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Document publié le Jeudi 19 juin 2014 par la commune de Villers-Franqueux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2014 06 19 c r conseil municipal)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
1
VILLERS-FRANQUEUX
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 19 juin 2014
L'an deux mil quatorze, le 19 juin à 20H30.
Le Conseil Municipal s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à VILLERS-FRANQUEUX sous la présidence de Monsieur MALTOT Eric, Maire de Villers-Franqueux.
Etaient présents :
Messieurs MALTOT Eric- - GRANPIERRE Jean-Paul – HERCHUELZ
Sylvain - OUDIN Johann – PALLOTEAU Christophe - ROSTEIN
David et Mesdames LE DROGO Madeleine – FOURQUIN Corinne ––
PECHINE Chantal
Absents excusés : M. LOTZER Gérard qui a donné pouvoir à M.
MALTOT Eric
Mme MASEK Anne qui a donné pouvoir à M. ROSTEIN David
Absent :
Mme LE DROGO Madeleine a été élue secrétaire de séance
Ordre du jour :
• Approbation du compte-rendu du CM du 17 avril 2014
• Présentation ADMR (services à la personne) par Mme VILCHAIR
• Demande de subventions travaux monument aux morts
• Décision budgétaire modificative
• Questions diverses
Fête patronale
Tour de France
Point sur travaux de voirie
I –Approbation conseil municipal du 17 avril 2014
Approuvé à l’unanimité
II – ADMR
Madame VILCHAIR Stéphanie fait une brève présentation des services de l’ADMR. Maintien à
domicile des personnes âgées, aides aux familles en difficulté, garde d’enfants, ainsi que la
téléassistance. Le bureau est situé à Hermonville dans les locaux de la mairie et couvre les 10
communes environnantes.
Une personne de villers-franqueux fait appel à leurs services.
III – Demande de subvention au titre de la Réserve Parlementaire pour
Reconstruction du monument aux morts
Délibération n° 21/2014:
Date de
convocation :
12/06/2014
Nombre de :
conseillers en
- exercice : 11
- de présents : 09
- de votants : 11 2
Monsieur le Maire expose que le projet de restauration du Monument aux morts dont le coût prévisionnel s’élève à 64 428.10 € HT soit 68 037.19 € TTC est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre de la Réserve Parlementaire.
Le financement sera assuré par une subvention au titre de la réserve parlementaire, une subvention escomptée au titre de la D.E.T.R. 2015, de l’ONAC et du Souvenir Français et par autofinancement de la commune.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
- arrêter le projet de reconstruction du monument aux morts
- adopter le plan de financement présenté par le Maire
- solliciter une subvention au titre de la Réserve parlementaire
Opération 113 “VOIRIE “ Opération 106 “Eglise”
2315 = - 7 760.00 € 2128 = + 6 000.00 €
Opérations patrimoniales
Compte 1346 = + 1 760.00 €
IV – Décision budgétaire Modificative /Délibération n° 22/2014
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de procéder aux virements de crédits
suivants afin d’équilibrer les opérations d’investissement :
IV – QUESTIONS DIVERSES
Travaux de voirie : les travaux ainsi que la signalisation sont terminés, et la
demande du solde de la subvention au titre de la DETR a été faite auprès de la
sous-préfecture.
Signalétique : Plusieurs demandes ont été faites afin de poser une signalétique
pour permettre de localiser les différents bâtiments publics – mairie - église
salle associative –IME ainsi que des entreprises privées et Coopérative des
Six Coteaux. Nous recevrons plusieurs sociétés pour établir des devis.
Cérémonie de remise de la 1ère Fleur : Monsieur le Maire tient à remercier tous
les participants venus nombreux et les bénévoles qui ont contribué au succès de
cette cérémonie en décorant la mairie et le hall de la mairie qui a fait
l’admiration de tous.
Tour de France
Le jeudi 10 juillet, un peintre de rue viendra sur la Place exécuter des toiles sur
le thème du vélo.
: Une deuxième réunion d’information est prévue avec la
population le mardi 01 juillet à 20h30 pour mettre en place les animations :
concours de vélos fleuris et de maillots décorés par les enfants de VF. 3
L’association viticole Thil-Pouillon-Villers-Franqueux prépare des affiches avec
Groupama pour annoncer l’évènement.
Fête patronale
Le Conseil municipal décide de ne pas augmenter les droits de place des forains
(20 € par manège). Il faut désigner un nouveau régisseur de recettes pour les
collecter. Mme PECHINE Chantal se propose, Mme LE DROGO sera suppléante.
: Il semble difficile de mobiliser les forains pour qu’ils se
déplacent, nous sommes toujours en attente de la réponse pour le manège
enfantin.
MAPA de Bourgogne demande également un nouveau référent : Mme LE DROGO
Pizza-ami : un vendeur de pizzas souhaite venir sur la place les mercredis soirs,
le Conseil municipal donne son accord.
PLU : la commune de Loivre a prescrit l’élaboration de son PLU. Monsieur le
Maire sera le représentant pour notre commune.
Ecole maternelle
Le mercredi midi, les enfants seront emmenés en bus à la garderie de Pouillon
et à Hermonville pour ceux qui vont au centre aéré. Le soir, il n’est pas prévu de
bus scolaire pour les ramener.
Pour pouvoir travailler plus aisément, la directrice Mme LEGROS a demandé, à
la dernière réunion du Conseil d’école, s’il était possible de transférer son
bureau dans la salle adjacente à la tisanière et d’effectuer des travaux
d’isolation et d’aménagement.
TOUR DE TABLE :
Mme LE DROGO : demande que le barbecue de la salle associative soit rangé
après chaque utilisation et que la cave soit condamnée pour plus de sécurité lors
des locations.
M.PALLOTEAU : suite à la commission urbanisme du 10 mai dernier avec Mme
GOURMAND Karine, service urbanisme CCNC, Il s’interroge sur le transfert
de l’instruction des demandes d’urbanisme à la communauté dans un proche
avenir et sur les avantages et les inconvénients du passage de la carte
communale à l’élaboration d’un PLU.
: Les NAP, nouveaux rythmes scolaires sont prévus de 15h45 à
16h30. Mme Guhur, l’ATSEM et Mme Marcouyoux qui encadre les enfants
pendant la cantine, s’occuperont des activités avec les enfants de 15h45 à
16h30 dans la salle de classe.
M. ROSTEIN : porte parole de Mme MASEK , absente, souhaite qu’il soit
entériné que l’interdiction de stationner mis en place devant son garage a été 4
décidé avant les élections, lors de l élaboration du projet de mise en place de
la nouvelle signalisation prévue avec le programme de voirie 2013-2014.
Mme PECHINE : souhaite organiser dans le cadre du fleurissement et des
plantations effectuées ce printemps une aide à l’arrosage avec des bénévoles
compte tenu des horaires limités de l’employé communal.
Le lavoir de la rue de la Saussaie est à nettoyer : rendez-vous est pris le
samedi 5 juillet à 9h.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30