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Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune d'Arbanats.
Lien du pdf (Déliberation - skm c45826032410560)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE D’ARBANATS
2026-012
SEANCE DU 20 MARS 2026 - FEUILLE DE CLOTURE
LISTES DES MEMBRES PRESENTS ET REPRESENTES
Nom Prénom Fonction Observations
TEYCHENEY Aline Maire Présente
REYNAUD Fabrice |1* Adjoint | Présent
RIEHS Corine 2ème Adjoint | Présente
RIMAUD Philippe | 3ème Adjoint Présent
DEGUILLEM Amandine | 4ème Adjoint Présente
MARTY Cyrille | Conseiller municipal Présent DAIRE Mathilde Conseillère municipale | Présente
BIROT Guillaume Conseiller municipal Présent
MOURET Viviane | Conseillère municipale Présente
GONTHIER Mathieu | Conseiller municipal | Présent
ROUANET Laurence Conseillère municipale | Présente
GUENIOT Pascal | Conseiller municipal | Présent
GUILLAMET Sébastien | Conseiller municipal Présent
BERNARDIN Carole Conseillère municipale Présente SWIALKOWSKI Anne Conseillère municipale | Présente
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro _ Objet Résultat Election du maire : TEYCHENEY Aline Suffrages obtenus :13 2026-6 . 2 bulletins blancs
Fixation nombre d’adijoints à 4 Avis FAVORABLE 2026-7 Sn er à l'unanimité
Election adjoints :
REYNAUD Fabrice
| Suffrages obtenus :13 RIEHS Corine 2 bulletins blancs
RIMAUD Philippe
DEGUILLEM Amandine
SIGNATURES
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Le Maire La FE La secrétaire de séance Aline TEYCHENEY [= |! à J | Corine RIEHS
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Affiché le: 24 ©3.7026 2026-010
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - COMMUNE D’ARBANATS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2026-6
L'an deux mil vingt-six, le 20 mars, à 18h00, le Conseil Municipal de la commune d'Arbanats dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Aline TEYCHENEY, maire.
Date de convocation : 16.03.2026 Nombre de conseillers présents : 15 Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de votants : 15
PRÉSENTS : TEYCHENEY Aline, REYNAUD Fabrice, RIEHS Corine, RIMAUD Philippe, DEGUILLEM Amandine, MARTY Cyrille, DAIRE Mathilde, BIROT Guillaume, MOURET Viviane, GONTHIER Mathieu, ROUANET Laurence, GUENIOT Pascal, GUILLAMET Sébastien, BERNARDIN Carole, SWIALKOWSKI Anne
Secrétaire de séance : RIEHS Corine
OBJET : Election du Maire
Le Conseil Municipal nouvellement élu par le suffrage du 15 mars 2026 vient de procéder à l'élection du Maire : Madame TEYCHENEY Aline a été élue Maire avec 13 voix au 1% tour de scrutin comme suivant :
| Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote 0 Nombre de votants (enveloppes déposées) | 15 Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) 0 | Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) 2 | Nombre de suffrages exprimés 13 |Majorité absolue dE 7
Fait à Arbanats, le 20 mars 2026
Le maire,
Aline TEYCHENEY
La secrétaire de séance
Corine RIEHS
Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an dessus. Pour copie conforme
La présente délibération peut faire objet d'un recours gracieux devant Mme le maire d’Arbanats dans le délai de deux mois à compter de son affichage ou de sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Bordeaux dans le délai de deux
mois, à compter de sa date de publication et sa transmission aux services de l'État (article R. 421-1 du Code de Justice administrative) ou à compter de la réponse de la commune si un recours gracieux a été préalablement déposé. 2026-011
DEPARTEMENT DE LA GIRONDE - COMMUNE D’ARBANATS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Délibération n° 2026-7!
L’an deux mil vingt-six, le 20 mars, à 18h00, le Conseil Municipal de la commune d'Arbanats dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Aline TEYCHENEY, maire.
Date de convocation : 16.03.2026 Nombre de conseillers présents : 15 Nombre de conseillers en exercice : 15 Nombre de votants : 15
PRÉSENTS : TEYCHENEY Aline, REYNAUD Fabrice, RIEHS Corine, RIMAUD Philippe, DEGUILLEM Amandine, MARTY Cyrille, DAIRE Mathilde, BIROT Guillaume, MOURET Viviane, GONTHIER Mathieu, ROUANET Laurence, GUENIOT Pascal, GUILLAMET Sébastien, BERNARDIN Carole, SWIALKOWSKI Anne
Secrétaire de séance : RIEHS Corine
OBJET : Fixation du nombre d’Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal ;
L'effectif légal du conseil municipal d'Arbanats étant de 15, il ne peut y avoir plus de 4 adjoints au maire.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide, à l'unanimité, la création de QUATRE postes d'adjoints.
Suite à cette délibération, le conseil municipal va procéder à l'élection de ces quatre adjoints au cours de cette séance.
Fait à Arbanats, le 20 mars 2026
La secrétaire de séance
Corine RIEHS
Cie
Le maire,
Aline TEYCHENEY
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Fait et délibéré en mairie, les jour, mois et an dessus. Pour copie conforme
La présente délibération peut faire objet d'un recours gracieux devant Mme le maire d’Arbanats dans le délai de deux mois à compter de son affichage ou de'sa notification.
Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Bordeaux dans le délai de deux mois, à compter de sa date de publication et sa transmission aux services de l'État (article R. 421-1 du Code de Justice administrative) ou à compter de la réponse de la commune si un recours gracieux a été préalablement déposé.