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Convocation - 65cdc1c2788fcddc29a6c001 DE 010 2024
Acte - DE 093 2024
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune de Barre-des-Cévennes.
Lien du pdf (Acte - DE 093 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
DE_093_2024 République Française
LOZERE
BARRE DES CEVENNES - Commune
Séance du vendredi 29 novembre 2024
Ode convccation novembre 2724 28 Le wingtreuf novembre deux mile virgiquete, & 18h30, lassombiée réguiérement conquée sest réunie sous le présidonce da François
ROUVE VROL Membres en exercice : 9
Présent{e}s : Jean-Claude AUBERLET, Isabelle BENOIT, Corentin
Préænis:7 CAPELIER. Robert DEMOLIN. Rémy MONET, François ROUVEYROL, Patrick ROY
Votants :9 Absentieis et représenté(e}s: Charles ALDROVANDI représenté
Pour : 8 par Rémy MONET, Lisa CLARY représentée par Jean-Claude AUBERLET
Contre : 0 Excusé(e)
Abstentions : à Absent{e}s:
Secrétaire de séance: Jean-Claude AUBERLET
Obiet: Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des du jeudi 17 et du
vendredi 25 actobre 2024
Vu le procès-verbal du Conseil municipal du jeudi 17 octobre 2024 Vu le procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 25 octobre 2024,
Le conseil, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Adapte les procès-verbaux des séances des Conseils municipaux en date du jeudi 17 et
du vendredi 25 octobre 2024, ci-joint en armexe.
Faiterdélbé-é en manie les jour, mais et an ci-Gesses,
sélaire de séance Le Président de séance
Acte randu exécute aprés dépéren S'Rrélecture
Cg1224 le
expublié eu nodfé
Jean-Claude AUBERLET François
us
AOL
Le Maires ve 2 réransaie k street.
2 nm que Le pré acte peut rire l'or d'en recours our sac de pur dev 2e rien Administrer de Nine hs an a Le ms come de ga Lramamssonn au episeemant Je LE 1 de a abat
Le Taie Admis peut être scsi an yet à irfomratique nAdreaus chien aesessiole pare Di ga site sa
5e 103,202 Procès-Verbal Conseil municipal du jeudi 17 octobre 2024 à (9h45
L'an deux mille vingt et quatre. le jeudi 7 octobre, à IS, le Conseil municipal régulièrement
convoqué s'est rétni à la Mairie, sous la présidence de M. François ROUVEFRO!, Maire,
Dee de La convocation du Conseil manicipal : vendredi 11 octobre 2024 Nombre dé membres en exerciee : 9
Neue de membres qui ont pris part aux délibérations : 8 (7 au point 4 de l'ordre du jour}
Présents : Chules ALDROVANDI, Jean-Claude AUBERLET, Corentin CAPELIER, Rémy MONET, François ROUVEYROL.
Absents et représentés: Lisa CLARY représenide par François ROUVEYROL, Robert DEMOLIN représenté par Corentin CAPELIER, Patrick ROY représenté par Rémy MONET.
Absent et excusé : Isabelle BENOT
Monsieur le Maire déchu la séance du Canseil municipal ouverte à L9h45 et remercie les élus présents au ombre de ing, La condition de quérum est respectée:
1. ésignation (ln / de In secrétaire de séance Corentin CAPELIER se propose.
# Vote à l'unanimité des menibees pré NS ou présentés
2. Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du vendredi 20 septembre 2024 A est rajouté dans les questions diverses l'intervention de Rémy MONET sur sa demande de voir les enregistrements des conseils municipaux sur le site intemet de la evairie. 2 Vote à l'ananimité des membres présents ou représentés.
3. Budgets : décision modificative
Monsieur le Maire informe l'Assemblée délibérante que des ahmdements sant néce Ares sur plusieurs Mgr.
nergie}: en 2024 Les dépenses d'éleerrisité sont plus importantes que prévues
+ Des Pictures de 2023 ont été réglées en 2024 pour un montant d'environ 3 0006 + 1 ant péévoir de plus l'équivalent de ces consommtiuns sur la période équivalente en 2024
+ Les dépenses sur la période écoulée sout supérieures à l'estimé.
11 est donc propesé un ajout de 15 080€ sur La ligne 6061
dures ch. tardivement én raison du
niche 6588). Il est done proposé un ajnutale DOUE sur la ligne 6588
de gestion caurmie] : Je règlement de nombrenses Faeures a éte réalisé a lrésorerie insuffisante, entraînant des indemnités Forfaitaires et pénalités de retard
Aigle 6013 (Matières premières st fountitures) : les charges de linge sont supérieures à J'estimé. Il est déne proposé un gjaut de 1 ÉOUE sur La ligue 601,
Aticle 60221 {Combustibles et carburants]: la consommation de granulés est supérieure à l'estioné À est done propnsé un ajout de 3 000€ sur a ligne 89221 Aigle $LS28 {Entre autres biens nm): des travaux électriques sont nécessaires sur un gite. pour un mantant supérigur à la prévision.
est done propnsé un ajout de | AOE sur la ligne 61
2 6226 (Un eg) : un Hlige avec un employé entraine des Hnis d'avocats supérieurs à l'estime:
L est done prop & un ajout de 7 SOUE
citées, il est proposé une diminution du chapitre globalisé crédits votés étant supérieurs à l'estimé actuel du besoin correspondent de 35 400 L'inscription se fera sur la ligue GA 1
Ariicles 6222 (commission et courtaues sur xentes).er 7OË (locations diverses) : afin de respecter La régle de non contrachon des dépenses et des recettes, il convient d'inscrire Les fais liés à la gestion de la
commercialisation des gites sur l'article 6222, lout en encaissant les recettes imégrant ces fais sur la ligne 7084
IF êst danc proposé um ajout de 36 DD sur Les ignes 622 CUS
La balance retraçant ces écritures est jointe.
Cette délibération est mise aux vois.
Le Conseil municipal, après en avoir délibéré.
+ Adopie La décision modiffesive Lelle qu'expusée ci-dessus, + Amtorise Monsieur le Maire à signer tous le actes inhérents à l'exécution de La préseute délibération
& votes Pour: Charles ALDROVANDI Jean-Claude AUBERLET, Corentin Robert DEMOLIN, François ROLUVEYROI
2 abstcrtions : Rémy MONET, Patrick ROY. Vote à la majurité des membres présents on représentés
"APÉLIE , Lisa CLARY,
4. DETR 2024 Vague 3 : étanchéité el isolation de la villa gendarmerie pour um montant de 34 129,40 Eros HT (39 419,98 € TTC}
feaa-Claudé AUBERLET quitte La salle du Conseil mmunicipul.
La condition du quorum n'est plus respectée, Ce point ne peut être délibéré et ser reporté lors d'un prochain
Conseil dans Les mêmes termes,
Jean-Claude AUBLRLET revient dans lu salle du Conseil municipal
5. Désignation du référent déontolugue des élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le Centre de Gestion de la Lozère
VU le aude général de Ia fonction publique. notamument ses ticle1. 452-360 etL. 182-10; VLE Le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles D. 11111 et Re LUI
Hub VE la loi n° 2022-217 du 21 Lévrier 2022 relatise à La is
ci portant diverses dispositions de simplification de l'action publique focah VE ke décret n° 2022-1820 du 6 décembre 2022 relatif au référent déomoloune de l'éfr local
VU Farrêté du 6 décembre 2022 pris en appliention du décret n° 2022-1430 du 6 décembre 2022 relatif au
référent déontologue de l'élu local ; Va la délibération n° 2024039 du 12 juillet 2024 du Conseil d'Administration du CDGAR :
VE Le projet de convention d'adhésion à là mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion de la Lozère :
AR
sation, ln déconcentration VU Je référent déontalogoe des élus focaux proposé per le Centre de Crestion de la Lozëre : CONSIDÉRANT que la loi 3DS due 21 février 2022 à complété l'articleL. 1111-1-1 du code général des
collectivités tercoriales, qui consacre les principes déontologiques applicables aux élus au sein d'une charte de l'élu local, aff de préveir que « tout élu focal peut consattér un référent déontologue chargé de lui apparter
fout conseil utile au respect » de ecs principes:
CONSIDÉRANT que ee référent doit être désigné par l'orge délibérant de chaque collectivité et établissement publie leal :
CONSIDÉRANT que le Centre de Gestion de la Lozère propose une mission d'assistance et de con permettant de prendre en charge l'ensemble des démarches afin de faciliter ta mis
réglementaires : CONSIDÉRANT que le Centre de Gestion de la Lozère propose aux cullectivités ci établissements publics
locaux de son ressort géographique un référent déentologue des élus reconnu pour son expérience et 305 compétenees :
il en œuvre des obligation
Ee Conseil municipal, après en an oir délibéré,
+ AUTORISE Monsieur Le Maire à signer lu convention d'adhésion au sercièe "Référent démutalogue des élus locaus" proposée par le Centre de Gestion de La Lozère et à inscrire les dépenses alférentes au budget
+ DÉSIGNE Munsieur Claude BEAUTILS, administraiur général de la fonction publique territoriale, ancien d'heeteu régional du CNFPT, ancien Magistat de la cour des comptes référent déontologue dés
élus de la collectivité les modalités de sa saisine ci-après et conformément à la convention d'adhésion jointe en annexe
= le Fonmulaire de saisine, mis à disposition sur Le site intemet du éentre dc gestion { wwnv-eded8.fr.)
es. fr. soit par voie di être envoyé soit par voie électronique à Fadresse : deomologuc.eluse postale adressée au CDGIS, sous pli confidentiel,
#85 la saisune est recevable Je traitement de celle-ci sera Facturé 90 € (RO € de Frais de dossiers el 10 € de frais de gestion adminisuative pour Le CN48). Si Ja saisine ext jugée non recevable, aucune
fiction ne sera appliquée.
«Le cétérent déontotogue des élus locaux doit accuser réception de ceue déntande dun énax teen de deux semaurres,
= ADOPTE la charte de l'élu loual (elle que définie en annexe
< Vote à Funanimité des memim
un délai
S présents ou représentés.
6. Consultation cituyenne sur a eréation d'une piste de contournement derrière le Castelas Le Maire informe l'Assemblée délibérante que là consultation cieyenne en objet à ve une participation s'élevant à 63% des électeurs insorits sur les listes électoeules,
A la question pos s-vous favorable à la création d'uné piste de contournement à une voie derrière le
Castelis destinée aux ayants droits, à la desserte forestière, aus poids-lours el aux agrivulleuts », 105 électeurs at réponde NON, 33 électeurs om répondu OUI
Les résultats sont Hè nets,
Aussi, il nvient dé renoncer au projet de contournement et d'annuler la délibéeation DIE 014 2021
Jean-Claude AUBERLIET res int sur les risques d'accidents dans la Grand Rue Rémy MONET évuque une subvention pour des panneaux destinés à ralenti les voitures.
Charles ALDROVAN DI indique que le contournement aurait provoqué des dégats importants
Iest ami demandé le uoût des étndes déji réalisées sor ce dossier Le Maire éommuniquera les coûts. Is sont heureusement limités
déroulée avant que des étmdes payantes obligatoires (hydro ques. environnementales, …) soient réalisées en cas de vote Rvorable à la poursuite dut projet. 11 rappelle que quelques habitants opposés ant
céntoumement avaient demandé que toutes les étules soient réalisées avant là cunsuilation,
puisque la comsultation citoyenne s'est
Celle délibéraLion est mise aux voix, Le Conseil Municipal. après en avoir délibéré, « Aanule la délibération DF_D14_2021
+ Renonce à Ja création d'un piste de contournement à une voie derrière le Castelas destinée aux ayants
droits, à la desserte forestière, aux paids-lourds ct aux agriculteurs. + Autorise Monsieur Le Maire à signer tous les autes inhérents à l'exeeution de la présenté délibération:
2 Vote à l'unantilé des membres présents au représeutés
7. Consultation locale des électeurs de la commence sur la question suivante : « Souhaitez-vous, OL ou NON, que le maire de Barre des Cévennes procède à l'acquisition et à l'aménagement de la maison dite « Grand Orient » située à l'entrée Est du village (coût actuel du projet estimé par a mairie à 2 500 000€) ? »
Ce paint est en débat er entrainé de nombreuses interventions des élus présents. Les préc rappelé ans tivantes SON
= Le terrain Pemsier et la maison apnartiennent à l'Etablissement Public Fonçier. $i au bout de Sans du commune renonce À l'acquisition, c'est la Com Com qui s'en éhargera,
= La vente de la Maison de l'Orient est en cours. La comme pourra l'acquérir au même titre que le terrain Pansier si leÿ cafinameutis s'engagent à environ 80% {voir délibération)
= Toute la parie UNESCO (les modules a'occuperont que 86 m2), Bureau d'Information Touristique
AIT). Pare National des Cévennes, muséographique. interprétation spécifique aux Cévennes sur 3 niveaux sera libre d'accès an public. Les collections (papillons, …)notamment on provenance d'autres
musées seront protégées fhygramétrie, sécurité), Des échanges sant et cuurs duns la Lezère et le Gurd
Le Haut lieu est conçu pour être ouvert toute l'année
Au-delà de l'autonomie, la ComCom (Agence d'Atracivité) rémunèrer comme aujourd'hui an salarié & temps comple les 2 mois d'été. D'autres munis seront en discussion pour Le Haut tieu conne
pour toutes Les communes disposant d'en BIT
Par ailleurs, 1 est rappelé qu'une réunion publique spécifique au Haut lieu en présence des architectes devrait être programmée lors de la deuxiëmné quinzaine de novembre à a demande des habitats
1 est précisé que le dossier de l'école de berger em lu maison des métiers de l'agropastoralise a été mené pendant plus d'un an avec le dispositif ADEFPAT et est arteudu par Le monde
rechecche de hergers, d'onvriers.
cote en
L'idée du restaurant a été abandonnée en raisan de kemultiplication des ERP (Etabiissements Récevant du Public)ct eu lave, des risques de chutes de bloes ct des questions de sécurité en général
Lin compromis était ssaire pour répondre aux différents problèmes.
Le eur di prejet est conservé cn totafité
st Rémy MONEE indique que PUNESCO à 7 lorà né une partie de l'année. Ça ne fonctionne pas:
Les autres Hauts lieux sont limançés par la ComC'ens, Par ailleurs, les sidios ne sont pas compris dans 1£ coût toal da projet (2 S0D QUE HT)
Charles ALDROVANDI est pas contre un coût du projet à 2 500 DOGE HT. Les habitants ne saut pas olition maison Pansier, …}. [I centre selon lui, mais il ne veut pas que le prejet reste on l'état (dé
rappelle qu'il ne faut pus oublier le garage commanal das les projets.
Le Maire comprend les inquiétudes des habitants signataires, C'est pourquoi l'lnspecurice des Finances Publiques est saisie sur les projets de Haut lieu et de l'église. D'autres projets plus importants ont été
éalisés sans hausse d'impôts
1 ne Faut pa comparer Floric (ouvert toute L'année 1} qui n'est que Le siège adini UNDSEO avec les 3 Hauts Fenx prévus sur le département. atil da Bien
sue bn at d'avancement du projet en lien avee les habitants lors des réunions publiques et par respect pour les élus qui ont délibéré pas à pas depuis des anaées. il n'est elairement pas opportun
d'organiser une consultation citoyenne Hest
Cet
proposé au Conseil Muneipal.
D'organiser une cousullation citoyenne sur la question « Souhaite--vous. OUf ou NON, que le
maire de arte des Cévennes procède à l'acquisition el à l'aménagement de {a maison dite
« Grand Grient » située à l'entrée List du village (coût actuel du projet estimé par lu mairie à 2 $60 OOUE} ? »
O'aulariser Monsieur Le Maire à signer tous les actes inhérents à l'exéeucion de la présente délibération.
délibératiun est mise aux voix
3 votes Pour : Chañes ALDROVANDI, Rémy MONET, Patrick RUY, 5 vores Contre : Jean-Claude AURERLET, Corentin CAPELUER, Lisa CLARY, Robert DEMOLIN, François
RO <-Vôte
canue l'organisation d’une consultation citaÿenne à la majorité des membres présents ou rep VEYROL. tés,
Questions diverses :
Lanseil municipal cat el0s à
Rapport d'étude du CÉREMA : cartographies des aléas mouvements de terrain et des
observations
La DPT et le CHREMA ont réalisé une cartographie des aléas mouvement de terrain et des observations sur toule Ia commune.
L'ous Les habitants seront informés afin qu'ils fassent part de leurs remarques avant validation définitive de Lu cartographie après Le 30 novembre,
Affouage : chaque affoungiste pourra retirer gratuitement à stères maximum les dimanches 27 omuvbre et 3 novembre dn bois entreposé
depuis plus de 3 ans près des Quatre Chemins en
respectant Les règles d'attribution, 1.'inseription à la mairie est un préalable obligatoire Chasles
ALDROYANDI demande de prévoir l'achat d'une mini pelle. Le Maire approuve.
Rémy MONET parle de ta dangerosité des jeux aux Ormes (bois pourri, échardes. …
Une inspection sera demandée pour étayer ses ailirmations
21h26.
Le secrétaire.
7
Corentin CAPELIRR Procès-Verbal Conseil municipal du vendredi 25 octobre 2024 à 15h00
L'an deux mille vingt ef queire, le vendredi 25 octobre, à 15h00. le Conseil municipal régulièrement convoqué s'est rénni à {a Mairie, sous da présidence de M. François ROUVETROE, Muire
Due dle la convar: it du Caixe
Nemnbre de membres en exercice :9
Konibre de membres qui ont pris par aux délibérations : 6
mniciqul : lundi 21 octobre 2024
Pi ts : Chartes ALDROVANDI, Rémy MONET, François ROUVEYROL.
Absents et représentés: babelle BENOIT représentée par Charles ALDROVANDI, Lisa CLARY représentée par François ROUVEYROL, Patrick ROY représenté par Rémy MONET
Absent et exeusé : Jeun-Claule AUBÉRLET, Corcntin CAPELIER, Robert DEMOLIN.
Monsieur Le Maire déclare la séunce tu Conseil municipal ouverte à 15hüû et remercie les élus présents ait noabre de trois. La condition de quorum ar jyant lé convoqué un raison de
L'absehec de quorum au point 4 PER 2023 Vague 3 : anchélé et Holaion de la ville gendarmerie
pour tn montant de F4 129.40 Euros LT (39 419,98 € TIC) du précédent conseil
St pas nécessaire, ce conseil
1. Désignation du / de la secrétaire de séanec Charles ALDROVANDI se propose.
+ Vote à l'unanimité des membres présents ou représenté
2. 2024 Vague 3 : étanchéité et isolation de ia villa gendannerie pour un montant de 34 129,40 uros HT (89 419,98 € TTC)
Monsieur Le Maire expose qu'en raison de l'absence de quorum à la question 4 de l'ordre du jour du Conseil municipal du jeudi 17 octobre 2024 : « DETR 2024 Vague à : étanchéité et isolation de la
villa gendarmerie pour tm montant de 34 129.40 Euros HT (9410.08 € TTC) », il convient de délibérer sur ce point.
Une erreur s'est produite lus de L'examen et du vote de ft délibération DE_080_2024_RIS en séamee du 20 septembre 20%. [Elle rend La délibération égale au btré de Particle 2131-17 qu ende
toitoriales. Ja sous-préfectire en deménde done l'anaulation néral des collectivités
I est proposé au Curr travsaix et les rech
gondarnneric:
il Municipal de procéder à crie annulation, et de poursuivre les
es de Jinancenent aff de restaurer Fétan he
arèhes pour les et d'améliorer Pisolation de la vitla
Le plan de financement est Le suivant
Coût estimatif de l'opération H.T.
Couverture en ardoise 25476,40€
Isolation sous toiture 1953,00€
Protection contre les intempéries, remplacement des volets 670,00€ TOTAL 34129,40€
DETR 2024 sallicitée 21077,00€
Fonds propres 1305240€
TOTAL 34129,40€
Et délibération est mise aux voix Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, 2 Anmule la délibération DE (K0,2024 BIS
+ Demande de réaliser les travaux dans les meilleurs délais pour répondre aux besoins des gendarmes. + Adote Le plan de Financement Le! qu'esposé ci-dessus.
+ Demande de rechercher les financements au meilleur taux possible et de déposer um dossier pour la DETR 2024, Jéme vague,
+ Auworise Monsieur le Mac à signer tous Les actes inhérents à l'exécution de le présente délibération
Pour-+ Char es ALDROVANDI
Bee BENOIT Lis CLARY
8 ROU VEVRO
Pauriek ROY
Questions diverses :
Pas de point soulevé.
Le C'ensei] municipal est élos à 15h10
Le sverdraire.
Chattes ALDROVANDI
LA