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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays d'Huriel - 5. Amortissements BBH T)
Thèmes du document : Union Européenne, Mode, textile et habillement, Industrie,
Envoyé en préfecture le 19/12/2023
Reçu en préfecture le 19/12/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBE "**" ID : 003-240300657-20231206-20231206 005-DE TT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
DU PAYS D’HURIEL
6 rue des Calaubys - 03380 HURIEL
Réunion du 6 décembre 2023
L’an deux mil vingt-trois, le six décembre à dix-huit heures, à la salle des fêtes d’Huriel, les membres de la Communauté de Communes du Pays d'Huriel se sont réunis sous la Présidence de Monsieur Jean-Elie CHABROL.
Date de convocation : 28 novembre 2023
Délégués en exercice : 28
Délégués présents : 19
Etaient présents : Mesdames et Messieurs : COULANJON J., DOUSSET B., DUBREUIL A., CHEMINET JL. AGUILLAUME V. ABRANOWITCH S., PENAUD JP, TABOURET V. CHABROL JE, DEFFONTIS S., NAQUET C., VERMEZ N., NOWAK P., ROUYAT H., ROLIN S., ANTONIOTTI L., JACQUOT C., PETIT E., PALLIOT JM.
Délégués excusés : MANGERET C. (pouvoir à A. DUBREUIL), LECLERC C. (pouvoir à S. ROLIN), CHARRET T. (pouvoir JE CHABROL), AVELINE P. (pouvoir à V. TABOURET), BOURICAT G. (pouvoir à C. NAQUET), DUNEAUD JL, COFFIN D. (pouvoir à N. VERMEZ), DUMONTET B, LAMY R. (pouvoir à S. ABRANOWITCH),
Durée d’amortissement — Baignade biologique d’Herculat
Le Président explique qu’il convient de préciser les durées d’amortissement des équipements de la Baignade biologique d’Herculat à Treignat, que ce soit pour le bâtiment d’accueil ou pour la baignade elle-même.
Le Conseil Communautaire, après en avoir débattu et conformément au Règlement financier adopté en février 2023, décide à l’unanimité d’adopter les durées d’amortissement suivantes :
Y Bâtiment d’accueil de la Baignade biologique d’Herculat : 20 ans
Ÿ_ Piscine biologique : 30 ans
Pour copie conforme,
Huriel, le 11 décembre 2023
Le Président,
Jean-Elie CHABROL
Ce
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