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Ordre du Jour - ordre du jour cm0204225 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2042 par la commune de Bessancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm0204225 1)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, Éducation,
Bessancourt, le jeudi 27 mars 2025
REPUBLIQUE F RANÇAISE
V ILLE DE BESSANCOURT
V AL D’OISE
Vous êtes invité(e) à participer au
C O N S E I L M U N I C I P A L
du
MERCREDI 2 AVRIL 2025
A 20h30
Espace Paul Bonneville
Ordre du jour :
DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DE PROCES VERBAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 06 février 2025
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GENERALE
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
01-02-04-25 – Convention de mise à disposition de service de gestion de l’énergie 02-02-04-25 – Approbation de la modification des statuts de la CA Val Parisis – Définition de la compétence supplémentaire « Organiser ou accompagner des activités culturelles et sportives à dimension intercommunale »
03-02-04-25 – Retrait de la Commune de Châtenay-en-France du Syndicat Intercommunal d’Assainissement Autonome (SIAA)
PÔLE RESSOURCES INTERNES/FINANCES :
Rapporteur : Jean-Christophe POULET
04-02-04-25 – Budget primitif 2025
05-02-04-25 - Vote des taux 2025
06-02-04-25 - Subvention de fonctionnement au CCAS
07-02-04-25 – Tarification « ateliers d’été »
PÔLE RESSOURCES INTERNES/RESSOURCES HUMAINES :
Rapporteur : Didier LECLERCQ
08-02-04-25 – Création d’un poste d’assistant(e) à la direction générale en charge du suivi mission des archives 09-02-04-25 – Création d’un poste d’assistant(e) administratif (ve) au service des sports 10-02-04-25 – Mise à jour du tableau des effectifs
PÔLE PROJET EDUCATIF
Rapporteur : Fathia GHANI REFOUFI
11-02-04-25 – Tarifs mini séjours été 2025
PÔLE SPORT
Rapporteur : Jean-Pierre GAFFEZ
12-02-04-25 – Attribution des subventions 2025 aux associations sportives
PÔLE CULTUREL
Rapporteur : Nathalie DERVEAUX
13-02-04-25 - Attribution des subventions 2025 aux associations culturelles 14-02-04-25 - Conventions de prêt de salles municipales
15-02-04-25 - Signature d’une convention de partenariat avec l’Académie de Versailles pour les projets « Petits pros du Dico » et « Sonorisation d’album »
16-02-04-25 - Signature d’une convention de partenariat avec l’association APR pour les projets « Un pro du dico », « Petits pros du Dico » et « Sonorisation d’album »
17-02-04-25 - Règlement intérieur Ludo Cafèt’ 2/2
PÔLE COMMERCE
Rapporteur : Laurianne DANGUILHEN
18-02-04-25 – Tarification des foodtrucks réguliers
SECURITE
Rapporteur : Farid LAZAAR
19-02-04-25 – Règlement de mise à disposition d’équipements de vidéoprotection pour l’installation de caméras nomades – Avenant n° 2 portant prolongation du règlement de mise à disposition
QUESTION ORALE – Article 5 du Règlement intérieur du Conseil Municipal voté le 04/06/20
LISTE DES DECISIONS PRISES DU 23/01/2025 AU 26/03/2025 :
Avenant n°1 au marché 2022FIN04 - ENTRETIEN ET REPARATION DE LA VOIRIE ET DES RESEAUX
Le Maire de Bessancourt,
Jean-Christophe POULET