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Déliberation - DEL 2026 56 Apac CSC Malraux
Document publié le Samedi 10 janvier 2026 par la commune de Champ-sur-Drac.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2026 56 Apac CSC Malraux)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
COMMUNE DE CHAMP SUR DRAC DEPARTEMENT ISERE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 21
SEPTEMBRE 2026
N°56/2026
L’AN DEUX MILLE VINGT-SIX LE VINGT-ET-UN SEPTEMBRE Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué le 11
septembre 2026, s'est
réuni au
nombre prescrit par la loi,
à
l'hôtel de ville,
salle du Conseil, sous la Présidence de
Monsieur Luc AURY, Maire. PRESENTS
: ABRAHAM-MOREL A., AURY
L., AURY O.,
BLANCHON
JL.,
CANDEL
M,
CHABANY
G.,
DAMAY
G.,
DEQUESNE
M.,
ESCOFFIER
C.,
FERRARA
R,,
GILLIER
T.,
GUIMET AL., MARTIN AÀ., PACHIAUDI M., RAISONT., ROULET C., TERRY MP, VITINGER G. PROCURATIONS :
BONNET-GAMARD
P.
à ABRAHAM-MORAL C.,
CREUS-MUNTAL M.
à ESCOFFIER C.,
DUVNJAK D. à AURY L.,
PACHIAUDI
P. à PACHIAUDI
M.
PROCACCI
T. à VITINGER G., ABSENT : En
application de
l'article
L 2121-15 du
code général des collectivités territoriales,
Monsieur
Manuel CANDEL est nommé secrétaire de séance. Conformément à l'article L 2121-18 du même code, la séance a été publique. CULTURE - CONVENTION 2026 DE PARTENARIAT FINANCIER ET DE MISE
A
DISPOSITION
AVEC
LE
CENTRE
SOCIO
CULTUREL
MALRAUX. Monsieur Guillaume Damay, Adjoint à la culture, à l'évènementiel et au patrimoine présente la
convention
annexée
à
la
présente
délibération,
de
partenariat
financier
et
de
mise
à
disposition
entre
la Ville de Champ-sur-Drac et le Centre socio-culturel André Malraux dans
le
cadre
du
dispositif
d'Accompagnement
à
la
Pratique
Artistique
et
Culturelle.
Cet
accompagnement se fera par la mise à disposition de locaux et d'une subvention. Dans
le
cadre
de
sa
mission
d'animation
culturelle,
la
commune
souhaite
encourager
les
personnes mineures à accéder à
la pratique théâtrale et musicale.
LE CONSEIL, APRES AVOIR DELIBERE A L’UNANIMITE ADOPTE la convention de partenariat avec le Centre Socio Culturel Malraux ACCEPTE la mise à disposition d'équipements municipaux ACCEPTE le financement de l’aide déterminé aux articles 3 et 4 de la convention annexée AUTORISE le Maire à signer tous les documents permettant l'exécution de la convention jointe AINSI FAIT ET DELIBERE EN MAIRIE, les jours, mois et an que dessus Pour copie conforme, CHAMP sur DRAC le 22 septembre 2026 Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de l’acte compte tenu de sa télétransmission en préfecture et de sa publication ou notification