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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 28042026
Déliberation - LISTE DELIB 28042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ardres.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 28042026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Eau et assainissement,
Conseil
municipal
du
28
avril
2026
- Ardres
--
LISTE
DES
DELIBERATIONS
---
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
vingt-huit
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
Ardres,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ludovic
LOQUET,
Maire,
en
suite
de
la
convocation
du
quinze
avril
deux
mille
vingt-six.
Etaient
présents
: Ludovic
LOQUET,
Gilles
COTTREZ,
Sylvie
BONNIERE,
Joël
VANDERPOTTE,
Sophie
VANHAECKE,
Frédéric
FEYS,
Marie-Hélène
LABRE,
Ludovic
BAROUX,
Chantal
BRISSAUD,
René
DEMASSIEUX,
Véronique
LANNOY,
Hélène
RENAUT,
Anne-Sophie
DEVOS,
Ludivine
PUGET,
Hélène
HENAULT,
Maxime
LEFIEF,
Rebecca
BARBIER,
Ewen
FRELECHOUX-
TRONSCORFF,
Jean-Marc
DESFACHELLES,
Anne-Sophie
ROGER,
Quentin
PATERNOSTER,
Coralie
THIRY,
Marion
MOREAU,
Quentin
LOUIS
Excusés
avec
pouvoir
: Frédéric
HUBERT,
Aurélien
DEHARTE
et
David
LAIDET
qui
avaient
respectivement
donné
pouvoir
à
Ludovic
LOQUET,
Ludovic
BAROUX
et Anne-Sophie
ROGER
Véronique
LANNOY,
conseillère
municipale,
quitte
la
séance
en
cours
de
débat.
Elle
donne
pouvoir
écrit
à
Sylvie
BONNIERE
pour
la
représenter
lors
des
votes
à
intervenir.
Ce
pouvoir
est
pris
en
compte
pour
le vote
de
la
présente
délibération.
Secrétaire
de
séance
: Sylvie
BONNIERE
La
séance
est
ouverte
à
19h00
Il'est
procédé
à
l'appel.
Le
Quorum
étant
atteint,
le
Conseil
a
pu
valablement
délibérer.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
huit
avril
deux
mille
vingt-six
est
unanimement
approuvé. FINANCES D26-28
ADOPTION
DU
REGLEMENT
BUDGETAIRE
ET
FINANCIER
Adopté
à
l'unanimité
D26-28
BUDGET
PRINCIPAL
- APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Adopté
à
24
voix
pour
et
2
abstentions
{Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
D26-30
BUDGET
PRINCIPAL
— AFFECTATION
DES
RESULTATS
Adopté
à
24
voix
pour
et
2
voix
contre
(Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
D26-31
TAUX
D'IMPOSITION
Adopté
à
l'unanimité
D26-32
MONTANT
DE
LA
PARTICIPATION
A
LA
CAISSE
DES
ECOLES
Adopté
à
l'unanimité
D26-33
BUDGET
PRINCIPAL
-
BUDGET
PRIMITIF
2026
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
voix
contre
Liste
des
Délibérations
1
Conseil
du
28.04.2026 D26-34
BUDGET
PRINCIPAL
—
SUBVENTIONS
2026
Adopté
à
l'unanimité
(Joël
VANDERPOTTE,
René
DEMASSIEUX
et
Chantal
BRISSAUD
ne
participent
pas
au
vote
compte
tenu
de
leur
appartenance
au
bureau
des
associations)
D26-35
BUDGET
EAU
-
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Adopté
à
24
voix
pour
et
2 abstentions
(Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
D26-36
BUDGET
EAU
— AFFECTATION
DES
RESULTATS
Adopté
à
24
voix
pour
et
2
abstentions
(Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
D26-37
BUDGET
EAU
-— BUDGET
PRIMITIF
2026
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-38
BUDGET
ASSAINISSEMENT
—
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2025
Adopté
à
24
voix
pour
et
2
abstentions
(Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote
D26-39
BUDGET
ASSAINISSEMENT
- AFFECTATION
DES
RESULTATS Adopté
à
24
voix
pour
et
2
abstentions
(Le
Maire
ne
participe
pas
au
vote)
D26-40
BUDGET
ASSAINISSEMENT
—
BUDGET
PRIMITIF
2026 Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-41
ACCES
AUX
GRENIERS
A
BLE
SOUTERRAINS
Adopté
à
l'unanimité
D26-42
REDEVANCE
D'OCCUPATION
TEMPORAIRE
DU
DOMAINE
PUBLIC
COMMUNAL
Adopté
à
l’unanimité
RESSOURCES
HUMAINES
D26-43
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Adopté
à
l’unanimité
URBANISME D26-44
VENTE
DES
PARCELLES
AS
537
ET
AS
538
Adopté
à
l’unanimité
ADMINISTRATION
GENERALE
D26-45
PUBLICITE
DES
DECISION
DU
MAIRE
Le
Conseil
prend
Acte
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
La
séance
est
levée
à LR
La
Secrétaire
de
Séance
Sylvie
BONNIERE
” Liste
des-Délibérations
Conseil
du
28.04.2026