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Compte-Rendu - CR 09 2017
Document publié le Vendredi 8 septembre 2017 par la commune de Saint-Jean-Soleymieux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 09 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Vieillesse,
COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 8 SEPTEMBRE 2017
Absents avec excuses : Alain Mazet, Stéphanie Ravel, Michel Rolle
Secrétaire : Colette Faure
Lecture : Jacques Boguel
CR du 21 juillet : point 6 rajout « Yohann Taillandier n’a pas pris part au vote ». CR approuvé à l’unanimité.
1- AGGLO :
Baroque en Forez : concert à 20h30 à l’église, pot après le concert dans le hall de la mairie. PLUI : courrier explicatif envoyé par le maire de Savigneux.
Réunion de secteur le 13/9 à St-Hilaire-Cusson-la-Valmitte.
Commission « Développement » : explication sur le transfert de compétence pour la zone de Thinereilles (voirie, espace vert, éclairage, signalisation, les bâtiments actuels restent propriété de la commune). « Voirie » : réunion le 15/9
2- Commission « Social » :
Maison de retraite : commission de sécurité
ADMR : AG le 19/9.
3- Commission « Ecole » :
Cantine : la mise en place du logiciel a été faite par l’association « Le resto des p’tits matrus » et le secrétariat de mairie.
Les petits travaux ont été réalisés pendant l’été, l’installation d’une cabane pour ranger les vélos est à l’étude. Un diagnostic thermique va être entrepris.
Visite de l’Inspecteur d’Académie le 6/9 et convention/fusion à préparer.
Ecole Sainte-Anne : réflexion sur le devenir de la subvention.
4- Commission « Administration/Finances » :
Adressage : le travail préparatoire est terminé.
Révision des listes électorales prévue
Elections sénatoriales le 24/9.
Orange : redevance pour l’occupation du domaine public - Délibération à l’unanimité. Syndicat du Moulin Juquel : un réducteur de pression a été installé à Montchovet. Le Préfet de la Loire a indiqué qu’il n’y aurait plus aucun syndicat au 1/1/2019.
Budget : Réalisation au 01/9 conforme aux prévisions de 2017
Personnel : un groupe de travail est constitué pour une réflexion sur l’instauration d’un régime indemnitaire.
Document unique : subvention de la CNRACL (2 000€).
SIEL : commission géographique à St-Bonnet le 16/10.
5- Commission « Voirie » :
THD : réunion en août pour le suivi des travaux.
Travaux en cours :
Parking bas du bourg : installation de panneaux (entreprise Prat T.P. pour un montant H.T. de 1 192,00€) - Délibération à l’unanimité.
Radar pédagogique : décision de le faire réparer, coût 720,00 € H.T. - Délibération à l’unanimité. Rénovation de chaussée par le CD, marquage au sol à faire à La Cruzille, stop route de Bellevue. Chemins : prévoir des travaux au budget 2018
Proposition de programme voirie 2018 transmis à l’agglo - Délibération à l’unanimité. Il est décidé qu’une fois par mois une réunion « Voirie/Bâtiment » aura lieu pour faire le point des travaux en cours, la première aura lieu le 16/10 à 20h.
Eclairage public : un groupe de travail est créé pour engager une réflexion.
Stations d’épuration : visites
Projet voirie forestière : 2km sont prévus sur notre commune, subventionnement à 80%, coût de 14 000€ sur le budget 2019, décision de principe prise à l’unanimité.
Décision de rénover le terrain de tennis en 2018.
Achat compresseur d’air (entreprise Agro service 2000 pour un montant H.T. de 778,55€), cuve gasoil (entreprise Agro service 2000 pour un montant H.T. de 774,50€), chaines (entreprise Pewag pour un montant H.T. de 1560) - Délibérations à l’unanimité.
Autorisation donnée à Urzenges pour élargir un accès de propriété.
6- Commission « Bâtiments » :
Accessibilité : relancer la procédure
Vente de l’école du Crozet : désaffectation et déclassement du bien - Délibération à l’unanimité, signature prévue le 14/9.
Vente de la cure : une proposition a été reçue, le projet étant assez flou à l’heure actuelle - refus à l’unanimité du conseil municipal.
Thinereilles : accord de l’agglo pour la vente d’un Bâtiment, les diagnostiques seront effectués par l’entreprise COEF. Une réunion avec le président de l’ACCA sera prochainement organisée pour l’avenir de leur local ainsi que la reconduction de la convention de mise à disposition du local actuel. Une réflexion sera engagée aussi sur le local technique de la commune.
Eglise : des travaux sur les voutes sont à prévoir, les Bâtiments de France ont été contactés.
7- Commission « Culture et communication » :
Commission du 30/8 : organisation des Journées du Patrimoine en collaboration avec la Médiathèque. Commémoration 2018 : une demande de subvention est faite, un groupe de travail est constitué pour préparer cet événement.
Panneau d’affichage : le contrat de maintenance a été négocié à 1240,00 € avec la Société ID-système, le conseil donne son accord pour la réparation de ce panneau.
8- Urbanisme :
Vente notifiée : Vatant/Montet, Aronica-Raia/Ginhoux,
PC : Filliat Robert, route de Bellevue. Gay Jean, Le Rocher. Bellion Joël, chemin du cimetière. Déclaration préalable : Paolini/Tixier, route de Marols. Mure Cédric, Couhard. Bella Salvatore, route de Marols.
Taxe d’aménagement (1703€), redevance d’archéologie préventive (151€).
9- Infos :
Foire/Journée des maires le 25/9 à St-Etienne
Congrès de l’ANEM : un élu se déplacera
AMF : infos sur la suppression des contrats aidés
10- Dates du prochain CM : Vendredi 19/10 à 20h.
11- Questions diverses :
GLOSSAIRE :
ADMR = Aide à Domicile en Milieu Rural AG = Assemblée Générale AMF = Association des Maires de France ANEM = Association Nationale des Élus de la Montagne CNRACL = Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales CD = Conseil Départemental H.T. = Hors Taxe
PC = Permis de Construire PLUi = Plan Local d’Urbanisme intercommunal SIEL = Syndicat Intercommunal d’Energies du département de la Loire THD = Très Haut Débit