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Compte-Rendu - 2013 05 06 Compte rendu CM
Document publié le Lundi 6 mai 2013 par la commune de Pelousey.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2013 05 06 Compte rendu CM)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Environnement,
Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2013 - 1/2
COMPTE RENDU
L’an deux mille treize, le six mai à 20 h 30.
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Le Maire - Catherine BARTHELET,
Etaient présents : les conseillers en exercice
Etait absent excusé : Monsieur Patrick DECRESSAC (Procuration à Monsieur Daniel COIFFIER)
Etait absent non excusé : Monsieur Ouaeb DJELKHIR.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Madame Christiane GRIFFAUT.
Ouverture de la séance à 20 h 30
Révision PLU
Le maire informe des modifications apportées au PADD suite à la découverte de zones humides sur des terrains préalablement répertoriés comme potentiellement constructibles. Ces modifications ne touchent pas à l'équilibre du PADD et ne modifient pas les axes de développement et objectifs préalablement fixés et validés.
Ces éléments seront présentés en réunion publique mardi 14 mai à 20h00.
Désignation du Jury d’Assises
Celui-ci est effectué de manière traditionnelle à partir de trois lots de chiffres séparés, le numéro obtenu, comparé aux listes électorales, donne le nom des personnes proposées.
M. Pascal DURAND procède au tirage au sort à l’aide de la liste électorale. Cette année, les personnes désignées sont :
N° 325 : Sébastien Julien FARRENC BERRE
N° 128 : Stéphanie Yvette Blanche BOURCIER
N° 418 : Eric Jacques GRAVIER
Ils seront prévenus dans les meilleurs délais par la commune.
Informations diverses
CAGB
o Accueil et habitat des gens du voyage – réalisation des terrains familiaux : La CAGB informe toutes les communes des obligations qui découlent du Schéma départemental d'accueil des gens du voyage. La CAGB doit réaliser 2 terrains familiaux par secteur d'ici 3 ans. Le conseil municipal argumente que la commune dispose de peu de foncier idéalement placé (c'est à dire en dehors de la forêt...). Ces terrains viennent d'être identifiés dans le cadre de la révision du PLU pour accueillir de l'habitat public et une opération pour l’habitat des personnes âgées. Une partie des terrains a également été déclarée humide, donc de fait se trouve inconstructible, ce qui limite les possibilités.
o Plan d’Approvisionnement Territorial en bois-énergie : Serge JEANGUYOT représentera la commune pour participer à l'élaboration de ce plan.
o Association des habitants du Grand Besançon autour de projets de sensibilisation – appartement témoin et véhicule itinérant : l'information est passée quant à la possibilité de proposer un nom...
COMMUNE DE PELOUSEY - CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MAI 2013 Compte-rendu du Conseil Municipal du 6 mai 2013 - 2/2
Deux consultations sont en cours pour les trottoirs route de Gray et le petit parking de la Maison de la Noue.
Les travaux Grande Rue vont démarrer fin mai. Ils seront réalisés par tranche Grande Rue et se termineront en juillet par le parking.
Les travaux de mise en sécurité de la zone de loisirs sont sur le point de se terminer. Le portail est en fabrication.
Les élus remercient la commission jeunes et les accompagnateurs pour la collecte au profit de la Banque Alimentaire qui s'est bien passée.
Aucun habitant n'a participé à la préparation de la journée du patrimoine du 15 septembre. Les élus tenteront des approches individuelles avec les habitants qui connaissent le mieux le village pour les impliquer. Des réunions avec le SICA permettront de préparer au mieux les itinéraires et animations.
L'association du T.R.I. rappelle que les dépôts d’habillement et de chaussures doivent se faire dans des sacs pour faciliter la collecte dans le conteneur du Chêne Bénit.
Dates à retenir :
o Les prochains Conseils Municipaux
o Lundi 3 Juin
o Lundi 1 er Juillet
o Réunions PLU
o Mardi 14 Mai à 20 h
o Mardi 4 Juin à 20 h
o Fleurissement de la commune :
o Jeudi 16 Mai à partir de 9 h aux ateliers
o Les prochains marchés
o Samedi 8 juin
o Samedi 13 Juillet
o Théâtre à PELOUSEY
o Vendredi 10 Mai à 20 heures 30
o Samedi 11 Mai à 20 heures 30
o Dimanche 12 Mai à 14 heures
o Théâtre des jeunes à PELOUSEY
o Vendredi 31 Mai
o Samedi 1er Juin
o Soirée Fête des Mères
o Vendredi 24 Mai à 20 h
o Don du Sang
o Mercredi 5 Juin
o Fête de l’ALE – jeux par équipe + Faîtes de la Musique
o Samedi 15 Juin à partir de 13 h 30
o Fête de l’école - APE
o Samedi 22 Juin
Fin de la séance : 21 h 15