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Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune de Groisy.
Lien du pdf (Déliberation - mgla1vk63xg6bc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
FOLIO 2024-173
MAIRIE de GROISY
: CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE PUBLIQUE DU 23 SEPTEMBRE 2024
DELIBERATION
“ GROISY * “ Conseillers en exercice : 25 - Présents : 18 - Votants : 23
HAUTE-SAVOIE
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Groisy, s'est réuni en session ordinaire, en Mairie, Salle du Conseil, sous la présidence de Monsieur Henri CHAUMONTET, Maire.
Date de convocation : 17 septembre 2024
Etaient présents: Fabienne ALTER - Isabelle BASTID - Clément BERTA - Régis BLANC Henri CHAUMONTET - Gérard DUGAVE - Isabelle DUPANLOUP - Anaïs DURET - Daniel JORDANOU Jean LACHAVANNE - Caroline LAMOUILLE - Philippe MANDEREAU - Christelle MICHELIN Camille REMILLON - Christophe SIBILLE - Philippe SIMONNET - Brian SINICKI - Béatrice VALLEJO
Etaient excusés : Nathalie CHAPPET - Amélie CONTAT-FONTAINE - Stephen MARTRES - Mélanie OUVRY David VERNEY
Etaient absentes : Nathalie BOCQUET - Elodie DA SILVA
Pouvoirs : 5
Nathalie CHAPPET a donné pouvoir à Caroline LAMOUILLE
Amélie CONTAT-FONTAINE a donné pouvoir à Brian SINICKI Stephen MARTRES a donné pouvoir à Isabelle DUPANLOUP
Mélanie OUVRY a donné pouvoir à Anaïs DURET
David VERNEY a donné pouvoir à Philippe SIMONNET
Quorum : 13
Secrétaire de séance : Anaïs DURET
DEL N° 2024-079 — ADMINISTRATION GENERALE — CONSTATATION DE LA VACANCE D'UN POSTE D’ADJOINT SUITE A LA DEMISSION DU 6EME ADJOINT
Exposé de Henri CHAUMONTET, Maire,
Vu les articles L2122-2, L2122-4, L2122-7-2, L2122-15 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les délibérations 2020-063 et 2020-064 du 12 octobre 20220 fixant le nombre d’adjoints à 8 et portant réélection des adjoints au Maire,
Vu la délibération 2022-073 du 21 novembre 2022 portant suppression d’un poste d’adjoint.
Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que Madame Charlène ARDUINI a, par courrier du 23 mai 2024, adressé à Monsieur le Préfet de la Haute-Savoie, sa démission au poste d'adjoint et
conseillère municipale.
Sa démission a été acceptée par monsieur le Préfet de la Haute-Savoie en date du 12 juillet 2024.
Le Conseil municipal est appelé à :
- constater la vacance de poste du 6° adjoint suite à la démission de Madame Charlène ARDUINI,
- ne pas pourvoir à son remplacement,
- diminuer le nombre d’adjoints de SEPT à SIX. L'ordre du tableau s’en trouvera automatiquement modifié; le 7ème adjoint remonte d’un rang au tableau des adjoints.
Commune de GROISY 1/2 Conseil Municipal du 23 septembre 2024 Au vu de l'exposé et après en avoir délibéré,
FOLIO 2024-174
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité, des membres présents et représentés,
e CONSTATE la vacance du poste de 6è"e adjoint suite à la démission de Madame Charlène
ARDUINI,
e DECIDE de ne pas pourvoir à son remplacement et de diminuer le nombre d’adjoints de SEPT à
SIX.
L'ordre du tableau s’en trouvera automatiquement modifié : le 7ème adjoint remontant d'un rang au
tableau des adjoints, comme suit :
Christophe SIBILLE 1e" Adjoint
Isabelle BASTID 2ème Adjoint
Béatrice VALLEJO 3ème Adjoint
Philippe MANDEREAU 4ème Adjoint
Anaïs DURET 5ème Adjoint
Brian SINICKI 6ème Adjoint
° AUTORISE le Maire à signer tout acte nécessaire à la mise en œuvre de la présente délibération.
La Secrétaire de séance,
Anaïs DURET
Acte certifié exécutoire :
Télétransmis en Préfecture le :
Publié le: L+/9/l'2024
Le Maire,
Henri CHAUMONTET
Commune de GROISY
Conseil Municipal du 23 septembre 2024
2+/4/ 24
Le Maire,
Henri CHAUMONTET