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Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Quantilly.
Lien du pdf (Déliberation - 1744284289 Liste des deliberations du 7 avril 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Budget,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 07 AVRIL 2025
Délibération n°2025-5 Approbation du Compte Financier Unique 2024 – APPROUVÉE
Délibération n°2025-6 Affectation du résultat au budget 2025 – APPROUVÉE
Délibération n°2025-7 Budget communal 2025 : taxes locales - APPROUVÉE
Délibération n°2025-8 Présentation et vote du budget primitif 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2025-9 Subvention aux Associations en 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2025-10
Approbation de la convention entre la commune et la Communauté de Communes Terres du Haut Berry pour la mise à disposition du service de l’urbanisme pour l’instruction des deandes d’Autorisation du droit du sol (ADS)- APPROUVÉE
Délibération n°2025-11 Demande de subvention au Département dans le cadre des amendes de police - APPROUVÉE
Délibération n°2025-12 Vente de la parcelle D0325 au lieudit Les Buzançais - APPROUVÉE
Délibération n°2025-13 Versement au Fonds de Solidarité Logement en 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2025-14 Instauration du nouveau régime indemnitaire - APPROUVÉE
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée le : 10 avril 2025