICOT et DUCHESNES n’ont pas

pris part au vote et sont sortis de la salle du Conseil municipal au moment du vote.

29. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maisons Laffitte

Saint Germain Poissy 78 Rugby

Cette délibération est approuvée par 38 voix POUR, Madame ALLOUCHE n’a pas pris part au

vote et est sortie de la salle du Conseil municipal au moment du vote.

30. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de

quartier polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR, Mesdames LEPERT et KOFFI et Monsieur

DREUX n’ont pas pris part au vote et sont sortis de la salle du Conseil municipal au moment

du vote.

31. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de

quartier polyvalente et de loisirs de Poissy

Cette délibération est approuvée par 38 voix POUR, Monsieur LUCEAU n’a pas pris part au

vote et est sorti de la salle du Conseil municipal au moment du vote.

32. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Maison de

quartier, dite club Péguy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

33. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Sport & Co

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

34. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Comité des

œuvres sociales

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.35. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Harmonie Lyre

Amicale de Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

36. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association sportive Poissy

Boxe

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

37. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy Volley

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

38. Budget principal 2023 - Attribution d’une subvention à l’association Poissy

Taekwondo Académie

Cette délibération est approuvée par 38 voix POUR, Monsieur DE JESUS PEDRO n’a pas pris

part au vote et est sorti de la salle du Conseil municipal au moment du vote.

39. Budget principal 2023 – Modification de la délibération n° 5 du 14 novembre 2022

relative à la garantie d’emprunt de 731 600 € en faveur de la Société anonyme

d’habitations à loyer modéré Les Résidences, pour la réhabilitation de 42 logements

sociaux, à la résidence Robespierre, à Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DES SPORTS

40. Signature d’une convention de mécénat en nature avec la Société Accrocamp Poissy,

en faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

41. Signature d’une convention de mécénat en nature avec le magasin U Express, en

faveur de la pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.42. Signature d’une convention de mécénat financier avec la Société Action & Gestion,

en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

43. Signature d’une convention de parrainage financier avec le magasin Intersport, en

faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

44. Signature d’une convention de parrainage financier avec Saint-Louis Immobilier

Poissy, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

45. Signature d’une convention de parrainage financier avec Suez Eau France SAS, en

faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

46. Signature d’une convention de parrainage financier avec Vauban Automobile, en

faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

47. Signature d’une convention de parrainage financier avec l’agence Nouvelles Frontières Tui – Travel Access en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

48. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de France, en faveur de La Pisciacaise, la Course Nature, édition 2023

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DE L’INSERTION ET DE L’EMPLOI

49. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Banque Populaire Val de

France, en faveur des salons de l’emploi

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.DIRECTION GÉNÉRALE DE LA VIE CITOYENNE

50. Signature d’une convention de partenariat avec les caisses locales de Crédit agricole

Cette délibération est approuvée par 36 voix POUR et 3 ABSTENTIONS (Mme MARTIN (pouvoir), M MASSIAUX, M LOYER).

DIRECTION DE LA CULTURE

51. Signature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le Sax

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

52. Désherbage, vente et don des collections des bibliothèques

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DU LOGEMENT

53. Avis du Conseil municipal sur le projet de Plan partenarial de la gestion de la

demande et d’information des demandeurs de logement social

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION GENERALE DES RESSOURCES HUMAINES

54. Signature d’une convention de mise à disposition d’un agent du Centre

interdépartemental de gestion de la grande couronne d’Île-de-France pour une

mission de codéveloppement managérial au sein de la commune de Poissy

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

55. Instauration de la prime de responsabilité des emplois administratifs de direction

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATÉGIE FONCIÈRE

56. Prise de participation de la ville de Poissy à la Société publique locale Citallia

Cette délibération est approuvée à l’unanimité. Monsieur Christophe LEFRANC est désigné comme représentant du Conseil municipal auprès de la Société publique locale Citallia.57. Acquisition amiable de la parcelle située 25, avenue du Maréchal Lyautey, à Poissy,

figurant au cadastre section AM n° 167, propriété de la Société ICADE, sur laquelle se

situe le centre social dénommé André Malraux, sur le quartier de Beauregard

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

58. Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de

propriété du parvis de la gare : place Pompidou, gare routière sud et voies piétonnes

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES

59. Signature d’un protocole d’accord pour la réalisation de travaux sur le mur de clôture

entre le Musée du Jouet et le Presbytère

Cette délibération est approuvée à l’unanimité.

Séance levée à 21h12.

- :- :- :-

Le Maire,

Vice-Présidente de la Communauté Urbaine

Grand Paris Seine et Oise,

Conseillère régionale d’Île-de-France,

#signature#

Sandrine BERNO DOS SANTOS