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Document publié le Lundi 19 mai 2025 par la commune de Quantilly.
Lien du pdf (Déliberation - 1747901827 Liste des deliberations du 19 mai 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES
LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
LUNDI 19 MAI 2025
Délibération n°2025-15
Approbation de la convention de mise à disposition du service de l’urbanisme pour l’instruction des demandes d’Autorisation du droit du sol (ADS) entre la commune et la Communauté de Communes Terres du Haut Berry - APPROUVÉE
Délibération n°2025-16 Modification des statuts de la Communauté de Communes Terres du Haut Berry – APPROUVÉE
Délibération n°2025-17 Approbation du nombre et de la répartition des sièges de conseillers communautaires dans le cadre d’un accord local - APPROUVÉE
Délibération n°2025-18 Création d’un emploi non permanent d’agent technique pour accroissement saisonnier d’activité - APPROUVÉE
Délibération n°2025-19 Création d’un emploi non permanent d’agent technique pour accroissement temporaire d’activité au restaurant scolaire - APPROUVÉE
Délibération n°2025-20 Création d’un emploi non permanent d’agent technique pour accroissement temporaire d’activité au transport scolaire - APPROUVÉE
Délibération n°2025-21 Décision au titre de la fongibilité pour virement de crédits en section de fonctionnement et d’investissement - APPROUVÉE
Délibération n°2025-22 Admission en non-valeur de créances irrécouvrables - APPROUVÉE
Délibération n°2025-23 Révision des tarifs de la brocante - APPROUVÉE
Délibération n°2025-24 Subvention aux associations et soutien financier à la fête de la musique 2025 - APPROUVÉE
Délibération n°2025-25 Convention de location du centre socioculturel avec l’association ATSport - APPROUVÉE
Délibération n°2025-26 Demande de subvention au Département dans le cadre des amendes de police - APPROUVÉE
Liste publiée sur le site internet de la commune et affichée le : 22 mai 2025