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Procès Verbal - Proces verbal de la seance du Conseil municipal du
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du Conseil municipal du 28 ocotbre 2025
Document publié le Mardi 28 octobre 2025 par la commune de Celle-Condé.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal de la seance du Conseil municipal du 28 ocotbre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
République
Française
Département
du
Cher
Procès
verbal
Séance
du
28/10/2025
L'an
2025
et
le
28
Octobre
à
19
heures,
le
Conseil
municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué ,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances
Mairie -
Salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
GAILLARD
Daniel,
Maire.
Présents
: M.
GAILLARD
Daniel,
Maire,
Mmes
: AROYO
Nathalie,
DROUILLET
Loriane,
LAVERGNE
Claudie,
MM
: BOYER
Michel,
DALMASSO
Stéphane,
DELPERDANGE
Christian,
MAGNOUX
Jean-Marc,
MONNOURY
Vincent
Excusée
: Mme
GIDEL
Laëtita
Absente
: Mme
COURCELLE
Céline
Secrétaire
de
séance
:M.
BOYER
Michel
Nombre
de
membres
e
Afférents
au
Conseil
municipal
: 11
e
Présents
: 9
Date
de
la
convocation
: 22/10/2025
Date
d'affichage
: 22/10/2025
Acte
rendu
executoire
après
dépôt
en
Sous-Préfecture
de
Saint-Amand-Montrond
le
: 31/10/2025
et
publication
ou
notification
du
: 31/10/2025
SOMMAIRE
réf
: 2025
014
VOTE
DE
DEVIS
POUR
LE
CHANGEMENT
DE
LA
CHAUDIERE
DU
LOGEMENT
12,
ROUTE
DE
L'ANCIENNE
GARE
réf
: 2025
015
RESTITUTION
DE
LA
CAUTION
POUR
LE
LOGEMENT
1,
ROUTE
DE
CHEZAL-BENOIT réf
: 2025
016
ADHESION
DE
LA
COMMUNE
DE
CHEZAL-BENOIT
AU
SIAEP
DE
LIGNIERES réf
: 2025
014
VOTE
DE
DEVIS
POUR
LE
CHANGEMENT
DE
LA
CHAUDIERE
DU
LOGEMENT
12,
ROUTE
DE
L'ANCIENNE
GARE
Suite
aux
pannes
répétées
de
la chaudière
à gaz
du
logement
12,
route
de
l’ Ancienne
Gare,
M.
le Maire
informe
le Conseil
municipal
qu’il
est
indispensable
de
remplacer
cette
dernière
et propose
de
changer
pour
une
chaudière
électrique
et un
chauffe-eau.
M.
le Maire
présente
les
devis
reçus
en
mairie :
—
Société
Olivier
DUFOUR
: chaudière
électrique
Gretel
9KW,
chauffe-eau
Thermor
200
litres,
trépied,
groupe
sécurité
20.27
inox,
ensemble
tube
cuivre
raccords
soudure
colliers
vanne
d’arrêt,
alimentation
électrique,
protection
tableau
et main
d’œuvre
pour
un
montant
total
de
4 274
€ HT
soit
4
701.40
€ T.T.C
—
Société
COUDEREAU-GROSBOT
: dépose
de
la chaudière
existante
et modification
tuyauterie,
chaudière
électrique
Gretel
SCAV12
mural
12kw
mono,
chauffe-eau
Chaufféo
Plus
stéatite
200
litres,
trépied,
groupe
de
sécurité
inox
soudé,
pose
et raccordement
de
l’ensemble,
création
d’une
alimentation
électrique
depuis
le tableau
pour
le chauffe-eau,
création
d’une
alimentation
électrique
depuis
le tableau
pour
la chaudière,
remplissage,
purge
de
l’installation
et essai
pour
un
montant
total
de
4
800.83
€ HT
soit
5 761.00
€ T.T.C
OU
dépose
de
la chaudière
existante
et modification
tuyauterie,
chaudière
électrique
Gialix
12MT
mono,
chauffe-eau
Chaufféo
Plus
stéatite
200
litres,
trépied,
groupe
de
sécurité
inox
soudé,
pose
et raccordement
de
l’ensemble,
création
d’une
alimentation
électrique
depuis
le tableau
pour
le chauffe-eau,
création
d’une
alimentation
électrique
depuis
le tableau
pour
la chaudière,
remplissage,
purge
de
l’installation
et essai
pour
un
montant
total
de
4
897.23
€ HT
soit
5
876.68
€ T.T.C
—
Société
Guillaume
SPAGNOLO
: Chaudière
électrique
Gretel
8KW
monophasé,
chauffe-eau
stable
200
litres
stéatis
Thermor,
tube
cuivre
raccord
et
accessoires
(chaudière
+
chauffe-eau),
robinet
radiateur
manuel
équerre
Oventrop
et main
d’œuvre
pour
un
montant
total
de
5
523.00
€ HT
soit
6 075.30
€
TTC.
Discussion
M.
Christian
DELPERDANGE
demande
ce
que
va
devenir
la cuve
à gaz.
M.
Daniel
GAILLARD
dit qu'il
va
se
renseigner.
M.
Christian
DELPERDANGE
demande
à qui
appartient
la cuve.
M.
Daniel
GAILLARD
répond
qu'elle
appartient
à la société
de
gaz
qui
doit
être
Antargaz.
Mme
Claudie
LAVERGNE
fait
remarque
que
seulement
la société
Guillaume
SPAGNOLO
parle
de
désambouage
et de
robinet
manuel.
M.
Daniel
GAILLARD
dit
que
la question
sera
posée
à la société
choisie
s'il ne
s'agit
pas
de
Guillaume
SPAGNOLO. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
APPROUVE
le devis
de
la société
Olivier
DUFOUR
pour
un
montant
de
4 274
€ HT
soit
4
701.40
€ T.T.C
et AUTORISE
M.
le Maire
à signer
ledit
devis.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: 0)
réf
: 2025
015
RESTITUTION
DE
LA
CAUTION
POUR
LE
LOGEMENT
1,
ROUTE
DE
CHEZAL-BENOIT M.
le Maire
informe
le Conseil
municipal
que
la locataire
du
logement
communal
1, route
de
Chezal-Benoît,
a résilié
son
bail
avec
effet
au
10
octobre
2025.
L'état
des
lieux
s’est
déroulé
le
15
octobre
2025
et n’appelle
aucune
réserve
; il est
donc
proposé
de
restituer
en
totalité
la caution
versée
à l’entrée
des
lieux
d’un
montant
de
380
€.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
DECIDE
de
restituer
la caution
de
380
€ versée
par
la
locataire
lors
de
son
entrée
dans
les
lieux.
A
l'unanimité
(pour
: 9 contre
: 0 abstentions
: 0) réf
: 2025
016
ADHESION
DE
LA
COMMUNE
DE
CHEZAL-BENOIT
AU
SIAEP
DE
LIGNIERES
M.
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
que,
dans
le cadre
de
l’amélioration
de
la gestion
et de
la
distribution
de
l’eau
potable,
il est
proposé
que
la commune
de
Chezal-Benoît
adhère
au
Syndicat
Intercommunal
d’Adduction
d'Eau
Potable
de
Lignières.
Cette
adhésion
permettra
de
bénéficier
d’une
gestion
mutualisée
et optimisée
des
ressources
en
eau,
tout
en
garantissant
un
service
de
qualité
aux
habitants. Le
Syndicat
d’Adduction
d’Eau
Potable
de
Lignières
exerce
la compétence
« Eau
Potable
» et regroupe
déjà
plusieurs
communes
voisines
: Lignières,
Saint
Hilaire
en
Lignières,
Saint-Baudel,
La
Celle
Condé
et
Villecelin.
L’adhésion
de
la commune
de
Chezal-Benoît
nécessite
une
délibération
favorable
des
Conseils
municipaux
des
communes
adhérentes,
conformément
aux
dispositions
légales
en
vigueur.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
DECIDE
:
- d’inclure
la commune
de
Chezal-Benoît
dans
le
Syndicat
d’Adduction
d’Eau
Potable
de
Lignières
(SIAEP),
à compter
du
01
janvier
2026.
- de
prendre
acte
que
cette
inclusion
implique
le transfert
de
la compétence
« Eau
Potable
» au
Syndicat
d’Adduction
d’Eau
Potable
de
Lignières
(SIAEP),
conformément
aux
statuts
de
celui-ci.
A
l'unanimité
(pour
: 9
contre
:
0
abstentions
: 0)
Questions
diverses :
- Logement
12,
route
de
l'Ancienne
Gare
: M.
le Maire
inoforme
les
Conseillers
qu'un
éventuel
futur
locataire
vient
effectuer
une
visite
du
logement
vendredi
31
octobre
prochain.
Il s'agit
d'une
famille
de
3
personnes
qui
viendrait
dans
la région
pour
exploiter
des
terres
agricoles
qui
sont
en
train
d'être
achetées.
- Projet
agrivoltaïque
aux
Montets
: M.
le Maire
rappelle
que
M
et Mme
DU
BOUZET
sont
venus
présenter
leur
projet
lors
du
dernier
Conseil.
Il a été
décidé
lors
de
cette
séance
que
le Conseil
ne
prendrai
pas
de
délibération
disant
qu'il
ne
s'oppose
pas
au
projet.
M
et Mme
DU
BOUZET
demande
s'il est
possible
d'avoir
un
courrier
de
non-opposition
aux
études
techniques
et environnementales.
M.
le Maire
propose
aux
Conseillers
de
faire
ce
courrier
en
précisant
que
la Commune
ne
s'oppose
pas
à ces
études
et uniquement
à
celles-ci.
Après
discussion,
à la majorité,
les
Conseillers
acceptent
que
M.
le Maire
envoie
ce
courrier
de
non-opposition
aux
études
techniques
et environnementales
et uniquement
à celles-ci.
- Dons
de
livres
et de
documents
de
recherche
: M.
le Maire
informe
le Conseil
municpal
que
la famille
d'Alain
MANSSENS
a fait
don
à la Commune
d'exemplaires
de
son
livre
ainsi
que
d'un
certain
nombre
de
documents
de
recherche.
Ces
derniers
resteront
en
mairie
et seront
consultables
uniquement
au
secrétariat.
- Eglise
de
Condé
: Mme
Nathalie
AROYO
fait part
au
Conseil
de
plusieurs
points :
* Panneau
d'affichage
extérieur
: support
en
bois
et vitrine
hermétique
d'au
moins
L
85
x H
60.
M.
Michel
BOYER
se
propose
pour
réaliser
le support.
Mme
Nathalie
AROVO
souhaiterait
que
le panneau
soit
réalisé
pour
le mois
de
mai
2026.
* Toiture
: des
tuiles
auraient
bougées
côté
presbytère
n'entrainant
pas
de
fuite
pour
le moment.
M.
le Maire
dit que
la Commune
va
contacter
l'entreprise
BENARD
Couverture
pour
venir
voir.
* 50
ans
de
l'association
Les
amis
de
Condé
en
2028
: parmi
les
projets
qui
commencent
à être
évoqués,
l'association
prévoit
de
restaurer
la fresque
"La
danse
macabre"
qui
date
du
XVI
ème
siècle.
Pour
cela
elle
va
se
mettre
en
contact
avec
un
restaurateur
d'art
et de
frsques,
déjà
intervenu
dans
plusieurs
églises
en
Bourbonnais,et
Mme
Nathalie
AROYO
propose
de
montrer
également
les
fresques
de
l'église
St
Germain,
qui
datent
du
XII
ème
siècle,
qui
s'endommagent
à cause
de
l'humidité.
Elle
précise,
qu'à
ce
stade,
il s'agit
d'une
consultation
sur
la faisabilité
et l'intérêt
de
la démarche
et que,
si le projet
devait
se
poursuivre,
l'architecte
des
Bâtiments
de
France
serait
approché,
la procédure
prévue
suivie
et des
financements
seraient recherchés. - Présentation
de
l'Inventaire
de
Biodiversité
Communal
par
M.
Sébastien
BRUNET
de
l'association
Nature
18
: action
régionale
en
partenariat
avec
les
acteurs
de
la Commune
(agriculteurs,
habitants.)
sur
2
années
pour
recenser
la faune
et
la flore
présente
sur
la Commune.
Cet
inventaire
est
subventionné
par
le Pays
Berry
Saint
Amandois
et
l'association
Nature
18
prend
en
charge
également
une
partie
du
coût,
ce
qui
fait un
reste
à charge
pour
la Commune
de
3
186
euros
sur
2 ans
soit
1 593
euros
par
an.
Il n'y
a pas
de
contraintes
en
aval
seulement
des
plans
d'action
non
obligatoires.
Heure
de
fin
de
séance
: 20h30
Le
secrétaire
de
séance,
Michel
BOYER
Le
Maire,
Daniel
GAILLARD