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Procès Verbal - DELB 20120308 w
Document publié le Jeudi 8 mars 2012 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20120308 w)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Conseil Municipal
Séance du 14 mai 2012
Dossier n° 2012.05.4..
DELB-20120308 - CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL DE SEANCE - ADOPTION.-
M. le Maire.- Je vous propose de bien vouloir adopter le procès-verbal de la séance du 16 avril 2012 et de prendre la délibération ci-dessous :
LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 avril 2012 ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE :
- d'adopter le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 avril 2012.
M. le Maire : Cette délibération a pour objet de nous permettre d’adopter le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 avril dernier. Est-ce que ce procès-verbal appelle des objections ou corrections de la part des membres du conseil ?
M. BERTRAND : Concernant le procès-verbal, j'ai cité dans mon intervention sur le funérarium/crématorium, M. MASSON, ancien adjoint au maire. On a transcrit « MAÇON » comme un maçon, un charpentier, un menuisier. Or, c'est « MASSON ». Merci de rectifier l’orthographe du nom propre.
M. le Maire : Ce sera fait. J'espère que cela a bien été enregistré. Il convient de modifier l’orthographe d'un nom. Merci M. BERTRAND. Sous le bénéfice de ces observations et corrections, je considère que le compte rendu est adopté.
Vote : adoptée à l'unanimité