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Procès Verbal - 0 ODJ CM instances
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pontoise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0 ODJ CM instances)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
[PONTOISE Ville d'firt ei d'Histoire
Le 27 mars 2026,
Direction Générale des Services
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
Conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales pris en son article
L.2121-10 j'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil municipal qui se tiendra le :
02 AVRIL 2026 À 19H00
À L'HÔTEL DE VILLE, SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
A cet effet, veuillez trouver ci-après, l'ordre du jour de cette séance ainsi que les projets de délibérations qui s'y rattachent :
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du 20 mars 2026.
1- POUR INFORMATION
IL- DOSSIERS AVEC DEBAT
2-1 Désignation au sein des instances communales
2.1.1 Commission d'appel d'offre (CAO)
2.1.2 Commission de délégation du service public (CDSP)
2.1.3 Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
2.1.4 Commission de contrôle financier - Création, composition et désignation (CCF)
2.1.5 Commission locale du site patrimonial remarquable (CLSPR) 2.1.6 Commission communale des impôts directs - Désignation
2.1.7 Commission Services à la population et Commission Ressources 2.1.8 Commission communale pour l'accessibilité
Rapporteur : Madame le Maire
2-2 Désignation au sein du Centre Communal d'Action Sociale
2.2.1 Composition du Centre Communal d'Action Sociale
2.2.2 Désignation des représentants au sein du Centre Communal d'Action Sociale
Rapporteur : Madame le Maire 2-3 Désignation de représentants au sein des instances intercommunales
2.3.1 Commission Intercommunale pour l'Accessibilité des Personnes Handicapées
(CIAPH)
2.3.2 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Rapporteur : Madame le Maire
2-4 Désignation des représentants au sein des associations
24.1 Association pour le logement des jeunes en Val d'Oise (ALIEVO)
2.4.2 Association pour la promotion et la gestion du Centre Médico Psycho
Pédagogique
2.4.3 Association AQUAREL
244 Association Mission locale AVEC
24.5 Association de comité d'animation des jumelages de l'agglomération de Cergy-
Pontoise (CAJA)
2.4.6 Association CY Campus International Paris Seine
24.7 Association Pontoisienne de Parrainage de proximité
Rapporteur : Madame le Maire
2-5 Désignation des représentants au sein des organismes extérieurs
2.5.1 Conseils des écoles
2.5.2 Collèges et lycées
2.5.3 Conseil de Vie sociale de l'EHPAD Saint Louis
2.54 Groupement d'intérêt public « Accès à l'emploi des jeunes placés sous-main de
justice »
2.5.5 Commission de suivi de site (CSS)
2.5.6 Conseil de surveillance du centre hospitalier de Pontoise (GHT-NOVO)
2.5.7 Comité d'éthique de vidéoprotection
2.5.8 Correspondant défense
2.5.9 Conseil des sages
2.5.10 Comité National d'Action Sociale (CNAS)
2.5.11 SPE Cergy Pontoise aménagement
2.5.12 SPL Eaux de la Confluence
2.5.13 Société anonyme d'économie mixte - SEM ICY
Rapporteur: Madame le Maire
2-6 Désignation des représentants au sein des syndicats
2.6.1 Syndicat Mixte départemental d'électricité du gaz et des télécommunications du Val d'Oise (SMDEGTVO)
2.6.2 Syndicat Mixte pour la gestion de la fourrière animale du Val d'Oise (SMGFAVO)
2.6.3 Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
Rapporteur: Madame le Maire 2-7 Délégations de compétence du Conseil Municipal au Maire
Rapporteur : Madame le Maire
2-8 Indemnités de fonction des élus
Rapporteur : Madame le Maire
2-9 Indemnités de fonction des élus - Majorations
Rapporteur : Madame le Maire
111 - DOSSIERS SANS DEBAT
IV- NOTES D'INFORMATION
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, l'expression de mes salutations
distinguées.
Stéphanie VON EUW
Mairé de/Pontoise