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Compte-Rendu - CR 11 2017
Compte-Rendu - CR 06 2017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 06 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
9 JUIN
2017
Absente
avec
excuses
: Valérie
Chambret
Secrétaire
: Géraldine
Bègue
Sous
la
présidence
d’Evelyne
Chouvier,
Maire,
lecture
est
faite
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
05
mai
2017
par
Michel
Rolle.
Celui-ci
est approuvé
à l’unanimité.
1°)
CALF
:
Dissolution
de
l’ex-comcom
de
St-Bonnet
- Délibération
à l’unanimité.
Conseil
communautaire
du
9/5
: dissolution
du
Syndicat
mixte
des
pays
du
Forez,
inspection
des
ouvrages
d’art,
contrôle
des
réseaux
d’assainissement
et
d’eau
pluviale,
voirie,
versement
des
subventions
2017,
tourisme
(Pôle
de
pleine
nature
et
chemins
de
St-Jacques),
conventions
collecte
de
déchets,
financement
section
ferroviaire
Boën-Montbrison,
ligne
de
proximité
transdome,
abris
voyageurs.
Réunion
de
secteur
du
12/5
: CLECT,
projet
de
territoire,
compétence
assainissement
Mutualisation
des
services
et du
matériel
Réunion
«
Service
à
la
population
et
citoyenneté
»
le
7/6
: harmonisation
compétence
jeunesse,
actions
de
l’APIJ
(association
pour
l’intercommunalité
des
jeunes)
de
Boën
et
Mission
locale,
tarif et extension
du
réseau
des
médiathèques,
spectacle
vivant
en
milieu
rural.
29°)
Commission
«
Social
» :
CCAS
: Ados
: tournois
multisports
le
17/6
au
city-parc
et
bon
d’achat
de
10€
pour
les
enfants
entrant
en
6ème.
Projet
abri
ados:
accord
de
principe
du
conseil
municipal
pour
aider
au
financement
en
partenariat
avec
le CCAS.
Maison
de
retraite
: conseil
de
vie
sociale
le 31/5
3°)
Commission
«
Ecole
» :
Convention
« cantine
» signée
et dénonciation
de
la convention
avec
le Sou.
Convention/fusion:
une
rencontre
avec
l’Inspecteur
d’Académie
est
prévue
le
28/6
afin
d’en
déterminer
les modalités.
CAF :
subvention
CEJ
et ALSH
(25
527,79€
+
14
414,89€)
4ème
classe
fermée
dès
la
rentrée,
elle
sera
laissée
libre
pour
des
activités
et
salle
d’expo
restera
une
salle
d’évolution
4°)
Commission
« Administration/Finances
» :
Réunion
entre
adjoints
et
maires
de
Soleymieux
et
St-Jean
le
15/5
au
sujet
des
difficultés
rencontrées
de
part
et d’autre.
Adressage
: envoi
à La
Poste
Organisation
des
élections
(fin
du
bureau
à
18h)
Avancement
de
grade
d’un
agent
- Délibération
à l’unanimité.
Rapport
sur
l’eau
2016
- Délibération
à l’unanimité.
5°)
Commission
« Voirie
» :
Recensement
de
la voirie
communale
avec
l’agglo
pour
dotation
Signalétique
: en
cours
de
réalisation Conseil
départemental
:
demande
de
subvention
pour
le
programme
voirie
et
dispositif
d'accompagnement
2017
voirie
-
Délibération
à
l’unanimité
; des
travaux
de
réfection
de
chaussée
du
Quéret
à l’ancienne
gendarmerie
auront
lieu
fin août.
Le
chemin
de
la
Croix
Robertsera
dorénavant
en
sens
unique
et
sans
autorisation
de
stationnement
sur
la voie
Commission
appel
d’offres
: tracteur,
parking
du
bas
du
bourg
- Délibérations
à l’unanimité.
THD
: un
3ème
opérateur
s’est
fait connaître
Vitis
6°)
Commission
«
Bâtiments
» :
Commission
bâtiments
du
17/5
: rénovation
de
la
salle
des
fêtes
pour
2019
; diagnostic
thermique
envisagé
à l’école
; gites
de
La
Cruzille
des
devis
seront
demandés
pour
la réfection
des
bardages
sous
toiture
; rénovation
de
la
toiture
de
la
loge
du
Vorzet
; le
crépis
de
la
voute
de
l’église
est
friable,
les
services
des
bâtiments
de
France
ont
été
contactés
; école
du
Crozet
: la
signature
du
compromis
est reportée
; cure
: nouvelle
estimation
pour
la vente
7°)
Commission
«
Culture
et
communication
» :
Cabine
téléphonique
: Orange
doit
enlever
le système
de
paiement
prochainement
Location
: Salle
des
fêtes:
prix
association
pour
Soleygnol
à
titre
exceptionnel
; Thinereilles
:
gratuité
pour
la projection
d’un
film
tourné
dans
la Loire
- Délibérations
à l’unanimité.
L'association
de
l’office
de
tourisme
du
Pays
de
St-Bonnet
le
Château
a été
dissoute,
le bureau
de
St-Bonnet
est
rattaché
à l’Office
de
Tourisme
de
Loire
Forez.
Fleurissement
: en
cours
8°)
Urbanisme
:
Vente
notifiée
: Chauve/Chauve
/ PC
: Bianchi
Robert,
Urzenge
/ Déclaration
préalable
: Tronel
Chantal,
La
Cruzille
; Duhamel
Loïc,
Fraisse
; Issalie,
le
bourg
; Grossemy
Gaëtan,
238
chemin
de
la Madone
99)
Infos
:
AMF :
infos
10°)
Dates
des
prochains
CM
: vendredi
30/06
11°)
Questions
diverses
:
GLOSSAIRE
:
ADMR
= Aide
à Domicile
en
Milieu
Rural
ADS
= Autorisation
des Droits des Sols
ALSH
= Accueil
de
Loisir
Sans
Hébergement
CA
=
Conseil
d'Administration
CAF
=
Caisse
d'Allocation
Familiale
CALF
=
Communauté
d'agglomération
Loire
Forez
CC
=
Communauté
de
Communes
CD
=
Conseil
Départemental
CDDRA
=
Contrat
de
Développement
Durable
Rhône-Alpes
CEJ
=
Contrat
Enfance
Jeunesse
CM
=
conseil
municipal
DETR
=
Dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
EPCI
=
Etablissement
Public
de
Coopération
Intercommunale
INSEE
= Institut
National
de
la Statistique
et des
Etudes
Economiques
MJC
=
Maison
des
Jeunes
et de
la
Culture
OM
=
Ordures
Ménagères
PC=
Permis
de
Construire
PLU
=
Plan
Local
d'Urbanisme
PLH
=
Plan
Local
de
l'Habitat
RH
=
Ressources
Humaines
SCOT
= Schéma
de
COhérence
Territoriale
SIEL
— Syndicat
Intercommunal
d'Energies
du
département
de
la Loire
TAP
=
Temps
d'Activités
Périscolaires
AG
=
assemblée
générale
AMF
= Association
des
Maires
de
France
CACES
=
Certificat
d'Aptitude
à
la Conduite
En
Sécurité
CAR
=
Contrat
Ambition
Région
CCAS
=
Centre
communal
d’Actions
sociales
CDPPT
=
Commission
Départementale
de
Présence
Postale
Territoriale
CLECT
=
Commission
Locale
d’Evaluation
des
Charges
Transférées
CNI
: Carte
Nationale
d'Identité
DSIPL
= Dotation
de
Soutien
à
l'Investissement
Public
Local
EPIC
= Etablissement
Public
à caractère
Industriel
et
Commercial
JSP
= jeune
sapeur-pompier
OT
=
office
du
tourisme
PIG
=
Programme
d'Intérêt
Général
PLUi
=
Plan
Local
d'Urbanisme
intercommunal
RPI
=
Regroupement
Pédagogique
Intercommunal
SEM
= Saint-Etienne
métropole
THD
=
Très
Haut
Débit