Conseil Municipal - 10.CM du 17 décembre 2024

Documents similaires

Conseil Municipal - 10.CM du 17 décembre 2024 ?download=true

Déliberation - 10. CM du 15 décembre 2025?download=true

Déliberation - 10. CM du 15 décembre 2025?download=true

Déliberation - 10. CM 15 décembre 2020?download=true

Déliberation - 10. CM 15 décembre 2020?download=true

Déliberation - 10. CM 14 DECEMBRE 2016?download=true

Déliberation - 10. CM 14 DECEMBRE 2016?download=true

Compte-Rendu - 03. CM 10 juillet 2023?download=true

Compte-Rendu - 03. CM 10 juillet 2023?download=true

Conseil Municipal - 01.CM du 23 janvier 2024?download=true

Conseil Municipal - 10.CM du 17 décembre 2024 Document publié le Mardi 17 décembre 2024 par la commune de Thil. Lien du pdf (Conseil Municipal - 10.CM du 17 décembre 2024)Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances, REPUBLIQUE FRANÇAISE

Haure Garonne Cépareme-tse à

MARIE DE THIL

31530

MAIRIE DE THIL

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

du Mardi 17 Décembre 2024

Tél: 05 61 85 42 88

Fax : 05 61 85 19 66

atruer@mairie-chil fr

L’An deux mille vingt-quatre et le 17 Décembre à 18 heures 30, dans le lieu habituel de ses séances, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi sous la présidence de Madame Céline FRAY ARD, Maire.

Présents : Sandrine BOUVIER, Jean-Matthieu CANCHES, Sophie CARLI, Cécile DARGASSIES, Céline FRAYARD, Caroline GRAIRE, Pierre LAMOTHE, Jean-Luc LÉZAT, Bruno PASQUIER, Julie ROUGER

Absents - Excusés: Robert ARMENIER, Vanessa ARNASSAN, François DROMARD, Cécile FAVIER PEZET,

Ont donné pouvoir :

Secrétaire de séance : Sandrine BOUVIER

Convocation du 13 Décembre 2024

Madame Céline FRAY ARD déclare, avec 9 conseillers présents à l’ouverture de la séance le quorum atteint ; le conseil peut valablement délibérer.

Ouverture de la séance à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR :

1- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 19 NOVEMBRE 2024

Arrivée de Mme Julie ROUGER

Madame Céline FRAYARD interroge les Membres du Conseil sur d'éventuelles remarques à formuler sur le procès-verbal de la réunion du 19 Novembre 2024.

Sans remarque de la part des conseillers, le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.

2- DÉCISION MODIFICATIVE N°2

Madame le Maire expose qu’une décision modificative (DM) a pour objectif d’ajuster les prévisions inscrites au budget primitif (BP).

Lors de l’élaboration du budget, la commune prévoit les dépenses et les recettes pour les sections de fonctionnement et d’investissement avec une estimation la plus sincère possible. Et au fur et à mesure de l’exécution, il est possible que certains postes aient été sous-estimés ou surestimés. De plus, des besoins nouveaux peuvent apparaître et nécessitent l’inscription de crédits budgétaires complémentaires.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et l’instruction budgétaire et comptable M57, Considérant qu’il y a nécessité d’ajuster les crédits ouverts au Budget 2024 en fonctionnement et en investissement

Page 1 sur 3Après avoir entendu l’exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité :

- D’autoriser l’ajustement des crédits en dépenses et en recettes ouverts au budget 2024

- D’adopter la décision modificative N°2 dont le détail figure en annexe.

3- ACQUISITION DE MATERIEL

Mme le Maire indique à l’assemblée qu’il est nécessaire d’acquérir divers équipements pour l’entretien des bâtiments communaux (groupe scolaire et salle polyvalente).

Pour cela, il est proposé d’acquérir une autolaveuse et deux aspirateurs. Madame le Maire présente le devis de l’entreprise SUBRA Henry située — ZI Thibaud à TOULOUSE — 31104 :

- pour un montant de 2 600 € HT, soit 3 120 € TTC pour l’acquisition d’une auto laveuse - pour un montant de 988.22 € HT, soit 1 185.86 € TTC pour l’acquisition de deux aspirateurs

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :

Décide de retenir la société SUBRA Henry pour un montant de 3 588.22 € HT, soit 4 305.86 € TTC.

- Sollicite l’aide financière maximum du Conseil Départemental de la Haute-Garonne. - Dit que les crédits nécessaires figurent au budget primitif 2024 en section d’investissement à l’article 2188.

4- RESTAURATION DE LA TOILE DU RETABLE DU MAÎTRE AUTEL

Madame le Maire informe le Conseil municipal de la nécessité d’une nouvelle délibération afin de solliciter l’inscription de ces travaux à la programmation 2025 de la DRAC. En effet, la délibération du 27 mai 2024 est devenue caduque au bout de 6 mois.

Madame le Maire rappelle à l’assemblée que des travaux de restauration du maître-retable et de la chaire, mobiliers classés de l’Eglise SAINT LAURENT ont été décidés par le conseil municipal en date du 11 mars 2019.

Le retable est en cours de restauration. En 2023, une première phase de restauration de la toile du retable du maître-autel a été réalisée.

Il convient aujourd’hui d'engager une deuxième phase d’intervention sur cette toile, en particulier des traitements de restauration comprenant un masticage des lacunes et structures, une réintégration colorée ainsi qu’une atténuation des usures.

Pour cela, il est nécessaire de solliciter l’inscription des travaux à la programmation 2025 de la DRAC afin de pouvoir bénéficier des aides de l’Etat et de la Région.

Un devis a été établi par le Centre de Conservation et Restauration du Patrimoine Artistique (C.R.P.A) pour un montant de 24 779.00 € HT soit 29 734.80 € TTC

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Approuve les travaux ci-dessus pour la programmation 2025

- Sollicite les subventions maximums de l’Etat et de la Région

- Précise que la dépense est inscrite au Budget primitif en section d’investissement opération 20 article 2131

Page 2 sur 3Informations/Questions diverses

“+ Rénovation de la Mairie: Monsieur Bruno PASQUIER informe de la venue de 16 architectes le vendredi 13 décembre pour la visite obligatoire dans le cadre de l’appel d’offres. Le retour des offres est fixé au 02 janvier 2025 12h pour ouverture des plis par la Commission Appel d’Offres le jour même afin de valider l’entreprise retenue pour la maîtrise d’œuvre.

L'aménagement de l’ancien château d’eau a été intégré au projet.

Madame Cécile DARGASSIES explique que le projet sera subordonné aux demandes de subventions effectuées en concomitance.

Arrivée de François DROMARD à 18h55

Départ de Caroline GRAIRE à 19h05

% Madame Julie ROUGER informe de la date du prochain don du sang à la salle polyvalente le vendredi 10 janvier 2025.

% Madame le Maire informe de la date des vœux du maire à la salle polyvalente le 12 janvier 2025.

L'ordre du jour étant épuisé, Madame Céline FRAY ARD déclare le Conseil clos à 19 heures 13.

Fait à Thil, le 19 Décembre 2024

Céline FRAYARD

Maire de THIL

Page 3 sur 3