Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 18 novembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 24 fevrier 2025
Déliberation - Liste des deliberations 30 septembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 25 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations 19 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations 15 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations Janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 18 mai 2026
Déliberation - Liste des deliberations 16 septembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations 27 mai 2024
Déliberation - Liste des deliberations Fevrier 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune d'Épernon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Fevrier 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit,
0° 3
ÉPERNON www.ville-epernon.fr
AFFICHAGE - LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
ADOPTÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DU
LUNDI 19 FEVRIER 2024 à 20h30
2024-07 Bilan annuel des cessions-acquisitions - année 2023
2024-08 Signature de la convention de réservation de logements sociaux avec 3F
La secrétaire de Séance Le Maire
Béatrice BONVIN François BELHOMME
CES DÉLIBÉRATIONS SERONT PUBLIÉES POUR LECTURE SOUS HUITAINE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE À L'ADRESSE SUIVANTE :
www.ville-epernon.fr
ET SUR DEMANDE À L'ACCUEIL DE LA MAIRIE