Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - Liste des deliberations 16 02 2023
Compte-Rendu - cr 08042026 114501
Conseil Municipal - Liste des dlibrations CM 13 avril 2026 tampon
Déliberation - liste dlibration CM du 181022
Déliberation - LISTE DELIB 28042026
Conseil Municipal - Liste des dlibrations du CM 20 mars 2026 signe tam
Déliberation - liste deliberations cm 08042026
Conseil Municipal - liste des dlibrations examines CM 11 septembre 202
Déliberation - liste deliberations cm 08042026
Conseil Municipal - Liste des Dlibrations CM 08042026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ardres.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des Dlibrations CM 08042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Conseil
municipal
du
8
avril
2026
- Ardres
--
LISTE
DES
DELIBERATIONS
---
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
huit
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
Ardres,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Ludovic
LOQUET,
Maire,
en
suite
de
la
convocation
du
deux
avril
deux
mille
vingt-six.
Etaient
présents:
Ludovic
LOQUET,
Gilles
COTTREZ,
Joël
VANDERPOTTE,
Sophie
VANHAECKE,
Frédéric
FEYS,
Marie-Hélène
LABRE,
Ludovic
BAROUX,
Chantal
BRISSAUD,
René
DEMASSIEUX,
Véronique
LANNOY,
Frédéric
HUBERT,
Hélène
RENAUT,
Anne-Sophie
DEVOS,
Ludivine
PUGET,
Hélène
HENAULT,
Maxime
LEFIEF,
Rebecca
BARBIER,
Aurélien
DEHARTE,
Ewen
FRELECHOUX-TRONSCORFF,
Jean-Marc
DESFACHELLES,
David
LAIDEFT,
Anne-Sophie
ROGER,
Quentin
PATERNOSTER,
Coralie
THIRY,
Marion
MOREAU,
Quentin
LOUIS Excusée
avec
pouvoir
: Sylvie
BONNIERE
qui
avait
donné
pouvoir
à
Ludovic
LOQUET.
Secrétaire
de
séance
: Ludovic
BAROUX
La
séance
est
ouverte
à
19h00
Il est
procédé
à
l'appel.
Le
Quorum
étant
atteint,
le Conseil
a pu
valablement
délibérer.
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
vingt-sept
mars
deux
mille
vingt-six
est
unanimement
approuvé. Monsieur
Le
Président
propose
d'ajouter
une
délibération
à
l’ordre
du
jour
:
FINANCES D26-27
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'INFORMATION
(CLI)
DE
LA
CENTRALE
NUCLEAIRE
DE
GRAVELINES
Le
conseil
municipal
approuve
l'ajout
de
ce
point
à
l’ordre
du
jour.
FINANCES D26-11
INDEMNITES
DES
ELUS
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-12
DELEGATIONS
CONSENTIES
AU
MAIRE
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-13
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
ET
JURY
DE
CONCOURS
Adopté
à
l’unanimité
D26-14
COMMISSION
DE
DELEGATION
DE
SERVICES
PUBLICS
Adopté
à
l'unanimité
D26-15
COMMISSIONS
THEMATIQUES
Adopté
à
l'unanimité
D26-16
CONSEIL
D’ADMINISTRATION
DU
CCAS
-— DÉSIGNATION
DES
MEMBRES
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
Liste
des
Délibérations
Ï
Conseil
du
08.04.2026 D26-17
CAISSE
DES
ECOLES
-— DESIGNATION
DES
MEMBRES
DU
COMITE
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-18
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
—
RENOUVELLEMENT
DES
MEMBRES
Adopté
à
l’unanimité
D26-19
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
DE
LA
COMMUNE
A
LA
COMMISSION
LOCALE
D'ÉVALUATION
DES
TRANSFERTS
DE
CHARGES
(CLETC)
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-20
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DE
L'EHPAD
D'ARDRES
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-21
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
COLLEGE
DE
L'EUROPE
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-22
DÉSIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AUPRES
D'EDEN
62
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-23
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
AUPRES
DU
PARC
NATUREL
REGIONAL
DES
CAPS
ET
MARAIS
D'OPALE
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-24
DÉSIGNATION
DU
RÉPRESENTANT
AUPRES
DE
LA
FEDERATION
DÉPARTEMENTALE
D'ÉNERGIE
62
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-25
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AUPRES
DU
COMITE
NATIONAL
D'ACTION
SOCIALE
(CNAS)
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-26
DESIGNATION
DU
REPRESENTANT
AUPRES
DE
LA
SECTION
DES
WATERINGUES
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
D26-27
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DE
LA
COMMISSION
LOCALE
D'INFORMATION
(CLI)
DE
LA
CENTRALE
NUCLEAIRE
DE
GRAVELINES
Adopté
à
25
voix
pour
et
2
abstentions
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
La
séance
est
levée
à 20h22
Le
Secrétaire
de
Séance
Ludovic
BAROUX
Be Liste des Délibérations Conseil du 08.04.2026