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Compte-Rendu - CR 20240328 002
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Poissy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 20240328 002)
Thèmes du document : Fiscalité, Éducation, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 25 MARS 2024, À 19H00
ORDRE DU JOUR
A) Désignation du secrétaire de séance
B) Appel nominal
C) Compte-rendu des décisions prises par Madame le Maire du 16 janvier 2024 au 8 mars 2024
D) Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2024
- :- :- :- :- :-
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2024, À 19H00
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq mars, à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Madame le Maire, les douze et dix-neuf mars deux mille vingt-quatre, s’est assemblé sous la présidence de Mme BERNO DOS SANTOS, Maire,
PRÉSENTS :
Mme BERNO DOS SANTOS, Mme CONTE, M MONNIER, Mme SMAANI, M MEUNIER, M NICOT, M DE JESUS PEDRO, Mme EMONET-VILLAIN, M ROGER, Mme TAFAT, M DOMPEYRE, Mme DEBUISSER, M PROST, Mme BELVAUDE, M POCHAT, Mme GRAPPE, M GEFFRAY, Mme KOFFI, Mme OGGAD, M LEFRANC, Mme MESSMER, Mme ALLOUCHE, M DREUX, M DJEYARAMANE, M MOULINET, Mme GUILLEMET, M LARTIGAU, Mme BARRE, Mme LEPERT, M PLOUZE-MONVILLE, M DUCHESNE, M LUCEAU, M SEITHER, M LOYER
ABSENTS EXCUSÉS :
Mme GRIMAUD
Mme HUBERT
M JOUSSEN
M.MASSIAUX
Mme SOUSSI
POUVOIRS :
Mme GRIMAUD à Mme BARRE
Mme HUBERT à Mme CONTE
M JOUSSEN à M.MONNIER
M.MASSIAUX à M.LOYER
Mme SOUSSI à M.GEFFRAY
SECRÉTAIRE : Karine EMONET-VILLAIN
Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au
nombre de trente-neuf. - :- :- :- :- :-
DIRECTION GENERALE
1. Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
2. Recours aux contrats d’apprentissage
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION DES ASSEMBLEES
3. Changement du représentant de l’école Victor Hugo
Rapporteur : Madame le Maire
Mme Larissa GUILLEMET est désignée comme représentante du Conseil municipal auprès du Conseil d’école de l’école maternelle Victor Hugo.
DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES
4. Budget principal 2024 - fixation des taux d’imposition des taxes directes locales - année 2024
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (MM LOYER et MASSIAUX).
5. Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) : Exonération
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (MM LOYER et MASSIAUX).
6. Budget principal 2024 – autorisation de programme et crédits de paiement : AP 19-01 :
acquisitions foncières et construction du nouveau conservatoire de Poissy – vote des crédits
de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
7. Budget principal 2024 - autorisation de programme et crédits de paiement : AP 20-01 : groupe
scolaire Rouget de Lisle - vote des crédits de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité. 8. Budget principal 2024 - autorisation de programme et crédits de paiement : AP 21-01
réhabilitation du centre de loisirs et de l’extension de l’école Robert Fournier - vote des crédits
de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
9. Budget principal 2024 – autorisation de programme et crédits de paiement : AP 22-01 :
opérations de gros entretien et accessibilité du patrimoine de la commune - vote des crédits
de paiement 2024
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
10. Budget principal 2024 – M57 - reprise anticipée des résultats du compte administratif 2023 au
budget primitif 2024
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (MM LOYER et MASSIAUX).
11. Budget primitif 2024 - budget principal M57 - vote par nature
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 voix CONTRE (MM LOYER et MASSIAUX).
12. Budget annexe des opérations soumises a la taxe sur la valeur ajoutée – M57 – reprise
anticipée des résultats du compte administratif 2023 au budget primitif 2024 du budget
annexe des opérations soumises à la taxe sur la valeur ajoutée
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 ABSTENTIONS (MM LOYER et MASSIAUX).
13. Budget primitif 2024 - budget annexe des opérations soumises a la taxe sur la valeur ajoutée
M57 - vote par nature
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR, 2 voix CONTRE (MM LOYER et MASSIAUX).
14. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention au Centre Communal d’Action Sociale
de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité. 15. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention à la régie chargée de l’exploitation du
conservatoire de musique, de danse et d’art dramatique de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
16. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention à la régie chargée de l’exploitation du
Théâtre de Poissy
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
17. Budget principal 2024 – attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy
Athlétisme
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
18. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy Boxe
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
19. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention au Cercle Nautique de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
20. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention au Comité des Œuvres Sociales de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
21. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive de Poissy
Handball
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
22. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Inter Poissy Sports
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR.
MM ROGER et SEITHER sont sortis de la salle et n’ont pas pris part au vote. 23. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Judo Ju Jitsu Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
24. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à la Maison de quartier polyvalente et
de loisirs de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
25. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à Poissy Basket Association
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
26. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sportive Poissy Triathlon
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
27. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Maisons-Laffitte – Saint-
Germain - Poissy 78 Rugby
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 38 voix POUR.
Mme ALLOUCHE est sortie de la salle et n’a pas pris part au vote.
28. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Saint Louis de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 37 voix POUR.
MM NICOT et DUCHESNE sont sortis de la salle et n’ont pas pris part au vote.
29. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Sport & Co de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
30. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Maison de quartier
polyvalente sociale et de loisirs, dite Club Saint-Exupéry de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 36 voix POUR.
Mme LEPERT, M DREUX, Mme KOFFI sont sortis de la salle et n’ont pas pris part au vote. 31. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Poissy Volley
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
32. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à la Maison de quartier, dite Club Péguy
de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
33. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à à l’Association Poissy Football Club
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
34. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Harmonie Lyre Amicale
de Poissy
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée à l’unanimité.
35. Budget principal 2024 - attribution d’une subvention à l’Association Poissy Taekwondo
Académie
Rapporteur : Michel PROST
La délibération est adoptée avec 38 voix POUR.
M DE JESUS PEDRO est sorti de la salle et n’a pas pris part au vote.
36. Attribution d’une subvention à l’Association point information médiation multi-services des
Yvelines
Rapporteur : Karine CONTE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION DE LA CULTURE
37. Signature d’une convention de partenariat et de coréalisation avec le SAX (Espace musical
d’Achères)
Rapporteur : Karine EMONET-VILLAIN
La délibération est adoptée à l’unanimité. DIRECTION DE L’EDUCATION
38. Signature d’une convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un
plan mercredi
Rapporteur : Pierre-Alexandre DUCHESNE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION DES SPORTS
39. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société Saint Louis Immobilier
Poissy, en faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
40. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société SUEZ Eau France SAS, en
faveur de la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
41. Signature d’une convention de mécénat en nature avec la SNCF Voyageurs, en faveur de la
Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
42. Signature d’une convention de mécénat en nature avec le Magasin U Express Poissy, en faveur
de la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
43. Signature d’une convention de parrainage financier avec la Société RANJ INVEST, en faveur de
la Pisciacaise « La course nature », édition 2024
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
44. Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Poissy et l’Académie Française de
Muay Thaï
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité. 45. Signature d’une convention pour le programme « Allez les filles », proposée par le Fonds de
Dotation Paris-Saint-Germain
Rapporteur : Eric ROGER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION DE L’INSERTION ET DE L’EMPLOI
46. Signature d’une convention de parrainage avec la Banque Populaire Val de France, en faveur
des trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de l’emploi 2024
Rapporteur : Samira TAFAT
La délibération est adoptée à l’unanimité.
47. Signature d’une convention de parrainage avec le mouvement des entreprises de France
Yvelines (MEDEF Yvelines), en faveur des trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de
l’emploi 2024
Rapporteur : Samira TAFAT
La délibération est adoptée à l’unanimité.
48. Signature d’une convention de parrainage avec la Société SAS Poissy CODOS, en faveur des
trois salons étudiants, Tremplin de l’emploi et 4h de l’emploi 2024
Rapporteur : Samira TAFAT
La délibération est adoptée avec 36 voix POUR.
MM MEUNIER, MOULINET et LUCEAU sont sortis de la salle et n’ont pas pris part au vote.
DIRECTION DE L’URBANISME ET DE LA STRATEGIE FONCIERE
49. Signature de l’avenant n° 1 à la convention d’intervention foncière entre l’établissement
public foncier d’Île-de-France et la commune de Poissy et autorisation donnée à l’EPFIF de se
substituer à la Ville dans le cadre de la procédure de délaissement
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
50. Communauté Urbaine Grand Paris Seine et Oise – Commune de Poissy – Transfert de propriété
de la parcelle AX 139, sise rue du Bac, à usage d’accotement de voirie communautaire
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité. DIRECTION DES GRANDS PROJETS URBAINS ET ACTION CŒUR DE VILLE
51. ZAC EOLES – ECOQUARTIER ROUGET DE LISLE – Traité de concession d’aménagement – Projet
avenant n° 7
Rapporteur : Patrick MEUNIER
La délibération est adoptée à l’unanimité.
DIRECTION ENVIRONNEMENT
52. Signature d’une convention de partenariat avec l’association France Cancer pour la collecte
de bouchons en liège
Rapporteur : Hatice BARRE
La délibération est adoptée avec 38 voix POUR.
M DREUX est sorti de la salle et n’a pas pris part au vote.
53. Proposition d’intégration d’itinéraires dédiés à la pratique de la randonnée pédestre au Plan
Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR)
Rapporteur : Hatice BARRE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
54. Dispositif « Permis de végétaliser » - Modification de la Charte de Fonctionnement
Rapporteur : Hatice BARRE
La délibération est adoptée à l’unanimité.
Séance levée à 21 h 20.
Le Maire,
Vice-Présidente de la Communauté Urbaine
Grand Paris Seine et Oise,
Conseillère régionale d’Île-de-France,
#signature#
Sandrine BERNO DOS SANTOS Document publié sur le site de la ville le 28/03/2024