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Déliberation - skm c45824041514380
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune d'Arbanats.
Lien du pdf (Déliberation - skm c45824041514380)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Démocratie,
COMMUNE D'ARBANATS
SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 09.04.2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Résultat
2024-1 | Compte gestion 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-2 | Compte administratif 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-3 | Affectation résultat 2023 Approuvée à l'unanimité
2024-4 |Taux imposition 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-5 | Subventions 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-6 | Subvention CCAS 2024 Approuvée à l'unanimité
2024-7 | Vote budget 2024 Approuvée à l’unanimité
2024-8 | Création poste adjoint technique pal 2° classe 20h Approuvée à l'unanimité
20249 | Création poste adjoint administratif pal 1° classe 17h30 Approuvée à l'unanimité
Approuvée à l'unanimité Approuvée à l'unanimité
2024-10 | Mandat CDG33 - lancement consultation convention Approuvée à l'unanimité protection sociale
2024-11 | Adhésion ADELFA 33 Approuvée à l'unanimité
2024-12 | Définition de zones d'accélération des énergies Approuvée à l'unanimité
renouvelables (ZAEnR) SIGNATURES Le Maire Aline TEYCHENEY
Secrétaire
Philippe RIMAUD