Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Amorti
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Extent
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Conven
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 15. Augme
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 44. TEOM
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. CLECT
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Animca
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 8. Repres
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 14. Deleg
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 11. Carte
unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Modif regie recettes BBH T
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Modif regie recettes BBH T)
Thèmes du document : Union Européenne, Consommateurs, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 19/07/2023
Reçu en préfecture le 19/07/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIB] ie ST
DE L À COMMUN AUTE DE COM D LU EKEEEOP 0657 20230626 20280626_005 DE
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 26 juin 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six juin à dix-huit heures, à la salle des fêtes de La Chapelaude, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Elie CHABROL.
Date de convocation : 19 juin 2023
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 23
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANJON J.. DOUSSET B., DUBREUIL A., MANGERET
C., CHEMINET JL., LECLERC C., DAUGERON D., ABRANOWITCHS., AVELINE P., TABOURET V, CHABROL JE., DEFFONTIS S., BOURICAT G., VERMEZ N., COFFIN D., DUMONTET B., NOWAK P., ROUYAT H., ROLIN S., LAMY R., ANTONIOTTI L., JACQUOT C. PALLIOT JM.
Délégués excusés : CHARRET T. (pouvoir à C. LECLERC), PENAUD JP. (pouvoir à S.ABRANOWITCH), NAQUET C. (pouvoir à G. BOURICAT), DUNEAUD IL, PETIT E. (pouvoir à C. JACQUOT),
Modification de la régie de recettes de la Baignade biologique d’Herculat
Le Président rappelle que le site de la Baignade biologique d’Herculat a ouvert ses portes le 15 juin 2023 et qu’il s’avère nécessaire de compléter la régie de recettes. En effet, il a été constaté que des parents arrivent sur le site sans couche « dédiée » à la baignade pour leurs enfants.
Le Président propose donc l’achat par la Communauté de Communes du Pays d’Huriel de couches spécifiques qui seront revendues au prix de 1 € TTC la couche.
Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu, décide à l’unanimité
Ÿ_ d'inscrire dans la régie de recettes du site de la Baignade biologique d’Herculat l’achat et la revente de couches « eau » pour les enfants. Chaque couche sera revendue au tarif de 1 € TTC,
Y_ d’autoriser le Président à signer les pièces afférentes à cette décision.
Pour copie conforme, _
Huriel, le 28 juin 2023 _ AI £
Le Président, =
Jean-Elie CHABRO