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Déliberation - Délibération 17
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Beauvoisin.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 17)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
26 - DRÔME
Nombre de conseillers
* en exercice 11
+ présents 10
+ votants 11
+ absents 1
“exclus 0
Date de convocation :
17)j juin 2020 _-
7 Date d' Menace r17
Objet
Délibération n°172020
Désignation délégués
RAO
Envoyé en préfecture le 01/07/2929
en préfecture le 01/07/2020
EXTRAIT DU REGI! KI 1D : 026-212600481-20200828-DEL1B17 2020-DE
DES DÉLIBÉRATIONS DÙ CONSEIL
MUNICIPAL
De la commune Beauvoisin (Drôme)
Séance du 25 juin 2020 à 19 heures 00
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
sous la présidence de :
M. THIRIOT Christian, Maire
| Étaient présents : Lane ces mue Lau gags ame crues ci
ARDISSON Jean-Claude, BLAIN Bruno, CORNAND Jean-Jacques,
DRAMAIX Jean-Guy, DUMAS Chantal, NOUVEL Alain, LUCIANO Luc,
MORIN Catherine, MARCHAL Laurence, THIRIOT Christian.
Excusé : MILLET Jérôme (a donné pouvoir à BLAIN Bruno).
Secrétaire de séance :
Mme DUMAS Chantal
Monsieur le Maire indique qu'il y a lieu, avec le renouvellement du conseil municipal, de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants pour représenter la commune de Beauvoisin au Syndicat Intercommunal des eaux Rhône Aygues Ouvèze (RAO). | Le Conseil Municipal à l'unanimité des membres présents ou représentés désigne :
Délégués titulaires :
- CORNAND Jean-Jacques,
- NOUVEL Alain
Délégués suppléants :
- BLAIN Bruno
- THIRIOT Christian
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an que dessus. Envoyé en préfecture le 01/07/2929
Reçu en préfecture le 61/07/2020 SS
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfeci..
Publié ou notifié le .
Fait à Beauvoisin, le 25 juin 2020
Le Maire, Christian T]