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Ordre du Jour - Ordre du jour 09 10 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Ferté-Bernard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 09 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Investissement et développement économique,
I. AFFAIRES GENERALES
1– Information sur les délégations.
2 – Approbation du procès-verbal du 26 juin 2024.
3 – Demande de garantie d’emprunt pour la Résidence Jeannes David – rue de Paris, La Ferté Bernard par Sarthe Habitat
4 – Relance appel à projet : offre de restauration sur les abords du plan d’eau de la Ferté- Bernard.
5 – Renouvellement du contrat de concession GRDF pour la distribution de gaz. 6 – Cession de materiel communal.
7 – Election d’une commission spéciale de délégation de service public : Fourrière automobile. 8 –Validation d’un fonds de concours pour l’amélioration du système de sécurité de la Ville. 9 – Autorisation d’ouverture dominicale des commerces de détail.
10 – Convention de servitude avec ENEDIS pour la mutation d’un transformateur. 11– Approbation du rapport d’activités 2023 de la Communauté de communes de l’Huisne Sarthoise.
II. CADRE DE VIE, ENVIRONNEMENT ET URBANISME
1 – Travaux pour l’aménagement des abords du centre aquatique – Convention de délégation
de maîtrise d’ouvrage du SIVU eau potable à la ville de La Ferté-Bernard.
2 – Validation de deux Fonds de Concours 2024 : l’un pour l’accessibilité des liaisons douces
et l’aménagement des abords du centre aquatique, et l’autre pour la réhabilitation du pont Quai
d'Huisne.
3 – Signature d'une convention avec la CCHS pour une prestation de service avec ses
communes membres pour l'instruction des demandes de publicité extérieure.
4 – Présentation du rapport annuel du délégataire de l’assainissement collectif.
5 – Présentation du rapport annuel 2023 du Syvalorm.
6 – Rachat par l'EPFL de la Boulangerie dans le cadre du projet de réhabilitation de l’ESCAL.
7 - Redevance d'occupation du domaine public 2024 par GRDF.
III. JEUNESSE ET SPORTS
1 – Signature d’une convention de subvention du 1er semestre 2025 avec le VSF FOOTBALL.
2 – Signature d’une convention de subvention du 1er semestre 2025 avec le VSF NATATION.
ORDRE DU JOUR IV. CULTURE ET PATRIMOINE
1– Demande de subvention dans la cadre du Festival du Livre 2025 au Conseil Régional des
Pays de la Loire et au Conseil Départemental de la Sarthe.
2 – Festival du livre jeunesse 2025 : Prix Jean Thoreau.
3 – Festival du livre 2025, convention de partenariat avec les communes : St Aubin des
Coudrais, Cherré-Au.
4 – Adhésion à la fondation du patrimoine.
5 – Demande de subvention au Conseil Régional des Pays de la Loire et au Conseil
Départemental de la Sarthe pour la construction du sarcophage de la Velue.
V. AFFAIRES SOCIALES
1 – Signature d’une convention de mise à disposition gratuite des locaux du relais petite
enfance.
VI. PERSONNEL
1 – Signature d’une convention avec GEMALIS (Groupement d’Employeurs des Métiers de
l’Animation et du Lien Social).
2 – Renouvellement de la licence SEGILOG – Berger Levrault.
3 – Activité accessoire d’un assistant d’enseignement artistique en violon.
4 – Modification du tableau des effectifs.
5 – Adhésion définitive au marché de prévoyance du CDG72.
6 – Service civique : engagement de deux jeunes.
VII. AFFAIRES SCOLAIRES
1 – Passeport du civisme.
2 – Réhabilitation du restaurant scolaire : validation de subvention auprès de la communauté
de communes de l’Huisne Sarthoise au titre du fonds de concours.
VIII. FINANCES
1 – Convention de refacturation des repas entre la Ville et le CCAS.
2 – Décision modificative n°2 budget ville.
IX. QUESTIONS DIVERSES
ORDRE DU JOUR