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Compte-Rendu - CR 05 11 2018 (00000003)
Document publié le Lundi 5 novembre 2018 par la commune de Saint-Saturnin-lès-Avignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 05 11 2018 (00000003))
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Investissement et développement économique,
Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 NOVEMBRE 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
______________
Page 1 sur 4
____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
La séance a débuté à 18 heures 30 sous la présidence de Monsieur Jean FAVIER, Maire.
NOMS Présents Procuration à Absents FAVIER Jean P
MALEN Serge P
BONNEFOUX Chantal P
TRUCCO René P
MILELLI Roselyne P
COUSTON Rémy Absent excusé
COSTE Josiane P
DUCRES Jacques P
COLLET Solange P
GAZONNET Simone Absente excusée
LOUIS-VASSAL Patrick P
HERMANN Pascal P
SALUZZO Joëlle P
DUVERLIE Chantal P
SAGUN Catherine Absente excusée
HERMANN Catherine P
POMMEL Martine TRUCCO René
RABERT Christophe P
FILLIERE Thierry P
FISCHER Lionel P
BENZENGAT Joannie Absente
MAHU Thomas P
BERARD Edith P
DUCLERCQ Jean-Pierre BERARD Edith
CARO Jean-Claude P
CRISA Laurent Absent
JOUGLA Frédéric P Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 NOVEMBRE 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Conseillers en exercice : 27
Conseillers présents à l’ouverture de la séance : 20
Procurations : 2
Quorum : 14
Mme HERMANN Catherine est nommée secrétaire de séance.
Délibération 2018-11-76
OBJET : CULTURE – LES JOURNEES DE LA BANDE DESSINEE – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES
DU DEPARTEMENT DE VAUCLUSE
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Délibération 2018-11-77
OBJET : FINANCES – ADMISSION EN NON-VALEUR DE CREANCE IRRECOUVRABLE
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTIONS /
Délibération 2018-1-78
OBJET : FINANCES – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUEE AUX ASSOCIATIONS – EXERCICE
2018
POUR 21
CONTRE /
ABSTENTION 1
FILLIERE Thierry Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 NOVEMBRE 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
Délibération 2018-11-79
OBJET : FINANCES : BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2018 - DECISION MODIFICATIVE N°01-2018
POUR 22
CONTRE /
ABSTENTION /
Mouvement en cours de séance : M. COUSTON arrive pendant la présentation de la délibération n°
2018-11-80
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OBJET : FINANCES – PRET DE 300 000 € A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE REGIONALE DE
CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE
POUR 19
CONTRE /
ABSTENTIONS 4
BERARD Edith-CARO Jean-Claude-DUCLERCQ Jean-Pierre-JOUGLA Frédéric
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OBJET : AFFAIRES SCOLAIRES – PLAN MERCREDI
POUR 23
CONTRE /
ABSTENTION / Département de Vaucluse
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 05 NOVEMBRE 2018
Ville de
Saint Saturnin-lès-Avignon
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____________________________________________________________________________________________________________________________ (Toute correspondance doit être adressée de façon impersonnelle à l’attention de Monsieur le Maire) Hôtel de Ville – 126 bd de la Libération – 84450 SAINT-SATURNIN-LES-AVIGNON Tél. : 04 90 22 63 00 – Fax : 04 90 22 63 01 - courriel : mairie@saintsaturnin.com
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OBJET : SYNDICAT D’ELECTRIFICATION VAUCLUSIEN – MODIFICATION DES STATUTS
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ABSTENTION /
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OBJET : INTERCOMMUNALITE – RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA
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Questions diverses.
La séance est levée à 19 heures 15.