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Procès Verbal - PV 2018 02 12
Document publié le Lundi 12 février 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2018 02 12)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Ruralité,
Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 4
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents
FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne MALEN Serge
COUSTON Rémy P
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone P
LOUIS-VASSAL Patrick FAVIER Jean
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine P
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel P
BENZENGAT Joannie Excusée
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent DUCLERCQ Jean-Pierre
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 23
Procurations : 3
Quorum : 14
Mme Catherine HERMANN est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire retrace le compte rendu des décisions et des marchés publics passés.
Monsieur le Maire demande s’il y a des observations sur le procès-verbal de la séance précédente.
Le procès-verbal est adopté.
Délibération n° 2018-02-12
OBJET : AMENAGEMENT D’UN ESPACE ADOLESCENTS – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE
L’ETAT AU TITRE DE LA DETR 2018
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Madame GAZONNET demande quelle est la différence par rapport au premier projet de délibérations
transmis.
Monsieur le Maire explique que jusqu’à présent seuls les travaux étaient subventionnables par l’Etat
dans le cadre de la dotation d’équipement des territoires ruraux. En 2018 les études
complémentaires (maitrise d’œuvre, bureau de contrôle …) sont également subventionnables et ont
été prises en compte dans la délibération.
Délibération n° 2018-02-13
OBJET : ACCEPTATION DES CESU POUR LE REGLEMENT DES SERVICES DE LA CRECHE, DES
GARDERIES ET DE L’ACCUEIL DE LOISIRS DES MOINS DE 6 ANS
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Pas d’observation Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération n° 2018-02-14
OBJET : RH – TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS NON TITULAIRES
POUR 26
CONTRE /
ABSTENTION /
Pas d’observation.
La séance est levée à 18 h 45.
SIGNATURES DES CONSEILLERS
NOMS Présent / Absent / Procuration à Signatures
BENZENGAT Joannie Absente excusée
BONNEFOUX Chantal P
COLLET Solange P
COSTE Josiane P
COUSTON Rémy P
DUCRES Jacques P
DUVERLIE Chantal P
FAVIER Jean P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel P Département de Vaucluse
PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 FEVRIER 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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Page 4 sur 4
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
GAZONNET Simone P
HERMANN Catherine P
HERMANN Pascal P
LOUIS-VASSAL Patrick Procuration à FAVIER Jean
MAHU Thomas P
MALEN Serge P
MILELLI Roselyne Procuration à MALEN Serge
POMMEL Martine P
RABERT Christophe P
SAGUN Catherine P
SALUZZO Joëlle P
TRUCCO René P
BERARD Edith P
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent Procuration à DUCLERCQ Jean- Pierre
DUCLERCQ Jean-Pierre P
JOUGLA Frédéric P