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Arrêté - 240917 17. Adoption modification n°5 PLU Annexe 3
Document publié le Lundi 14 novembre 2022 par la commune de Thiers.
Lien du pdf (Arrêté - 240917 17. Adoption modification n°5 PLU Annexe 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Modification n°5 du
Plan Local d’Urbanisme
0. Bordereau des pièces
Modifications
- Modification n°1 approuvée par délibération le 12/07/2006
- Modification n°2 approuvée par délibération le 28/06/2007
- Modification n°3 approuvée par délibération le 14/10/2013
- Modification simplifiée n°1 approuvée par délibération le 27/06/2016
- Modification n°4 approuvée par délibération le 30/09/2019
- Modification simplifiée n°2 approuvée par délibération le 27/06/2023
- Modification simplifiée n°3 approuvée par délibération le 27/06/2023
Modification n°5 du PLU :
Arrêté de prescription en date du 14 novembre 2022
Approbation de la modification n°5 par délibération en date du …………
Référence : 49511
Ville de Thiers (63)
PLU
Approbation le : 20/12/2005 COMMUDE DE THIERS - MODIFICATION n°5 du PLU
2
0. – Bordereau des pièces
BORDEREAU DES PIECES
1 Rapport de présentation
3 Orientations d’aménagement et de Programmation
4 Règlement
4.1 Règlement écrit
4.2 Plan de zonage Commune
4.3 Plan de zonage Centre-ville
4.4 Plan de zonage Chambon/Moutiex
5 Liste des S.U.P.
Les autres pièces du PLU restent inchangées.