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Déliberation - lib 13 171123 17 Subvention l Amicale du personnel de la Commune de Vaujany et de son OT
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 13 171123 17 Subvention l Amicale du personnel de la Commune de Vaujany et de son OT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 21/11/2023
Reçu en préfecture le 21/11/2023
Publié le ET
ID : 038-213805278-20231117-13_171123_17-DE
N°13-171123-17
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt-trois, le dix-sept novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Vaujany, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Yves GENEVOIS, Maire.
Nombre de conseillers : en exercice 11
présents 8
votants 11
Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc BASSET, Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
Absents : Bruno AVEQUE, Eric DOURNON et Nadine VERNEY
Pouvoir : Bruno AVEQUE à Brigitte ARNAUD, Eric DOURNON à Yves GENEVOIS et Nadine VERNEY à Jean-Luc
BASSET
Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la constitution par les agents de la Commune et de l'Office de Tourisme d'une amicale du personnel.
Cette association a transmis une demande de subvention d'un montant de 22 980 € dans le cadre de la réalisation et du développement de ses activités.
Il est proposé de répondre favorablement à cette demande.
En conséquence,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité des présents et représentés,
e Décide d'attribuer une subvention d’un montant de 22 980 € à l'amicale du personnel de la Commune et de l'Office de Tourisme:
e Dit que les dépenses seront prélevées au compte 65748 du budget communal 2023 ;
e Donne toutes délégations utiles à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cette décision et la signature des documents à intervenir.
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire.
Transmis en Préfecture le