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Ordre du Jour - odj cm 08042026 0 Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Vauréal. Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 08042026 0)Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL

MERCREDI 08 AVRIL 2026

ORDRE DU JOUR

APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SÉANCES DU 04 FEVRIER 2026 ET DU 21 MARS 2026 RELEVE DES DÉCISIONS DU MAIRE

I- ADMINISTRATION GENERALE (rapporteur : Coralie LARDET-ROMBEAUX)

1.1 Constitution et composition des commissions communales facultatives 1.2 Composition des commissions communales légales

1.3 Élection des représentants au sein du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale

1.4 Désignation des représentants au sein des commissions ou organismes extérieurs

II-RESSOURCES HUMAINES (rapporteur : Benjamin GABIRON)

2.1 Désignation des délégués locaux au Comité National d’Action Sociale 2.2 Fixation du montant des indemnités du Maire, des adjoints, des conseillers municipaux délégués et application des majorations

2.3 Dispositif de compensation pour perte de revenus des élus

2.4 Remboursement des frais engagés par les élus municipaux dans le cadre d’un mandat spécial

2.5 Indemnités pour frais de représentation du Maire

III- FINANCES (rapporteur : Jean-Clovis BOUTEILLÉ)

3.1 Adoption du règlement budgétaire et financier

3.2 Vote du compte financier unique 2025 du budget principal de la ville 3.3 Affectation des résultats comptables 2025 du budget principal de la ville 3.4 Vote des taux des impôts locaux pour l’année 2026

3.5 Budget primitif 2026 du budget principal de la ville

3.6 Vote du compte financier unique 2025 du budget annexe du cinéma « L’Antarès »

3.7 Affectation des résultats comptables 2025 du budget annexe du cinéma 3.8 Vote de la subvention d’équilibre 2026 de la commune au budget annexe du cinéma « L’Antarès »

3.9 Budget primitif 2026 du budget annexe du cinéma « L’Antarès » 3.10 Versement d’une subvention de fonctionnement pour l’année 2026 au CCAS 3.11 Actualisation des tarifs municipaux

3.12 Rapport annuel 2025 sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de- France

3.13 Demande d’autorisation de placement de fonds sur un compte à terme dans le cadre de la gestion de la trésorerie

IV – VIE ASSOCIATIVE (rapporteur : Gaëlle SOULIER-SOTGIU)

4.1 Attribution des subventions de fonctionnement et exceptionnelles aux associations pour l’année 2026

V- TRANQUILLITE PUBLIQUE (rapporteur : Antoine MIGALE)

5.1 Convention de transmission en temps réel des images de vidéosurveillance vers la police municipale avec le bailleur SEQENS