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Document publié le Jeudi 23 novembre 2023 par la commune de Catus.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23.11.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
DEPARTEMENT DU LOT
Commune de Catus Séance du 23 Novembre 2023
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 23 Novembre 2023
Le vingt trois Novembre deux mille vingt trois à dix huit heures trente, le Conseil Municipal,
légalement convoqué, s’est réuni au lieu habituel de ses séances sous la Présidence de
Monsieur Olivier LIARD, Maire.
Présents : Olivier LIARD, Marie-José DALL’ASEN, Amandine BORGES, Jacky DOS SANTOS,
Jean-Luc FERNANDEZ, Guillaume MIERMONT, Michel COULON, Victor VAZ, Olivier BLATY.
Absent excusés : Carole DESPRAT a donné procuration à Amandine BORGES.
Simon FLIS a donné procuration à Victor VAZ.
Magalie BOUSSAC a donné procuration à Michel COULON.
Absents non excusés : Laurent NOTZON, Audrey GALTHIE, Marie-Pierre ROBERT.
Secrétaire de séance : Jacky DOS SANTOS
_________________
ATTRIBUTION DU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE CONCERNANT LA REHABILITATION D’UN
BATIMENT COMMUNAL A DESTINATION D’UN CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS A CATUS :
Concernant le projet de réhabilitation d’un bâtiment communal à destination d’un centre d’incendie et de secours de la commune, a été lancé à publication une procédure adaptée en application de l’article R2123-1 1 du Code de la Commande Publique.
Date d’envoi à la consultation : 24 Octobre 2023
Date de réception des offres : 14 Novembre 2023 à 16h00
Date d’ouverture des plis : 14 Novembre 2023.
Les candidats ayant remis une offre sont :
1 SARL MONTAL MESTIRI ARCHITECTES : 74, Rue Denis Forestier - 46000 CAHORS 2 ARCHITECTE Jean-Michel JARRIGE : Place des Oules - 46150 CATUS
3 SELARL LE 23 : 11, boulevard des Recollets - 31400 TOULOUSE
4 SELURL D’ARCHITECTE VERGELY : 8, avenue du Général Leclerc - 82300 CAUSSADE 5 ASTER ARCHITECTE : 114, impasse Louis Lépine - 82000 MONTAUBAN
A l’issue de l’analyse réalisée par le SDAIL prenant en compte les critères définis au règlement de la consultation, soit :
1) Prix 40%
2) Valeur technique 60%
La commission d’appel d’offres s’est réunie le 23 Novembre 2023 à 13h30 afin d’étudier l’analyse réalisée par le SDAIL. Le classement établi à l’issue de l’analyse est le suivant :
1 ARCHITECTE Jean-Michel JARRIGE : Place des Oules - 46150 CATUS pour un montant de 73 200.00 € HT.
2 ASTER ARCHITECTE : 114, impasse Louis Lépine - 82000 MONTAUBAN pour un montant de 90 916.00 € HT.
3 SELURL D’ARCHITECTE VERGELY : 8, avenue du Général Leclerc - 82300 CAUSSADE pour un montant de 81 892.50 € HT.
4 SARL MONTAL MESTIRI ARCHITECTES : 74, Rue Denis Forestier - 46000 CAHORS pour un montant de 86 925.00 € HT.
5 SELARL LE 23 : 11, boulevard des Recollets - 31400 TOULOUSE pour un montant de 81 435.00 € HT.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à onze voix pour et une abstention : - Approuve le rapport d’analyse des offres,
- Attribue la mission de maîtrise d’œuvre pour le projet de réhabilitation d’un bâtiment communal à destination d’un centre d’incendie et de secours à Catus, à Monsieur Jean- Michel JARRIGE, Architecte, pour un montant provisoire d’honoraire de 73 200.00 € HT soit 87 840.00 € TTC,
- Autorise Monsieur le Maire à signer le marché de maîtrise d’œuvre ainsi attribué et toute décision concernant ses avenants et tous les documents relatifs à ce dossier, - Dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2023.
DECISION MODIFICATIVE :
Titre cantine effectué en doublon sur l’exercice 2022. Nous devons donc faire un mandat pour
annuler ce titre sur exercice antérieur au compte 673.
Diminution de crédits Augmentation de crédits
61524 : bois et forets 55.00 € 673 : titres annulés 55.00 € 55.00 € 55.00 €