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Compte-Rendu - CR 2018 02 12
Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 2018 02 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Démocratie,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 2
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne MALEN Serge
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick FAVIER Jean
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel P
BENZENGAT Joannie Excusée
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 2 sur 2
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 23
Procurations : 3
Quorum : 14
Mme HERMANN Catherine est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2018-02-12
OBJET : AMENAGEMENT D’UN ESPACE ADOLESCENTS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE
L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2018
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-02-13
OBJET : ACCEPTATION DES CESU POUR LE REGLEMENT DES SERVICES DE LA CRECHE, DES
GARDERIES, ET DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DES MOINS DE 6 ANS
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTIONS /
Délibération 2018-02-14
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Questions diverses.
La séance est levée à 18 H 45.